tribunal="»" (tag)


De: Stiric (Rosalia), épouse Brandao
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal. »
tribunal="»"
suppleant
JORFTEXT000000158511(source JORF)
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Castanet (Marie-Noëlle), épouse Martinie
adjointe administrative principale de 1re classe et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun
Objet:
régisseuse titulaire dudit tribunal ; »
Groupe:
Dit tribunal
date_debut="2004-08-01"
tribunal="»"
JORFTEXT000000441860(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Castanet (Marie-Noëlle), épouse Martinie
adjointe administrative principale de 1re classe et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun
Objet:
régisseuse titulaire dudit tribunal ; »
Groupe:
Dit tribunal
date_debut="2004-06-15"
tribunal="»"
JORFTEXT000000441860(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.