tribunal_instance="Paris 2ème arrondissement" (tag)


De: Hélène DUBARRY
greffière
Objet:
à la date de la passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 2ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 2ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 2ème arrondissement"
JUSB1728353A(source BOMJ)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-François JEREZ
greffier principal au tribunal d'instance de Paris 17ème, délégué par décisions du garde des sceaux et des chefs de cour susvisées
Objet:
à titre exceptionnel pour la période du 1 er juillet 2017 au
30 septembre 2017
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 2ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 2ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 2ème arrondissement"
JUSB1728351A(source BOMJ)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jean-François JEREZ
greffier principal, au tribunal d'instance de Paris 17ème arrondissement, délégué
Objet:
pour la période du 2 janvier au
30 juin 2017
à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 2ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 2ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 2ème arrondissement"
JUSB1637981A(source BOMJ)
nomination
19 Décembre 201619/12/2016
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
Objet:
pour la période du 1 er août 2016 au
31 mars 2017
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 2ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 2ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 2ème arrondissement"
JUSB1620728A(source BOMJ)
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Marie-Claude LEMOYNE épouse BERTHELIER
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Paris 2ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 2ème
date_debut="2012-06-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Paris 2ème arrondissement"
JUSB1222693A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Mai 201203/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.