Techniques de commercialisation

s partiellement les départements universitaires de technologie suivants de l'institut universitaire de technologie de Bordeaux à l'université de Polynésie française. Cette opération s'inscrit dans le cadre d'un partenariat entre cette dernière, l'université de Bordeaux et l'institut universitaire de technologie de Bordeaux. Ainsi, deux groupes de spécialités de diplôme universitaire de technologie sont créés au sein de l'université de Bordeaux et implantés à l'université de Polynésie française

UNIVERSITÉ IUT partenaire, Implantation du groupe de DUT délocalisé, SPÉCIALITÉS, OPTIONS

Gestion administrative et commerciale des organisations

s partiellement les départements universitaires de technologie suivants de l'institut universitaire de technologie de Bordeaux à l'université de Polynésie française. Cette opération s'inscrit dans le cadre d'un partenariat entre cette dernière, l'université de Bordeaux et l'institut universitaire de technologie de Bordeaux. Ainsi, deux groupes de spécialités de diplôme universitaire de technologie sont créés au sein de l'université de Bordeaux et implantés à l'université de Polynésie française

UNIVERSITÉ IUT partenaire, Implantation du groupe de DUT délocalisé, SPÉCIALITÉS, OPTIONS

administrateur provisoire de l'école d'ingénieurs Paoli Tech de l'université de Corse

à compter de la publication du présent arrêté et jusqu'à la nomination du directeur

membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art

membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art

conservateur général du patrimoine, directeur de l'École du Louvre

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art

membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art

membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art

directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

professeur des universités

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

professeur des universités

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

professeur des universités

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

conservateur général des bibliothèques, chargé de mission d'inspection générale

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

professeur des universités

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

conservatrice générale du patrimoine

membre du collège archives de l'inspection des patrimoines

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art

membre de l'Institut (académie des sciences morales et politiques)

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art

professeure des universités

membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes

les personnalités

professeur des universités-praticien hospitalier à l'université de Paris-VII

membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée

maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université de Reims

membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée

professeur des universités-praticien hospitalier à l'université Montpellier-I

membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée

maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université Clermont-Ferrand-I

membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée

maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université de Lorraine

membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée

Lorraine

membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du certificat d'études cliniques spéciales, mention orthodontie, pour la session organisée

professeur des universités-praticien hospitalier à l'université Paris-VII

membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du certificat d'études cliniques spéciales, mention orthodontie, pour la session organisée

maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université Montpellier-I

membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du certificat d'études cliniques spéciales, mention orthodontie, pour la session organisée

maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université Lille-II

membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du certificat d'études cliniques spéciales, mention orthodontie, pour la session organisée

directrice fonctionnelle du 3ème groupe, 8ème échelon, responsable des politiques institutionnelles à la direction territoriale du Val de Marne

assurer l'intérim directeur de l'EPE du Val-de-Marne

commissaire aux comptes

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Dijon, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes

présidente de chambre à la cour d'appel de Dijon

titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon

président

juge consulaire, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon

personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière

maître de conférences en droit privé, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon

magistrat de la chambre régionale des comptes

présidente de section à la chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon

magistrat de la chambre régionale des comptes

commissaire aux comptes

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Montpellier, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes

présidente de chambre à la cour d'appel de Montpellier

titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier

président

dirigeant de société, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier

personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière

professeur des universités à la faculté de droit et de science politique de Montpellier, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier

magistrat de la chambre régionale des comptes

premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier

magistrat de la chambre régionale des comptes

président de chambre à la cour d'appel de Bourges

titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges

président

commissaire aux comptes

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Bourges, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes

trésorier honoraire à la chambre de commerce et d'industrie du Cher, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges

personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière

maître de conférences en droit public, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges

magistrat de la chambre régionale des comptes

première conseillère à la chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges

magistrat de la chambre régionale des comptes

conseiller à la cour d'appel de Colmar

titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar

président

commissaire aux comptes

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Colmar, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes

vice-président au tribunal de grande instance de Colmar chargé du tribunal d'instance de Sélestat, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar

personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière

professeur des universités à l'Université de Strasbourg, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar

magistrat de la chambre régionale des comptes

président de section à la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, titulaire

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar

magistrat de la chambre régionale des comptes

(LETEUX)

greffière principale

à compter du 1 er septembre 2016, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saintes

greffier, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Saintes

(CROUZIER)

greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée

pour la période du 1 er août 2016 au

à titre exceptionnel

régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 2ème arrondissement

président

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Présidence

vice-président

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Présidence

professeur de lycée professionnel agricole

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Pont

personne qualifiée

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Pont

enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime secondaire

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Pont

professeur de lycée professionnel agricole

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Pont

enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Pont

professeur technique de l'enseignement maritime

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Pont

administrateur des affaires maritimes

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Pont

enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime supérieur

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Machine

enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime secondaire

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Machine

professeur de lycée professionnel agricole

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Machine

enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Machine

enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime secondaire

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Machine

enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime supérieur

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Machine

enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime supérieur

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Machine

enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Machine

administratrice des affaires maritimes

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets

au titre de l'année 2016

Pont

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(université Grenoble Alpes)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(EDF)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(AITF)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(SNCF Réseau)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(IFSTTAR)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(DGITM/SAGS)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(DIR Nord)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(CEREMA)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(ADSTD)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(DGPR/SRNH)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(Railenium)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(ADEME)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(Groupe CEBTP)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(Eiffage Infrastructures)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(FNTP), président

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(ENTPE)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(CETU)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(Bouygues Construction)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(Egis)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(Vinci Construction/Soletanche Freyssinet)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(INSA Lyon)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(ENS Cachan)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(ANR)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(université de Nantes)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(TPF Ingénierie)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(École des Ponts ParisTech)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(DGITM/DIT)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(DGAC/STAC)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

(ATILH)

comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

attaché d'administration de l'aviation civile, chef par intérim du pôle achats et logistique de la direction gestion des ressources

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

administrateur civil hors classe, directeur gestion des ressources

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile

les marchés publics et les accords-cadres

pouvoir adjudicateur

administrateur civil hors classe, directeur gestion des ressources

les marchés publics et les accords-cadres

pouvoir adjudicateur

adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire recettes

l'effet d'effectuer les opérations de recettes

mentionnées à l'article 23 du décret du

susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

attachée d'administration de l'aviation civile, chef par intérim du pôle finances de la direction gestion des ressources

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire recettes

l'effet d'effectuer les opérations de recettes

mentionnées à l'article 23 du décret du

susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

assistante d'administration de l'aviation civile, responsable du suivi de l'exécution budgétaire

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du

susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du

susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du

susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur des aéroports

assurer l'intérim des fonctions d'adjoint au directeur à la direction du transport aérien

attaché principal d'administration de l'État, adjoint au chef du département gestion des ressources

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

attaché principal d'administration de l'État, chef du département gestion des ressources

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

attaché principal d'administration de l'État, adjoint au chef du département gestion des ressources

les marchés publics et les accords-cadres

pouvoir adjudicateur

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest

les marchés publics et les accords-cadres

pouvoir adjudicateur

attaché principal d'administration de l'État, chef du département gestion des ressources

les marchés publics et les accords-cadres

pouvoir adjudicateur

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Pays de la Loire

les bons de commande

dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes

dans la limite de leurs attributions

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du chef du département « surveillance et régulation »

les bons de commande

dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes

dans la limite de leurs attributions

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de cabinet

les bons de commande

dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes

dans la limite de leurs attributions

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du directeur

les bons de commande

dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes

dans la limite de leurs attributions

adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances

l'effet d'effectuer les opérations de recettes liées au budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances

l'effet d'effectuer les opérations de recettes liées au budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision marchés

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du

susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de ses attributions

adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du

susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du

susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département « surveillance et régulation »

les bons de commande

dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes

dans la limite de leurs attributions

astronome aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

directeur de recherche

au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article

directeur de recherche

astronome aux fins

mentionnées à l'article 1er

directrice de l'unité UMR7250

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Eric

directeur de l'unité

Professeur des