04 Janvier 1998

JORFTEXT000000753327 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 13 novembre 1997 Le président
Groupe:	Compagnie rhénane de raffinage

charge

De:	Strasbourg (Bas-Rhin) pour l'utilisation de trois appareils de circulation sanguine extracorporelle installés au sein de l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:	aux hôpitaux universitaires de Strasbourg, sis 1, place de l'Hôpital, à

JORFTEXT000000753086 (source JORF)

renouvellement

De:	Dijon (Côte-d'Or) pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé au sein de l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:	au centre hospitalier universitaire de
Groupe:	Centre hospitalier universitaire

JORFTEXT000000738288 (source JORF)

renouvellement

De:	Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installé au sein de l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:	à la société anonyme clinique la Roseraie, sise 120, avenue de la République, à
Groupe:	Société anonyme clinique la Roseraie, sise 120, avenue de la République, à

JORFTEXT000000569730 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000000569578 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 13 novembre 1997 Le président
Groupe:	Sociétés OMNICOM et SIRIS

charge

De:	Cave (Christian)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament, spécialité Chimie organique) affecté auprès de l'université de Dijon (emploi no 40 PR 0065)
Groupe:	Université de Dijon (emploi no 40 PR 0065)

date_debut="1997-12-01"
professeur
professeur_section="40"

nomination

De:	Simon (Jean-Michel)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament, spécialité Droit et économie de la santé) affecté auprès de l'université Nancy-I (emploi no 40 PR 0095)
Groupe:	Université Nancy-I (emploi no 40 PR 0095)

date_debut="1997-11-01"
professeur
professeur_section="40"

nomination

De:	Levi (Yves)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament, spécialité Hygiène, hydrologie, environnement) affecté auprès de l'université Paris-XI (emploi no 40 PR 01291)
Groupe:	Université Paris-XI (emploi no 40 PR 01291)

date_debut="1997-10-01"
professeur
professeur_section="40"

nomination

De:	Hibert (Marcel)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Chimie organique Strasbourg-I (emploi no 40 PR 0462)
Groupe:	Strasbourg-I

date_debut="1997-09-01"
professeur="Strasbourg-I"
professeur_section="40"

nomination

De:	Despaux (Nicole), épouse Pages
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Toxicologie Strasbourg-I (emploi no 40 PR 0074)
Groupe:	Strasbourg-I

date_debut="1997-09-01"
professeur="Strasbourg-I"
professeur_section="40"

nomination

De:	Pallardy (Marc)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Toxicologie Paris-XI (emploi no 40 PR 1614)
Groupe:	Paris-XI

date_debut="1997-09-01"
professeur="Paris-XI"
professeur_section="40"

nomination

De:	Capdeville (Christine), épouse Atkinson
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Pharmacologie et pharmacocinétique Paris-XI (emploi no 40 PR 1281)
Groupe:	Paris-XI

date_debut="1997-09-01"
professeur="Paris-XI"
professeur_section="40"

nomination

De:	Lang (François)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Pharmacologie et pharmacocinétique Nantes (emploi no 40 PR 0061)
Groupe:	Nantes

date_debut="1997-09-01"
professeur="Nantes"
professeur_section="40"

nomination

De:	Astier (Alain)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Pharmacie clinique Nancy-I (emploi no 40 PR 1286)
Groupe:	Nancy-I

date_debut="1997-09-01"
professeur="Nancy-I"
professeur_section="40"

nomination

De:	Michel (Alain)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Pharmacologie et pharmacocinétique Montpellier-I (emploi no 40 PR 0078)
Groupe:	Montpellier-I

date_debut="1997-09-01"
professeur="Montpellier-I"
professeur_section="40"

nomination

De:	Boulieu (Roselyne)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Pharmacie clinique Lyon-I (emploi no 40 PR 0095)
Groupe:	Lyon-I

date_debut="1997-09-01"
professeur="Lyon-I"
professeur_section="40"

nomination

De:	Trotin (Francis)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Pharmacognosie Lille-II (emploi no 40 PR 0168)
Groupe:	Lille-II

date_debut="1997-09-01"
professeur="Lille-II"
professeur_section="40"

nomination

De:	Brice (Alain)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Hygiène, hydrologie, environnement Lille-II (emploi no 40 PR 0069)
Groupe:	Lille-II

date_debut="1997-09-01"
professeur="Lille-II"
professeur_section="40"

nomination

De:	Nuhrich (Alain)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Chimie thérapeutique Bordeaux-II (emploi no 40 PR 0003)
Groupe:	Bordeaux-II

date_debut="1997-09-01"
professeur="Bordeaux-II"
professeur_section="40"

nomination

De:	Gardier (Alain)
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Pharmacologie et pharmacocinétique Amiens (emploi no 40 PR 0028)
Groupe:	Amiens

date_debut="1997-09-01"
professeur="Amiens"
professeur_section="40"

nomination

De:	Leger (Martine), épouse Daoust
Objet:	professeur des universités (40e section, Sciences du médicament) dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés Spécialité Physiologie Amiens (emploi no 40 PR 0442)
Groupe:	Amiens

date_debut="1997-09-01"
professeur="Amiens"
professeur_section="40"

nomination

De:	Toulouse (Haute-Garonne) pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé au sein de l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:	à la clinique Pasteur, située 45, avenue de Lombez, à

JORFTEXT000000552839 (source JORF)

renouvellement

De:	Besançon (Doubs) pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé au sein de l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:	au centre hospitalier universitaire de Besançon, sis 2, place Saint-Jacques, à
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Besançon, sis 2, place Saint-Jacques, à

JORFTEXT000000552661 (source JORF)

renouvellement

De:	Michel Rigot Général de brigade chef de la mission militaire de coopération, et
Objet:	personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics dans la limite de leurs attributions
Groupe:	2 janvier 1998 portant délégation de signature

désignation

De:	François Gonnet Colonel
Objet:	personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics dans la limite de leurs attributions
Groupe:	2 janvier 1998 portant délégation de signature

désignation

De:	Jacques Digonnet Colonel
Objet:	personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics dans la limite de leurs attributions
Groupe:	2 janvier 1998 portant délégation de signature

désignation

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"

De:	Michel Rigot Général de brigade chef de la mission militaire de coopération
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs au budget de l'Etat

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"

De:	François Gonnet Colonel
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"

De:	Jacques Digonnet Colonel
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret

délégation de signature

JORFTEXT000000387699 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Viola conseiller référendaire, chef de bureau à la direction du budget
Objet:	représentant de l'Etat membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:	Société française de production et de création audiovisuelles

conseil_administration

nomination

De:	Angers (Maine-et-Loire) pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés au sein de l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:	au centre hospitalier universitaire d'Angers, sis 4, rue Larrey, à
Groupe:	Centre hospitalier universitaire d'Angers, sis 4, rue Larrey, à

JORFTEXT000000373163 (source JORF)

renouvellement

De:	Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé au sein de l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:	au centre hospitalier universitaire de
Groupe:	Centre hospitalier universitaire

JORFTEXT000000204338 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000000188253 (source JORF)

De:	Brocas
Objet:	sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française et la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale Prix de vente au public (en francs) 345 915-3 Conditionnement regroupant les spécialités DT COQ, ACT-HIB et un vaccin poliomyélitique injectable (vaccin poliomyélitique inactivé ou Imovax polio) vaccin 139,80 Fait à Paris, le 2 janvier 1998 La ministre de l'emploi et de la solidarité Pour la ministre et par délégation Par empêchement du directeur de la sécurité sociale Le chef de service
Remplace:	Pentacoq (laboratoires Pasteur Mérieux - MSD)
Groupe:	Direction de la sécurité sociale

duree="six mois"

inscription

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Jean-Claude Cuenat de
Objet:	dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines, au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines, au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Pierre Soutou
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Hugues Carda
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Patrice Borel de
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Pierre Soutou
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Hugues Carda attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Patrice Borel
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Marie-Claude Egéa directement placée sous l'autorité de
Objet:	dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines, au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Fabienne Dautant
Objet:	dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines, au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Jocelyne Gores attaché d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Marie-Caroline Bonnet Galzy de
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

De:	Marie-Caroline Bonnet Galzy de
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets

délégation de signature