04 Mai 2008

president
conseil_administration

De:	François Chollet professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:	président du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:	Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

JORFTEXT000018744264 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000018744260 (source JORF)

De:	Debordes (Emmanuel, Claudy, Louis) major ; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 janvier 2008
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE Avec effet du 11 janvier 2008 GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="5"

décoration

JORFTEXT000018744257 (source JORF)

De:	Masson (Antoine) ingénieur général des mines
Objet:	chef de service, adjoint à la directrice de la stratégie, à la direction générale de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)

nomination

professeur="Professeur des universités à l'université Grenoble-I"

De:	Marc Fontecave
Objet:	professeur du Collège de France, sur la chaire « chimie des processus biologiques » professeur des universités à l'université Grenoble-I
Groupe:	Collège de France Université Grenoble-I

JORFTEXT000018744255 (source JORF)

nomination

professeur="Professeure des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales"

De:	Anne Cheng
Objet:	professeure du Collège de France sur la chaire « histoire intellectuelle de la Chine » professeure des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:	Collège de France Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

JORFTEXT000018744253 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000018744250 (source JORF)

De:	David Teillet
Objet:	inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:	Académie de Paris

nomination

JORFTEXT000018744248 (source JORF)

De:	Arnaud Teullé
Objet:	inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:	Académie de Paris

nomination

De:	Jean-François Simon attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau central des cultes
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de ses attributions

délégation de signature

De:	Stéphan Gabrielli attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chargé de mission, directement placé sous l'autorité du directeur de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes dans la limite de ses attributions

délégation de signature

De:	Marc Tschiggfrey administrateurs civils, et à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Etienne Stoskopf administrateur civil, chargé de la mission de la politique de mobilité et de débouchés, à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Marc Pichon de Vendeuil
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Charles Moreau administrateur civil, chef du bureau de la performance et des moyens de l'administration territoriale, et à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Jean-Yves Groz attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques et de la vie associative
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Bertrand Gaume administrateur civil, chef du bureau central des cultes, et à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Xavier Delarue administrateur civil, chef du bureau des instruments de pilotage de l'action territoriale
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Gilles Clavreul administrateur civil hors classe, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils, et à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	David Clavière administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils, directement placés sous l'autorité du sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Julien Charles administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale, à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Stanislas Bourron administrateur civil hors classe, chef du bureau des élections et des études politiques, à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Rufin Mandaba attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Jérôme Guerreau attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placées sous l'autorité du chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Bernadette Muckensturm attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de ses attributions

délégation de signature

De:	Valérie Molère attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondantes courantes dans la limite de ses attributions

délégation de signature

De:	Cécile Guinard attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des instruments de pilotage de l'action territoriale
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondantes courantes dans la limite de ses attributions

délégation de signature

De:	Nathalie Colin administratrice civile, adjointe au sous-directeur de l'administration territoriale, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration territoriale

délégation de signature

De:	Marianne-Frédérique Pussiau
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondantes courantes dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Isabelle Derreveaux attachées d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placées sous l'autorité du chef du bureau de la performance et des moyens de l'administration territoriale
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondantes courantes dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Marie-Françoise Lottier administratrice civile, chef du bureau des groupements et associations, à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Marie-Françoise Le Moing administratrice civile, et à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Cécile Geneste attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Marie-Jeanne Gaxie attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placées sous l'autorité du chef du bureau des groupements et associations
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Marion Joffre attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Dominique Edmond-Nirennold attachées d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Annie-Claude Crochemore
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

JORFTEXT000018743904 (source JORF)

De:	- Le centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques
Objet:	ainsi que pour les agents gérés par le MEEDDAT et affectés dans les directions régionales du tourisme L. - L'Armement des phares et balises, à Quimper, pour tous les personnels relevant de ce service (à l'exception de ceux en fonctions à la direction des affaires maritimes [DAM] à Paris)
Groupe:	Tourisme

affectation