05 Avril 2008


De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller pour le développement durable, l'environnement et le patrimoine au cabinet du ministre
date_debut="2008-03-31"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571230(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Bruno Sauvalle
Objet:
conseiller pour le développement durable, l'environnement et le patrimoine au cabinet du ministre
date_debut="2008-03-29"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571230(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 200805/04/2008
De: Michel Suchod
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères hors classe
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000018571223(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Séverine François
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chargée de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018571223(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Marc Del Grande
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
sous-préfet
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018571223(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Joseph Zimet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller pour la mémoire et le lien armées-nation
chargé de mission de 1re catégorie
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571223(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Jean-Baptiste Corteel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat, chargé des relations avec les parlementaires et les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571223(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Chantal Bockel-Delpal
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère chargée des relations avec les médias
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571223(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Armand Apruzzese
Lieutenant-colonel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000018571223(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Alain Abergel
professeur des universités à l'université Paris-Sud-XI
Objet:
administrateur provisoire de l'Observatoire des sciences de l'Univers, institut d'astrophysique spatiale de l'université Paris-Sud-XI
jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000018571220(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Jean Castex
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission auprès du ministre
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018571212(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Didier Brassart
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571212(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Pierre Alain De Malleray
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571212(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Frédéric Amar
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571212(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Emmanuelle Cortot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571212(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Frédéric Amar
conseiller technique au cabinet du ministre
Objet:
aux fonctions
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018571212(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 200805/04/2008
De: Christian Poiret
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des études et des projets à la direction des systèmes d'information et de communication, relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Sous-direction des études et des projets à la direction des systèmes d'information et de communication, relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
JORFTEXT000018571209(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Maurice Dadouche
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration générale et de l'achat à la direction des systèmes d'information et de communications, relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Sous-direction de l'administration générale et de l'achat à la direction des systèmes d'information et de communications, relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
JORFTEXT000018571207(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Armand Apruzzese
Lieutenant-colonel
chef de cabinet du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000018571085(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 200805/04/2008
De: Marc Del Grande
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000018571076(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 200805/04/2008
De: Michel Suchod
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000018571067(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 200805/04/2008
De: Super-Elite (SE)
Objet:
au catalogue officiel
Tout référentiel comporte la liste précise et tenue à jour des variétés qui sont utilisées dans le cadre de la certification
Sélection : un protocole d'introduction pour de nouvelles variétés qui pourraient être utilisées dans le cahier des charges est fourni en définissant des critères qualité d'acceptabilité (ou de rejet) ainsi que les moyens de maîtrise associés mis en œuvre
2e exigence plants de pommes de terre
classes de plants mères éligibles
Les plants mis en terre appartiennent obligatoirement aux classes
JORFTEXT000018571014(source JORF)
inscription
05 Avril 200805/04/2008
De: Elite (E)
ou A, correspondant à des plants dits de base ou certifiés. Ils ne doivent pas révéler plus de 1 % de virus primaires au test de préculture (test Elisa)
Objet:
au catalogue officiel
Tout référentiel comporte la liste précise et tenue à jour des variétés qui sont utilisées dans le cadre de la certification
Sélection : un protocole d'introduction pour de nouvelles variétés qui pourraient être utilisées dans le cahier des charges est fourni en définissant des critères qualité d'acceptabilité (ou de rejet) ainsi que les moyens de maîtrise associés mis en œuvre
2e exigence plants de pommes de terre
classes de plants mères éligibles
Les plants mis en terre appartiennent obligatoirement aux classes
JORFTEXT000018571014(source JORF)
inscription
05 Avril 200805/04/2008
De: San Pedrone (Castagniccia)
» (zone spéciale de conservation FR 9400573) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Corse : Cambia, Focicchia, Sant'Andréa-di-Bozio
Objet:
sous l'appellation « site Natura 2000 massif du
JORFTEXT000018570727(source JORF)
désignation
05 Avril 200805/04/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.