06 Octobre 2014
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Isabelle DESCLOUX
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bourges
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Bourges
"
suppleant
JUSB1423672A
(source BOMJ)
nomination
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Janine LEGUAY
(GARCIA-PEREZ)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1423672A
(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Catherine BALZANET
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Saint-Pierre de La Réunion
"
JUSB1423671A
(source BOMJ)
nomination
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Magali ZETTOR
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1423671A
(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Jean-Hugues RAMIN
adjoint administratif de 1 ère classe
Objet:
à compter du 1 er décembre 2014, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Benoît
tribunal
tribunal_instance
=
"
Saint-Benoît
"
suppleant
JUSB1423668A
(source BOMJ)
nomination
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Anick CADARSI
(LALOTTE)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Benoît
Objet:
à compter du 1 er décembre 2014
JUSB1423668A
(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Marie-Noëlle DUC
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Albertville
Groupe:
Tribunal d'instance d'Albertville
tribunal
tribunal_instance
=
"
Albertville
"
suppleant
JUSB1423665A
(source BOMJ)
nomination
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Jean-Elie CABROLIER
greffier en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Albertville
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1423665A
(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Alexandra VRECQ
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC142395DR01
(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
François BOUGARD
directeur par intérim de l'unité UPR841
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
Délégué régional
"
DEC142395DR01
(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Alexandra VRECQ
Assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur par intérim d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation
=
"
Directeur par intérim d'unité
"
DEC142393DR01
(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 2014
06/10/2014
De:
Aïcha AOUANE
Technicienne de Classe Exceptionnelle
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 16/05/2014
duree
=
"
5 ans
"
DEC142096DR12
(source BOCNRS)
nomination
06 Octobre 2014
06/10/2014