tribunal_instance="Saint-Benoît" (tag)


De: Mickael CALOGINE
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de SaintBenoît
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
cessation de fonction
16 Novembre 202116/11/2021
De: Pascaline PILLET
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint Benoît
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
04 Juin 201504/06/2015
De: Jean-Hugues RAMIN
adjoint administratif de 1 ère classe
Objet:
à compter du 1 er décembre 2014, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
nomination
06 Octobre 201406/10/2014
De: Marie-Annick NAGOUCHETTY PONAMA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Anick CADARSI épouse LALOTTE
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Benoit de la Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
nomination
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jacques VUILLET
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: MAILLOT Alex
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de SAINT-BENOIT
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Hugues RAMIN
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Remplace:Mme Edith MINATCHY, épouse LEONCE
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Fabienne Moulinier
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Leonce (Edith)
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Remplace:Mme Lauret (Marie-Antoinette)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Lauret (Marie-Antoinette)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Lauret (Marie-Antoinette)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Remplace:M. Ramin (Jean-Hugues)
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Calastreng (Jean-Louis)
greffier du premier grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Lauret (Marie-Antoinette)
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
cessation de fonction
01 Octobre 200301/10/2003
De: Ramin (Jean-Hugues)
agent des services techniques de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal d'instance de Saint-Benoît
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Lauret (Marie-Antoinette), épouse Lauret
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal d'instance de Saint-Benoît
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Ramin (Jean-Hugues)
agent des services techniques
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Remplace:Mme Lauret
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
suppleant
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Lauret (Marie-Antoinette), épouse Lauret
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Benoît
Remplace:
Mme Aceldy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
20 Février 199620/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.