06 Décembre 1996


De: Fauvet (Anne-Dominique)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
Chef de mission de contrôle économique et financier
JORFTEXT000000746913(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Sachs (Ignacy)
Objet:
à la Commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Bernard (Daniel)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000746911(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: de Royère (Edouard)
Objet:
à la Commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Bernard (Daniel)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000746911(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Zagamé (Paul)
Objet:
à la Commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Bernard (Daniel)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000746911(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Nanot (Yves, René)
Objet:
à la Commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Bernard (Daniel)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000746911(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Morin (Edgar)
Objet:
à la Commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Bernard (Daniel)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000746911(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dautray (Robert)
Objet:
à la Commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Bernard (Daniel)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000746911(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Carron (René)
Objet:
à la Commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Bernard (Daniel)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000746911(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Blandin (Patrick)
Objet:
à la Commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Bernard (Daniel)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000746911(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Angelier (Jean-Paul)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000746910(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hervé Thouroude
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000746908(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Babusiaux
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000746908(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Didier de Calbiac
directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000746908(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hervé Thouroude
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000746908(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Christian Laloge
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000746908(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Babusiaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000746908(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Marie-Christine Noiset
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000746908(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Raymonde Gaude
inspecteur principal des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000746908(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jean-René Quentric
attaché principal d'administration centrale.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bernard Schotter
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jean-Pierre Mohen
conservateur général du patrimoine.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Christian Gouyon
conservateur régional des monuments historiques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Michel Barthet
administrateurs civils, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Nathalie Volle
conservateurs en chef du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Véronique Py
administrateur civil, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Isabelle Le Masne de Charmont
conservateur des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: France Dijoud
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Christine Charmeux
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jean Brunel
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Babusiaux
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jean Brunel
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Babusiaux
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Claude Malhomme
chefs de service, et de
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bertrand Le Bohec
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Eugène Julien
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pierre Gabrié
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Laurent Fleuriot
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jean Brunel
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Babusiaux
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Didier de Calbiac
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hervé Thouroude
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hervé Thouroude
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bernard Ogier
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Georges Nasica
directeurs départementaux de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Christian Laloge
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: André Fiszer
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Gérard Barrat
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Babusiaux
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Babusiaux
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Annie Targa
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Nicole Vaillant
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Martine Rougeaux
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Colette Rougeaux
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Marie-Christine Noiset
à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Raymonde Gaude
inspecteur principal des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000563851(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Sabrie (Guy)
directeur adjoint de la caisse Organic non sédentaires, batellerie, forains et directeur par intérim de la Caisse nationale de retraite des transports routiers et autres activités du transport
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de base de l'Organic
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ratel (Roland)
agent comptable des caisses Organic de Lyon, de Saint-Etienne et de Guilherand-Granges
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de base de l'Organic
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Delteil (Pierre)
directeur de la caisse Organic de Toulouse
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de base de l'Organic
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Velay (Eric)
directeur de la caisse A.V.A. de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Cancava
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Crespo (Jean-Louis)
agent comptable de la caisse A.V.A. de Paris
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Cancava
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Cohort (Yves)
agent comptable de la caisse A.V.A. de Pau
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Cancava
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Boulay (Jean-Pierre)
agent comptable de la C.M.R. du Centre
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Canam
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lucbereilh (Jacques)
chef du bureau 2 B à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dubost (Pierre)
directeur délégué de la Caisse nationale Organic
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce (Organic)
Suppléant
Remplace:M. Fontaine (Gilles)
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dachicourt (Philippe)
sous-directeur à la Canam
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (Canam)
Suppléant
Remplace:M. Nicolazo (Philippe)
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lemee (Nadine)
agent comptable de la caisse Organic de Rennes
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de base de l'Organic
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Debuys (Dominique)
directeur de la caisse A.V.A. du Mans
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Cancava
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Montoya (Joséphine)
directeur de la C.M.R. de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Canam
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Creveuil (Françoise)
agent comptable de la C.M.R. de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Canam
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bertrand-Parfonry (Françoise)
sous-directeur à la C.M.R. professions libérales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Canam
Suppléants
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hatil (Huguette)
attaché d'administration à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Guyot (Bruno)
directeur de la caisse Organic de Rennes
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de base de l'Organic
Titulaires
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Mennessier (Claude)
agent comptable de la caisse A.V.A. d'Amiens
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Cancava
Titulaires
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Chauvin (Serge)
directeur de la caisse A.V.A. de Melun
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Cancava
Titulaires
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lesert (Jean-Marc)
agent comptable de la C.M.R. Paris artisans
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Canam
Titulaires
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Combe (Pierre)
directeur de la C.M.R. du Rhône
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des caisses de base de la Canam
Titulaires
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Paul (Stéphane)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Remplace:M. Pericard (Benoît)
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Briet (Raoul)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Kopecky (Marguerite)
agent comptable de la caisse Organic de Nice
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de base de l'Organic
Titulaires
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Castets (Monique)
chef du bureau 5 D à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000562095(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Zentar (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Yamdjeu (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Wuscher (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Willams (Hervé, Jean, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vignaux (Jean-Michel, Marie, Léopold)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vigier (Laurent, Jean, Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vervoitte (Eric, Claude, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vermot (Philippe, Claude, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Veaux (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vaxelaire (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Tubiana (Yves, Elie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Tricot (Bruno, Jean-Yves, Marie, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Touhlali (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Thore (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Thauvin (Christophe, Georges, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Tessier (Jean-Yves, Florent, Albert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Tessier (Jean, Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Tan (Bun Chheng)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Tamalet (Yan, Christian, Xavier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Suiffet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Sudol (Philippe, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Strauss (Hubert, Max)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Stefanelli (Paul, André, Jean, Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Sourdot (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Sidoun (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Seon (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Senaux (Cyrille, Aimé, Valentin)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Sdika (Khamous, Khlifa, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Schlienger (Christian, Paul, Arnold)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Sauvestre (Bruno, Jean-Noël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Sartre (Thierry, Emile, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Rubio (Christian, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Roux (Pierre, Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Roux (Philippe, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Rosano (Fabien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Romero (Jean-Philippe, Jérôme, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Romary (Rémi, Maurice, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Rogazzo (Sergio)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Robin (Jacques, André, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Robin (Claude, Gilbert, André, Marie, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Richard (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Rey (Hervé, Marie, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Retout (Jean-Paul, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ray (Eric, Richard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ranchin (Patrick, François, Bruno)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Rakotoarisoa (Victor)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Quantin (Pascal, Victor, Charles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Puroski (Dejan)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pradere (Didier, Jean, Germain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Poisson (Pierre, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Plumioen (Johann, Albert, Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Planche (Patrick, Franck)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pineau (Franck, Pascal, Gilles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pillias (Stéphane, Maurice, Raymond)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pichon (Xavier, Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Piaud (Fabrice, Marcel, Régis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pesselier (Pierre-Yves, Marie, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Peroceschi (Patrick, Roland, Don)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Paul-Dubois-Taine (Xavier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pascot (Philippe, Lucien, Marcel, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ocquidant (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Obadia (Raphaël, Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Nonnon (Benoit, André, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Nivois (Philippe, Jean, Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Nicolas (Christophe, Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: N'Guessan (Kouassi, Edouard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: N'Guessan (Koffi, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Molinier (Bertrand, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Michelet (Hervé, Eugène)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Meunier (Stéphane, Guy, Michel, Eugène)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Mbiandji (Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Mavet (Alain, Jean, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Massoubre (Philippe, Martin, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Marty (Thierry, Lucien, Charles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Martin (Didier, Daniel, Marie, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Maret (Vincent, Alain, Fernand)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Marcon (Gérard, Louis, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Manouck (Raphaël, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Linassi (Eric, Gérald)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lethu (Jacques, François, Georges, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Letellier (Dominique, Alain, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Leimgruber (Louis, Claude, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Leger (Bertrand, Marius)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Le Magueresse (Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Le Goff (Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Le Bacon (François, Dominique, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Latour (Patrick, Jean, Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lartiguevieille (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lanes (Nicolas, André, Félix)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lamolière (Thierry, Roger, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lamarche (Jean-Yves, Georges, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lam-Chok (Antoine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lala (Abdoullah)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lailheugue (Pierre, Christian, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Laffitte (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Krebs (Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Kouassi (Théophile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Kouakou (Kouadio)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ki (Adama)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Kapala (Serge, Constant)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Kahn (Olivier, Ivan)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jubier (Stéphane, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Josserand (Jean-Luc, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jollivet (Thierry, Dominique, Jean-Noël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jeanjean (Frédéric, Guilhem, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jean-Paul (Christian, Jean, Serge, Dikran)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jaumouille (Jean-Marc, Gérard, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jauffret (Hervé, Marie, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jannes (René, Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jahier (Hervé, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jacob (Jean-Philippe, Marie, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Imbert (Frédéric, Jérôme, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ielpo (Claude, Pierre, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Horen (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hopking (Stephen, Lawrence)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hoffmann (Thierry, Hervé)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hild (Jean-Pierre, Roland, José)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hervieu (Franck, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hernandez (Pierre, Francis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hayon (Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Guillou (Paul, Yves, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Grassin (Jérôme, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Gourmand (Gilles, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Gouaille (Denis, Noël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Gorin (Bruno, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Gomez (Eric, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Goldsztejn (Hervé, Elie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Godard (Alain, Pascal, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Gernez (Eric, Gérard, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Germa (André, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Gentilhomme (Philippe, Serge, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: François (Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Fougeras de Lavergnolle (Jérôme, Marie, Jean, Henri, Georges, Martial)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Fontaine (Olivier, Charles, Marie, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Folefack (Bruno)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Flechon (Benoît, Jean, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Felz (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Felipe (Jean-François, Benoît, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Fallon (Vincent, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dzierzek (Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Duval (Thierry, Serge, Arnaud)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Duhe (Jean-Marc, Pierre, Vital)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dubut (Thierry, Bernard, Xavier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dubessay (Dominique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dubec (Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Domain (Thierry, Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Deslandes (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Desforges (Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Demay (Jean, Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Delmon (Pascal, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Defontaine (Philippe, Jean, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: De Pradier d'Agrain (Pierre, Maximin)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Daude (Thierry, Jean, Roland)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dages (Frédéric, Yves, Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Cunin (Arnaud, Michel, Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Crepin (Eric, François, Alfred, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Courcier (Christian, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Corneillie (Fabien, Lucien, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Collet (Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Colleau (André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Collart Dutilleul (Xavier, Marie, Michel, Anne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Coffi (Nestor)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Cicile (Thierry, Jean, François, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Chillet (Laurent, Charles, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Chave (Yves, Marcel, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Chaussin (Philippe, Jean, Lucien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Chartier (Francis, Christian, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Charrier (Denis, Robert, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Charlanes (Hervé, Gilles, Maxime)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Chane Hoong (Joseph, Johnny, Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ceraulo (Alain, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Caux (Jean-François, Paul, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Caume (Philippe, René, Guy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Casagrande (Bernard, Jean, Claude, Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Carrieu (Philippe, Claude, Guy)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Carre (Fabrice, Louis, Eugène)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Carduner (Hervé, Gwennaël, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Canyasse (Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Cachat (Jérôme, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Buttin (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Burette (Alain, Jacques, Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bruyere (Jacques, André, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Broc (Jean-Marc, Eugène, Léon)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Braun (Olivier, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Boyeldieu (Laurent, Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bouvier (Didier, Daniel, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Boulaud (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Boucher (Jean-Charles, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bouchard (Jean-Christophe, Marie-Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Borrione (Christian, Jacques, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Borrel (Pierre-Yves, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bonnevalle (Christian, Daniel, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Boitard (Hervé, Jacky, Roland)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Boirie (Bruno, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Boirat (Alain, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Block (Dominique, Christian, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Blanchard (Bernard, Xavier, Yves, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bilali (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bihan-Poudec (Jacques, Dominique, Patrice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bigot (Christophe, Yannick, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Berrachid (Maher)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Benzoni (Philippe, Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ben Ghorbal (Rejeb)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Beaughon (Jean-Luc, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bart (Laurent, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Barbe (Jean-Claude, Manuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Baranger (Yannick, Vianney, Marie-Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Banh (Dinh Dung)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Balsegur (Xavier, Yves, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Balden (Laurent, Albert, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bador (Xavier, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Attard (Didier, Albert, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Atangana (Emmanuel, Auguste, Marie, Eboula)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Assante (Pierre, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Armingol (Jean-Luc, Denis, Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: André (Frédéric, Emile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Andarelli (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Alfath (M'hamed)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Alcodori (Patrick, André, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Akani (Djamel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Abadia (Lionel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Zuliani (Nathalie, Marie, Suzanne), épouse Chirat
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Warembourg (Isabelle, Marie, Noëlle), épouse Pereira
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vitrac (Isabelle, Valérie, Thérèse)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vitrac (Christine, Danièle), épouse Nedelec
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vieillot (Myriam)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Viard (Sophie, Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vermersch (Frédérique, Jacqueline, Thérésa)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Vanhee (Nadine, Léontine, Cornélie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Valaye (Sylvie, Laurence, Marie-Christine), épouse Baube
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Truong Vinh Khanh (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Touril (Isabelle), épouse Chaillet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Testud (Marie-Paule, Michèle), épouse Rippert
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Terras (Martine), épouse Ningre
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Szuba (Edwige, Nadia)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Stora (Laurence), épouse Mutricy
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Spinelli (Véronique, Laurence), épouse Behuret
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Simao (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Seguin (Anne, Françoise, Chantal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Roux (Pascale, Hélène), épouse Leyre
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Roulle (Sylvie, Catherine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Romezin (Cécile, Berthe, Rose), épouse Douce
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Robert-Bethune (Corinne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Robbe (Sylviane, Elise, Marguerite)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Rives (Hélène, Marie, Germaine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Riffonneau (Patricia, Catherine), épouse Gatinet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Regnier (Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ranty (Pascale, Martine, Françoise), épouse Maquaire
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Raimbault (Sophie, Annick, Marie-Josèphe), épouse Jaurou
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Racois (Valérie, Corinne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Prost-Boucle (Virginie, Michèle, Jacqueline), épouse Delore
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Preckel (Marielle, Noëlle, Eliane, Louise), épouse Van de Velde
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Portal (Agnès, Claudine, Régine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pinier (Joëlle, Christine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Patry (Mireille, Sylvie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pascual (Patricia, Anne, Renée), épouse Orlando
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Pananceau (Anne, Marie, Marthe, Paule)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ouaknine (Iris), épouse Soussan
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Navoret (Sylvie, Claude), épouse Labarrère
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Moraes (Marie, Cécile, Antoinette), épouse Garnier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Memmi (Michèle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Melloul (Stéphane, Emile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Mayer (Hélène, Marthe, Jeanne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Maurel (Sandrine, Simone, Charlette), épouse Bercher
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Mathet (Valérie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Matheret (Nadine, Françoise), épouse Ramiandrasoa
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Mas (Marie, Véronique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Marty (Sylvie, Antoinette, Emilienne), épouse Bely
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Martin (Nadine, Odette, Christiane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Marchand (Chantal, Marie, Germaine), épouse Bidault
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Marat (Claudine, Yvette, Suzanne), épouse Reynaud
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Mallet (Evelyne, Jeanne, Adélaïde)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Maerfeld (Agnès, Françoise, Denise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lucas (Pascale), épouse Charlier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lobjois (Marie, Annick, Andrée)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lesoin (Christelle, Claire, Jacqueline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lemière (Nathalie, Marie, Lucienne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Lebouchard (Françoise, Isabelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Laur (Odile, Claude), épouse Vallat
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Larrere (Marie-Chantal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Laflaquière (Anne-Laure, Camille, Henriette), épouse Chaluleau
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Kerbourch (Géraldine, Marie, Françoise), épouse Le Breton
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Julou (Nathalie), épouse Marhoeffer
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Juguet (Véronique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jourdain (Odile, Anne, Marie), épouse Mellot
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Jouffre (Claire, Lucie, Denise), épouse Coint-Bavarot
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hugues (Sophie, Denise, Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Heurtaut (Ségolène, Edith, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Hassanou (Ibrahima)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Haddad (Esther, Renette, Reine), épouse Nataf
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Guien (Hélène, Mireille, Marie), épouse Frachon
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Grandpierre (Sylvie, Marie, Andrée)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Gonthier (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Gigot-Gaillard (Muriel, Martine, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Favret (Véronique, Claudine, Bernadette), épouse Moncouqut
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Faussurier (Cécile, Marie, Paule), épouse Miard
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Fare (Cécile, Pierrette, Lucie), épouse Graille
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Fache (Laurence, Gabrielle, Elisa)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Elharrar (Soulika), épouse Benzaquen
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: El-Baz (Jocelyne, Yollande)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Egea (Evelyne, Josette), épouse Jourdan
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dubranle (Laurence, Lydie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dubois (Valérie, Laure, Isabelle), épouse Loisel
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dreano (Nathalie, Isabelle, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Doco (Marianne, Magali)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dhalluin (Isabelle, Marie, Sophie), épouse Dupont
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: De Villemandy de la Mesniere (Nathalie, Marie, Proserpine), épouse Potier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: De Peretti della Rocca (Marie-Dominique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Coutantin (Liliane, Aline)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Cortes (Patricia, Michèle, Henriette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Coelho da Silva (Marie, Jeannine), épouse Ollier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Chevance (Armelle, Maud), épouse Paulmier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Charlas (Béatrice, Yvette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Chabot (Christine, Irénée, Renée)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ceddaha (Laurence, Rose, Andrée)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Carletto (Isabelle, Monique)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Capdeville (Marie-Laure)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Canut (Isabelle, Anne, Michèle), épouse Mizon
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Canivet (Cécile), épouse Kiecken
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bonneil (Marielle, Michèle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bodin (Emmanuelle, Mireille)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Blaise (Catherine, Marie-Hélène), épouse Coniac
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Beyriere (Régine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bensouda Korachi (Valérie, Sakina)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Batot (Laurence, Sylvie), épouse Poujade
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Balivet (Carol, Louise, Andrée)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bailly (Cristel, Jeannine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Aït-Messaoud (Norine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Aulnette (Nathalie, Nicole, Yvonne, Marie), épouse Gavriloff
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Arnaud (Pascale, Marie), épouse Schmautz
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Angot (Martine, Marie-Claude, Françoise), épouse Delbecq
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Ancelin (Hélène, Claude, Marie, Noëlle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: Dupuydauby (Jacques)
Objet:
président du Conseil national des communautés portuaires
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000195097(source JORF)
renouvellement
06 Décembre 199606/12/1996
De: Marquigny (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000195096(source JORF)
nomination
06 Décembre 199606/12/1996
De: Servas (Véronique)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000195058(source JORF)
titularisation
06 Décembre 199606/12/1996
De: Serfaty Pheroh (Annie)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000195058(source JORF)
titularisation
06 Décembre 199606/12/1996
De: Bonnard (Catherine)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000195058(source JORF)
titularisation
06 Décembre 199606/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.