07 Janvier 1996

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De: Pernat (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage
Remplace:M. Briffaz (Claude)
Groupe:
centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)
conseil_administration
JORFTEXT000000725335(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Allegret-Pilot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage
Remplace:M. Briffaz (Claude)
Groupe:
centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)
conseil_administration
JORFTEXT000000725335(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Dassa (Ralph)
Objet:
secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:M. Lepetit (Pierre)
Groupe:
Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
JORFTEXT000000543116(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Samy-Marc Saadia
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000537959(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199607/01/1996
De: Jacques Grisoni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
5o
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
membre suppléant
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Alain Gombert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
4o
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre suppléant
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Christian Moraux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
3o
Sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
membre suppléant
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Claude d'Harcourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
2o
Sur proposition du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Yves Terrasse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
1o
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
membre suppléant
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Maurice Bestoso
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
1o
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
membre suppléant
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Michel Tyvaert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
4o
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
3o
Sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Alexandre Jevakhoff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
2o
Sur proposition du ministre de l'intérieur
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Bernard Bachellerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
1o
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Claire Bazy Malaurie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
5o
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
1o
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Jacques Oudot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
2o Personnalités proposées par l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Michel Raffet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
1o Personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Jean-Claude Karpeles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
1o Personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Alain Hespel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
1o Personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Daniel Farcis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
1o Personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360490(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Lecuivre (Yvan)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au secrétariat général du Gouvernement (direction des services administratifs et financiers)
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
JORFTEXT000000360488(source JORF)
nomination
07 Janvier 199607/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.