Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (organisation)

De:	Nicolas Quillet
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

JORFTEXT000000786339 (source JORF)

nomination

15 Septembre 2005 15/09/2005

De:	Patrick Delage
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

date_debut="2003-02-17"

JORFTEXT000000236613 (source JORF)

nomination

21 Mars 2003 21/03/2003

De:	Pascale Andréani conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:	secrétaire générale du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000592022 (source JORF)

nomination

24 Mai 2002 24/05/2002

De:	Raymond Cointe
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

date_debut="2001-08-27"

JORFTEXT000000773118 (source JORF)

nomination

07 Septembre 2001 07/09/2001

De:	Isabelle Toulemonde
Objet:	secrétaire générale adjointe du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

date_debut="2001-07-05"

JORFTEXT000000771286 (source JORF)

nomination

20 Juillet 2001 20/07/2001

De:	Daniel Lecrubier
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

date_debut="1999-09-27"

JORFTEXT000000218028 (source JORF)

nomination

14 Septembre 2000 14/09/2000

De:	Guillon (Serge)
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Dassa (Ralph)
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

JORFTEXT000000584527 (source JORF)

nomination

29 Juillet 2000 29/07/2000

De:	Guilbaud (Michel) ingénieur en chef du corps des mines
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Delpeuch (Jean-Luc)
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

date_debut="1999-09-01"

JORFTEXT000000577477 (source JORF)

nomination

10 Août 1999 10/08/1999

De:	Jean Vidal conseiller d'Etat
Objet:	secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Jean Cadet
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

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JORFTEXT000000750264 (source JORF)

nomination

23 Septembre 1997 23/09/1997

De:	Dassa (Ralph)
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Lepetit (Pierre)
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

JORFTEXT000000543116 (source JORF)

nomination

07 Janvier 1996 07/01/1996

De:	Cadet (Jean) ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:	auprès du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne secrétaire général pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

date_debut="1995-01-20"

JORFTEXT000000738949 (source JORF)

détachement

30 Novembre 1995 30/11/1995

De:	Delpeuch (Jean-Luc) ingénieur en chef du corps des mines
Objet:	secrétaire général adjoint du Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Soulmagnon (François)
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

JORFTEXT000000353488 (source JORF)

nomination

15 Juin 1995 15/06/1995

De:	Jean Cadet ministre plénipotentiaire
Objet:	secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Yves-Thibault de Silguy
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

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JORFTEXT000000551516 (source JORF)

nomination

21 Janvier 1995 21/01/1995

De:	Soulmagnon (François) ingénieur en chef du corps des mines
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	Mme Andreani (Pascale)
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

JORFTEXT000000346863 (source JORF)

nomination

12 Mai 1993 12/05/1993

De:	Yves-Thibault de Silguy
Objet:	secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Bernard Vial
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

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JORFTEXT000000726449 (source JORF)

nomination

09 Avril 1993 09/04/1993

De:	Grima (Marie-Claire) administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:	du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne chef du secteur Transports et politiques régionales au titre de la mobilité
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000725276 (source JORF)

mise à disposition

05 Décembre 1992 05/12/1992

De:	Lepetit (Pierre) inspecteur des finances
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Bert (Thierry)
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

JORFTEXT000000538600 (source JORF)

nomination

19 Mars 1992 19/03/1992

De:	Andreani (Pascale) conseiller des affaires étrangères
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Vimont (Pierre)
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

JORFTEXT000000353132 (source JORF)

nomination

24 Novembre 1990 24/11/1990

De:	Bernard Vial directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	Mme Elisabeth Guigou
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

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JORFTEXT000000709589 (source JORF)

nomination

07 Novembre 1990 07/11/1990

De:	Vimont (Pierre) conseiller des affaires étrangères
Objet:	secrétaire général adjoint du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:	M. Sellal (Pierre)
Groupe:	Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

JORFTEXT000000342640 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1990 28/09/1990