08 Mars 2014


De: Eric CAPELLO
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy
Groupe:
date_debut="2014-03-24"
duree="quatre ans"
reconduction
08 Mars 201408/03/2014
De: Joëlle CHATELLARD
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Dijon
Groupe:
date_debut="2014-04-08"
duree="quatre ans"
reconduction
08 Mars 201408/03/2014
De: Simon (Jean-Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Mars 201408/03/2014
De: Christian RIBOD
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
directeur adjoint du travail
date_debut="2014-07-22"
depart_retraite
radiation
08 Mars 201408/03/2014
De: Lalot (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur de l'administration du développement durable
date_debut="2014-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 201408/03/2014
De: Benadon (Danielle)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'administration du développement durable
date_debut="2014-03-29"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 201408/03/2014
De: Cauville (Didier)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 201408/03/2014
De: Lhostis (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2013-12-13"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 201408/03/2014
De: Philippe MAZENC
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentants de la ministre
chargée de l'égalité des territoires et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Frédéric PAUL
délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Patrick LACHMANN
trésorier de la fédération des ESH et président d'IRP
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Alain CACHEUX
président de la fédération nationale des OPH
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Jérôme REBOUL
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau de la ville, du logement et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre délégué
auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Thierry DURNERIN
directeur général de la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant de la Fédération nationale des entreprises locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Marie-Dominique DE VEYRINAS
inspectrice générale de l'équipement au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentants de la ministre
chargée de l'égalité des territoires et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Stefano TRANCHIDA
adjoint au chef de bureau à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:M. Julien MENDEZ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Jean-Marie Prémesnil
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur-économiste de la construction de classe supérieure
date_debut="2014-07-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mars 201408/03/2014
De: Chantal Dorval
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
renouvellement
08 Mars 201408/03/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.