09 Novembre 1997


De: Janet (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération)
Groupe:
nomination
09 Novembre 199709/11/1997
De: Barbezieux (Philippe)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
nomination
09 Novembre 199709/11/1997
De: Michel Meynet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Novembre 199709/11/1997
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Novembre 199709/11/1997
De: François Marendet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Novembre 199709/11/1997
De: Michèle-Claude Brissaud
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Novembre 199709/11/1997
De: Martine Bonny
chef de service, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Novembre 199709/11/1997
De: Pierrette Tisserand
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Novembre 199709/11/1997
De: Anne Provost
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Novembre 199709/11/1997
De: France Delagenière
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Novembre 199709/11/1997
De: Gain (Bruno)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1997-09-08"
a_sa_demande
cessation de fonction
09 Novembre 199709/11/1997
De: Salon (Albert)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération)
Groupe:
nomination
09 Novembre 199709/11/1997
De: Gouyette (Alain)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="un an"
nomination
09 Novembre 199709/11/1997
De: Michel Rougevin-Baville
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-10-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Novembre 199709/11/1997
De: Aubry (Eric)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
nomination
09 Novembre 199709/11/1997
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Jean-Pierre Ulrich
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199709/11/1997
De: Aublin (Laurent)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
09 Novembre 199709/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.