Comité technique paritaire ministériel (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrick GROSROYAT
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants suppléants du personnel
Remplace:Mme Isabelle ROUSSEAU
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK1117475S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201125/07/2011
De: Claude DROUGLAZET
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants suppléants du personnel
Remplace:M. Freddy HERVOCHON
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK1117475S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201125/07/2011
De: Freddy HERVOCHON
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:Mme Véronique THYS
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK1117475S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201125/07/2011
De: Éric DESTABLE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme Noëlle OLIVIER
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK1105204S(source BODD)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Patrick ROGEON
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Robert BAYLOCQ
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK1024883S(source BODD)
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Norbert BOLIS
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Guy MAISONNEUVE
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK1015905S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201025/07/2010
De: Robert BAYLOCQ
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme Isabelle VIALLAT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK1014332S(source BODD)
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: Thierry LATGER
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:M. Gilles PAQUIER
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK1006664S(source BODD)
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Pascal PAVAGEAU
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0927410S(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Maurice BARLA
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Patrick FABRE
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0925295S(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Alain DURAFOUR
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Alain CANALIAS
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0923259S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Véronique THYS
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:M. Patrick GROSROYAT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0911424S(source BODD)
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: Patrick GROSROYAT
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:Mme Véronique THYS
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0908830S(source BODD)
nomination
10 Mai 200910/05/2009
De: Pacot (Didier)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Maisonneuve (Guy)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Lassauzay (Didier)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Godec (André)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Gille (Yves)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Fabre (Patrick)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Pennes (Didier)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Pavageau (Pascal)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Gouverneur (Michel)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Canalias (Alain)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Hervochon (Freddy)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Viallat (Isabelle)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Thomas (Marie-Hélène)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Olivier (Noëlle)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Isabelle Rousseau
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Bailly (Jean-Michel)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Rech (Jean-Marie)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Horeau (Didier)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Garing (Willy)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Combrouze (Francis)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Breuil (Charles)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Baille (Nicolas)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Paquier (Gilles)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Hédou (Jean)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Grolier (Christian)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Costil (Gérard)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Buichon (Robert)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Lebreton (Hubert)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Cerisay (Patricia)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Thys (Véronique)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
DEVK0819194S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Gérard Costil
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:M. Jean-Yves Blot
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
JORFTEXT000000426853(source JORF)
nomination
02 Octobre 200702/10/2007
De: Claude Drouglazet
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. François Delatronchette
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
JORFTEXT000000792155(source JORF)
nomination
21 Juillet 200721/07/2007
De: Hubert Lebreton
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Remplace:M. Daniel Metrich
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
JORFTEXT000000792155(source JORF)
nomination
21 Juillet 200721/07/2007
De: Véronique Thys
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Remplace:Mme Isabelle Rousseau
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
JORFTEXT000000792155(source JORF)
nomination
21 Juillet 200721/07/2007
De: Patrick Grosroyat
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants suppléants du personnel
Remplace:M. Jean-Luc Cassetto
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
JORFTEXT000000791227(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: François Delatronchette
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants suppléants du personnel
Remplace:M. Louis Dat
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
JORFTEXT000000791227(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Daniel Metrich
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Remplace:M. Hubert Lebreton
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
JORFTEXT000000791227(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Isabelle Rousseau
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Remplace:M. Patrick Grosroyat
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
JORFTEXT000000791227(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Brigitte Benech
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentante suppléante du personnel
Remplace:M. Michel Ruchon
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
JORFTEXT000000614648(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Louis Dat
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants suppléants du personnel
Remplace:M. François Delatronchette
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
JORFTEXT000000818462(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Jean-Luc Cassetto
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants suppléants du personnel
Remplace:M. Patrick Grosroyat
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
JORFTEXT000000818462(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Hubert Lebreton
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Remplace:M. Daniel Metrich
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
JORFTEXT000000818462(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Patrick Grosroyat
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Remplace:Mme Isabelle Rousseau
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
JORFTEXT000000818462(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Jean-Pierre Fromonteil
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme Martine Hummel
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
JORFTEXT000000460097(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Jean-Marie Rech
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Remplace:M. Bernard Salandre
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
JORFTEXT000000460097(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Bruno Hummel
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Remplace:M. Jean-Pierre Fromonteil
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
JORFTEXT000000460097(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Baille (Nicolas)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:M. Dupont (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0611525S(source BODD)
nomination
31 Juillet 200631/07/2006
De: Lassauzay (Didier)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme Huste (Elisabeth)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0610201S(source BODD)
nomination
10 Février 200610/02/2006
De: Garing (Willy)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:M. Guin (Daniel)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0510272S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Thierry Auzou-Tremino
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:M. Jean-Christophe Saluste
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0510218S(source BODD)
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Lopes (JeanClaude)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Louet (François-Bernard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0510073S(source BODD)
nomination
10 Avril 200510/04/2005
De: Godec (André)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
Remplace:M. Vincent (Richard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0410321A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200425/09/2004
De: Grolier (Christian)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant du personnel aqu titre de l'organisation FO
2. Membre suppléant
Remplace:M. Grognu (Laurent)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0410107S(source BODD)
nomination
25 Avril 200425/04/2004
De: Hedou (Jean)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant du personnel aqu titre de l'organisation FO
1. Membre titulaire
Remplace:M. Veyrier (Yves)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0410107S(source BODD)
nomination
25 Avril 200425/04/2004
De: Pavageau (Pascal)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Tanays (Eric)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUO0410056S(source BODD)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Grosroyat (Patrick)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Remplace:M. Pesquey (Dominique)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0410005S(source BODD)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Thys (Véronique)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Remplace:M. Metrich (Daniel)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0410005S(source BODD)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Metrich (Daniel)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Remplace:M. Le Gall ( Bernard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0410005S(source BODD)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Maire (Lionel)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Remplace:Mme Thys (Véronique)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0410005S(source BODD)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Decarriere (Luc)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Hedou (Jean)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310296S(source BODD)
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Soussi (Driss)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Ruchon (Michel)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Pacot (Didier)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Louet (François-Bernard)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Collin (Eric)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Pennes (Didier)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Hedou (Jean)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Grognu (Laurent)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Pesquey (Dominique)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Metrich (Daniel)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Delatronchette (François)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Thomas (Marie-Hélène)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Leger (Martine)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Huste (Elisabeth)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Olivier (Noëlle)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Vincent (Richard)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Salandre (Bernard)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Guin (Daniel)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Fromonteil (Jean-Pierre)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Fabre (Patrick)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Dupont (Jean-Pierre)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: De Biasi (Sylvain)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Veyrier (Yves)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Tanays (Eric)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Buichon (Robert)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Blot (Jean-Yves)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Saluste (Jean-Christophe)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Le Gall (Bernard)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Cerisay (Patricia)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Thys (Véronique)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Salustre (Jean-Christophe)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
au titre de l'organisation UFE-CFDT
Remplace:M. Halleux (Georges)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310002S(source BODD)
nomination
10 Février 200310/02/2003
De: Thys (Véronique)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
au titre de l'organisation UFE-CFDT
Remplace:
Mme Barreux-Bruxelles
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310002S(source BODD)
nomination
10 Février 200310/02/2003
De: Olivier (Noëlle)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentante suppléante du personnel
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Hedou (Jean)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0210088S(source BODD)
nomination
19 Juin 200219/06/2002
De: Buichon (Robert)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Monnier (Robert)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0210022S(source BODD)
nomination
25 Mars 200225/03/2002
De: Pennes (Didier)
assistant de l'administration de classe normale
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Brunel (René)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0110203S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Monier (Robert)
secrétaire administratif des services déconcentrés
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant titulaire du personnel
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Fraszczack (Richard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0110060S(source BODD)
nomination
10 Avril 200110/04/2001
De: Louet (François-Bernard)
ouvrier des parcs et ateliers
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
au titre de l'organisation CGT
–
représentant suppléant
Remplace:Mme Cerisay (Patricia)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010215S(source BODD)
nomination
10 Janvier 200110/01/2001
De: Cerisay (Patricia)
secrétaire administratif
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
au titre de l'organisation CGT
–
représentant titulaire du personnel
Remplace:M. Glasson (Denis)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010215S(source BODD)
nomination
10 Janvier 200110/01/2001
De: Soussi (Driss)
adjoint administratif principal
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Ruchon (Michel)
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Pacot (Didier)
chef d'équipe d'exploitation des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Collin (Eric)
chef d'équipe d'exploitation des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Legrand (Jean-Pierre)
ouvrier des parcs et ateliers
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Hedou (Jean)
agent d'exploitation spécialisé des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Grognu (Laurent)
inspecteur du permis de conduire
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Brunel (René)
ouvrier d'Etat
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Pesquey (Dominique)
chef d'équipe d'exploitation des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Metrich (Daniel)
agent administratif des services déconcentrés
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Delatronchette (François)
contractuel RIN A
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Thomas (Marie-Hélène)
contrôleur principal des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Parmentier (Martine)
adjoint administratif
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Cerisay (Patricia)
secrétaire administratif
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Berger (Merchid)
contractuel RIN A
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Vincent (Richard)
contrôleur en chef des affaires maritimes
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Salandre (Bernard)
contractuel RIN A
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Guin (Daniel)
contrôleur des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Glasson (Denis)
PNT des CETE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Fromonteil (Jean-Pierre)
officier contrôleur de la navigation aérienne
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Fabre (Patrick)
ouvrier des parcs et ateliers
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Dupont (Jean-Pierre)
PNT des CETE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: De Biasi (Sylvain)
contractuel RIN A
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Veyrier (Yves)
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Tanays (Eric)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Fraszczak (Richard)
technicien supérieur en chef
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Blot (Jean-Yves)
ouvrier des parcs et ateliers
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Le Gall (Bernard)
contractuel RIN A
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Halleux (Georges)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Barreux-Bruxelles (Brigitte)
technicien supérieur en chef
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Gouverneur (Michel)
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
au titre de l'organisation syndicale FO
Remplace:M. Cultet (Patrick)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010050S(source BODD)
nomination
25 Avril 200025/04/2000
De: Tanays (Eric)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Au titre de l'organisation syndicale FO
Remplace:M. Kunts (Georges)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010047S(source BODD)
nomination
25 Avril 200025/04/2000
De: Fabre (Patrick)
ouvrier des parcs et ateliers
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants titulaires du personnel
Au titre de l'organisation syndicale CGT
Remplace:M. Pineau (Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010047S(source BODD)
nomination
25 Avril 200025/04/2000
De: Pacot (Didier)
chef d'équipe d'exploitation des travaux publics de l'Etat
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
au titre de l'organisation syndicale CGT
Remplace:M. André (Jean-Paul)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUT9910111S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Metrich (Daniel)
agent administratif des services déconcentrés
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
au titre de l'organisation syndicale CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP9910107S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Lebreton (Hubert)
de
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
au titre de l'organisation syndicale CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP9910107S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Halleux (Georges)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
au titre de l'organisation syndicale CFDT
Membres suppléants
Remplace:M. Vullion (Hervé)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP9910107S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Delatronchette (François)
contractuel RIN A
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
au titre de l'organisation syndicale CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP9910107S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Barreux-Bruxelle (Brigitte)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
au titre de l'organisation syndicale CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP9910107S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Lebreton (Hubert)
chef de section principal des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
au titre de l'organisation syndicale CFDT
Membres titulaires
Remplace:M. Rupert (Jean-François)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP9910107S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Halleux (Georges)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
au titre de l'organisation syndicale CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP9910107S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Barreux (Brigitte)
chef de section principal des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
au titre de l'organisation syndicale CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP9910107S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: André (Jean-Paul)
contrôleur des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant du personnel
au titre de l'organisation syndicale CGT
– membres suppléants
Remplace:M. Garing (Willy)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP9910005S(source BODD)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Guin (Daniel)
contrôleur des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant du personnel
au titre de l'organisation syndicale CGT
– membres titulaires
Remplace:M. André (Jean-Paul)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP9910005S(source BODD)
nomination
10 Février 199910/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.