11 Octobre 2009

De: Antin (Jean-François, Albert)
Professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
nommé inspecteur général de l'enseignement maritime à l'inspection générale des affaires maritimes à Paris
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 1re classe de l'enseignement maritime
date_debut="2009-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000021136621(source JORF)
promotion
11 Octobre 200911/10/2009
De: Antin (Jean-François, Albert)
Professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
nommé inspecteur général de l'enseignement maritime à l'inspection générale des affaires maritimes à Paris
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux le
1er novembre 2012
conseil_des_ministres
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admission
11 Octobre 200911/10/2009
De: Le Jariel des Chatelets (François, Jean, Marie, Emile)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2010-01-01"
conseil_des_ministres
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promotion
11 Octobre 200911/10/2009
De: Paul (Yann)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2009-12-29"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Fourmy (Henri, François)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2009-12-02"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Bruni (Eric, Christophe)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2009-12-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Depardon (Bernard, Louis)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé coordonnateur central chargé des affaires nucléaires, de la prévention au bénéfice du personnel et de la protection de l'environnement auprès du major général de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2009-12-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Fauquembergue (Jean-Luc, Bernard, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement
date_debut="2009-11-01"
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Sainjon (Bruno, René, André)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des opérations
Groupe:
Direction des opérations
conseil_des_ministres
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: L'ingénieur général de 1re classe de l'armement Devaux (Jean-Pierre, Henri)
Objet:
directeur de la stratégie et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement
Groupe:
Direction de la stratégie et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Jost (Philippe, Roland, Jean-Pierre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des plans, des programmes et du budget
Groupe:
Direction des plans, des programmes et du budget
conseil_des_ministres
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Imbert (Vincent, Alphonse, Victor, Edmond)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur technique
Groupe:
Direction technique
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Delor (Bruno, Nicolas, Claude)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué général pour l'armement, directeur et chef du service central de la modernisation et de la qualité
Groupe:
Direction et chef du service central de la modernisation et de la qualité
conseil_des_ministres
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Auroy (Patrick, Claude, Paul)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur général adjoint
Groupe:
Direction générale
conseil_des_ministres
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Le Jolis de Villiers de Saintignon (Pierre, François, Marie)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2009-11-01"
conseil_des_ministres
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conférés
11 Octobre 200911/10/2009
De: Guignot (Denis, Jean-Louis, Patrick)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2009-11-01"
conseil_des_ministres
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conférés
11 Octobre 200911/10/2009
De: Depardon (Bernard, Louis)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé coordonnateur central chargé des affaires nucléaires, de la prévention au bénéfice du personnel et de la protection de l'environnement auprès du major général de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er décembre 2011
conseil_des_ministres
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admission
11 Octobre 200911/10/2009
De: Lecoq Pipereau (Laurence)
Objet:
professeure de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
professeur
ecole
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nomination
11 Octobre 200911/10/2009
De: Poyet (Michaël)
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel pour occuper un emploi de premier conseiller
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000021136593(source JORF)
affectation
11 Octobre 200911/10/2009
De: Laval (Jean-Simon)
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel pour occuper un emploi de premier conseiller
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000021136593(source JORF)
affectation
11 Octobre 200911/10/2009
De: Toupet (Axelle)
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel pour occuper un emploi de premier conseiller
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000021136593(source JORF)
affectation
11 Octobre 200911/10/2009
De: Jean-Marc Demoulin
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021136302(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200911/10/2009
De: Philippe Roux
secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021136302(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200911/10/2009
De: Alain Milot
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021136302(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200911/10/2009
De: Sylvain Frelet
contrôleur des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021136302(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200911/10/2009
De: Alexis Dehoumon
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021136302(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200911/10/2009
De: Myriam Letellier
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021136302(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200911/10/2009
De: Dominique Boittin
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021136302(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200911/10/2009