11 Octobre 2010


De: Philippe RASPAUD
major
Objet:
régisseur intérimaire de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Montpellier
Groupe:
Centre de semi-liberté de Montpellier
date_debut="2010-12-01"
JUSK1026613A(source BOMJ)
nomination
11 Octobre 201011/10/2010
De: Bernard DESTEUCQ
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Montpellier
Groupe:
Centre de semi-liberté de Montpellier
date_debut="2010-12-01"
JUSK1026613A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Octobre 201011/10/2010
De: DAUTRICOURT Stéphanie, épouse REBUFFAT
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:M. NAIT-MERABET Alain
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
suppleant
JUSB1026957A(source BOMJ)
nomination
11 Octobre 201011/10/2010
De: RANNOU Isabelle, épouse MENARD
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie
Groupe:
Tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie
tribunal
tribunal_instance="Mantes-la-Jolie"
suppleant
JUSB1026953A(source BOMJ)
nomination
11 Octobre 201011/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.