13 Janvier 2014


De: Lynda DEROZIER M. Marc BOULET C.JUSTICE M. René JAMES M. Prosper POLONY SDGF-FO Mme Ida ZAIDAT M. David HIRCAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Cayenne
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Cayenne"
nomination
13 Janvier 201413/01/2014
De: Julie ALCIDE M. Vincent BES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Cayenne
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Cayenne"
nomination
13 Janvier 201413/01/2014
De: Agnès Lamotte
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de l'archéologie
Remplace:M. Dominique Garcia
Groupe:
nomination
13 Janvier 201413/01/2014
De: Marie-Hélène Tusseau-Vuillemin
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Remplace:M. Jean-Yves Perrot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Janvier 201413/01/2014
De: Eliane Soudagne
Assistant Ingénieur à l'Université de Franche-Comté, gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Janvier 201413/01/2014
De: Eliane Soudagne
Objet:
Assistant Ingénieur à l'Université de Franche-Comté, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
13 Janvier 201413/01/2014
De: Sylvain Picaud
Directeur de Recherche CNRS, directeur du groupement de recherche GDR3622
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
13 Janvier 201413/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.