13 Janvier 2014
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lynda DEROZIER M. Marc BOULET C.JUSTICE M. René JAMES M. Prosper POLONY SDGF-FO Mme Ida ZAIDAT M. David HIRCAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Cayenne
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
cour_appel
=
"
Cayenne
"
JUSB1502075S
(source BOMJ)
nomination
13 Janvier 2014
13/01/2014
De:
Julie ALCIDE M. Vincent BES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Cayenne
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
cour_appel
=
"
Cayenne
"
JUSB1502075S
(source BOMJ)
nomination
13 Janvier 2014
13/01/2014
De:
Agnès Lamotte
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de l'archéologie
Remplace:
M. Dominique Garcia
Groupe:
Conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
ESRS1400021A
(source BOESR)
nomination
13 Janvier 2014
13/01/2014
De:
Marie-Hélène Tusseau-Vuillemin
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Remplace:
M. Jean-Yves Perrot
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESR1300387A
(source BOESR)
nomination
13 Janvier 2014
13/01/2014
De:
Eliane Soudagne
Assistant Ingénieur à l'Université de Franche-Comté, gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation
=
"
Directeur d'unité
"
DEC140434DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Janvier 2014
13/01/2014
De:
Eliane Soudagne
Objet:
Assistant Ingénieur à l'Université de Franche-Comté, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140433DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Janvier 2014
13/01/2014
De:
Sylvain Picaud
Directeur de Recherche CNRS, directeur du groupement de recherche GDR3622
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation
=
"
Délégué régional
"
DEC140433DR06
(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Janvier 2014
13/01/2014
