13 Septembre 1992 - JORFSearch

13 Septembre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:

Objet:

immédiatement titularisés dans le grade d'agent technique de laboratoire de 2e classe, à l'échelon qu'ils ont atteint dans leur grade d'origine, avec conservation de l'ancienneté d'échelon acquise

Les pensions des agents de laboratoire régis par le décret du

2 octobre 1980

susvisé retraités avant les dates d'application fixées à l'article 11 ci-dessus ou celles de leurs ayants cause seront révisées

en application des dispositions de l'alinéa précédent

à compter de la date à laquelle seront achevées les opérations d'intégration des agents de laboratoire prévues audit article 11

TITRE II

DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES AU CORPS

DES AIDES DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS

D'ENSEIGNEMENT

JORFTEXT000000725192 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Ponge (François) administrateur civil hors classe détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

JORFTEXT000000543241 (source JORF)

réintégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Tourigny (Michel) conseiller de chambre régionale des comptes hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Groupe:	Sous-préfecture de Cosne-Cours-sur-Loire

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cosne-Cours-sur-Loire"
sous-prefecture_departement_code="58"

JORFTEXT000000543241 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Geoffroy (Jean-Paul) sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Objet:	secrétaire général pour les affaires économiques de la Guadeloupe
Groupe:	Guadeloupe

JORFTEXT000000543241 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Ponge (François) administrateur civil hors classe détaché
Objet:	secrétaire général pour les affaires économiques de la Guadeloupe sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Guadeloupe

a_sa_demande
sous-prefet

JORFTEXT000000543241 (source JORF)

cessation de fonction

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Vieu (Pascal)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000543240 (source JORF)

intégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Valleix (Claude) sous-préfets
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000543240 (source JORF)

intégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Enfrun (Rémy)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000543240 (source JORF)

intégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Deumie (Bertrand)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000543240 (source JORF)

intégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Ceccaldi (François-Xavier)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000543240 (source JORF)

intégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Hernu (Hélène)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000543240 (source JORF)

intégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Ceccaldi (François) sous-préfet, détaché
Objet:	dans les services du Premier ministre administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1992-07-01"

JORFTEXT000000359904 (source JORF)

affectation

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Mathieu (Gérard) sous-préfet de Sartène
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

JORFTEXT000000359903 (source JORF)

titularisation

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Malherbe (Hervé) secrétaire général adjoint de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

date_debut="1992-07-08"

JORFTEXT000000359903 (source JORF)

titularisation

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Maysounave (Pascal) sous-préfet
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000177562 (source JORF)

intégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Ponge (François) administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000177560 (source JORF)

réintégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Le Ravallec (Alain) administrateur territorial détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

JORFTEXT000000176883 (source JORF)

réintégration

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Le Ravallec (Alain) administrateur territorial détaché
Objet:	sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-de-Marne sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Préfecture du Val-de-Marne

a_sa_demande
sous-prefet

JORFTEXT000000176883 (source JORF)

cessation de fonction

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	de Moroni (Comores)
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	de Castries (Sainte-Lucie)
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	de Bujumbura (Burundi)
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	d'Abidjan (Côte-d'Ivoire)
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Patrick Roussel administrateur civil
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Remplace:	M. Roger Bourdil
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Michel Monfort chargé de mission contractuel
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Remplace:	M. Jacques Gerard
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Joseph Luhan administrateur civil
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Remplace:	M. Gérard Franc
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Alain Le Ravallec administrateur territorial
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Remplace:	M. Nicolas Samuel
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Jacques Gerard administrateur civil
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Remplace:	M. William Benichou
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

De:	Jean-Claude Alet professeur certifié
Objet:	chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité Au poste
Remplace:	M. Robert Ormand
Groupe:	Chefs de mission de coopération et d'action culturelle et affectés en cette qualité

JORFTEXT000000176845 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1992 13/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.