16 Mars 2009
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Alix
commissaire aux comptes au Puy-en-Velay (Haute-Loire), suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Remplace:
M. JeanPaul Besson
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel
=
"
Riom
"
JUSC0900852A
(source BOMJ)
nomination
16 Mars 2009
16/03/2009
De:
Natalia Smirnova
déclarée admise à titre étranger à la session 2005 du concours d'entrée à l'École normale supérieure de Cachan
Objet:
élève fonctionnaire-stagiaire, en deuxième année
date_debut
=
"
2007-08-30
"
ESRS0906465A
(source BOESR)
nomination
16 Mars 2009
16/03/2009
De:
Bertrand Thélot
Objet:
membre du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:
M. Alexis Elbaz
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
ESRR0900175A
(source BOESR)
nomination
16 Mars 2009
16/03/2009
De:
Pierre Valla
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé des transports
Remplace:
M. André Peny
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
suppleant
conseil_administration
ESRR0900147A
(source BOESR)
nomination
16 Mars 2009
16/03/2009