16 Mars 2009


De: Jean-Pierre Alix
commissaire aux comptes au Puy-en-Velay (Haute-Loire), suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Remplace:M. JeanPaul Besson
Groupe:
cour_appel="Riom"
nomination
16 Mars 200916/03/2009
De: Natalia Smirnova
déclarée admise à titre étranger à la session 2005 du concours d'entrée à l'École normale supérieure de Cachan
Objet:
élève fonctionnaire-stagiaire, en deuxième année
date_debut="2007-08-30"
nomination
16 Mars 200916/03/2009
De: Bertrand Thélot
Objet:
membre du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Alexis Elbaz
Groupe:
nomination
16 Mars 200916/03/2009
De: Pierre Valla
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé des transports
Remplace:M. André Peny
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mars 200916/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.