16 Mai 1990

De: Deperrois (Hervé)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
agent contractuel à la direction du budget
Groupe:
Direction du budget
date_debut="1989-11-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000708588(source JORF)
détachement
16 Mai 199016/05/1990
De: Boutitie (Eric)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
agent contractuel à la direction de la prévision
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1989-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000708587(source JORF)
détachement
16 Mai 199016/05/1990
De: Morvan (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station de pathologie végétale du centre de recherches d'Avignon
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000708586(source JORF)
admission
16 Mai 199016/05/1990
De: Marouby (Jacques)
président de la fédération normande des syndicats pharmaceutiques
Objet:
membre de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalité spécialement qualifiée par ses compétences et ses travaux en matière économique ou commerciale
à compter de la date du présent arrêté et
Groupe:
Commission des comptes commerciaux de la nation
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000525725(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Jouve (Paul, Robert, Louis)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en position de détachement auprès du centre de coopération international en recherche agronomique pour le développement depuis le
1er janvier 1989
Groupe:
Centre de coopération international en recherche agronomique pour le développement depuis le
date_debut="1990-06-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000525724(source JORF)
réintégration
16 Mai 199016/05/1990
De: Jean-Claude Vuillemin
conseiller technique
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000525573(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199016/05/1990
De: Desclaux (Jean)
Médaillé militaire du 29 décembre 1946
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Lefin (Maurice, Julien, Emilien)
Médaillé militaire du 28 août 1953
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Sasso (Richard)
Médaillé de la Résistance du 14 juin 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Ouroussoff (Vladimir)
Médaillé de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Le Hir (Charles, Marie)
Médaillé militaire du 12 octobre 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Gerbier (René, Roger, André)
Médaillé militaire du 6 décembre 1948
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Bonnet (Bertin, Paul)
Médaillé de la Résistance du 15 octobre 1945
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Sella (Lina)
épouse Pouzelgues, 4 décembre 1919. Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Krust (Yvonne, Camille)
épouse Bergé, 21 novembre 1919. Blessée et citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Haïs (Beila)
épouse Taïch, 15 septembre 1918. Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Médaillé de la Résistance du
3 août 1946
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Bontinck (Prudence, Julienne)
épouse Rodriguez, 28 août 1919. Médaillée de la Résistance du 31 mars 1947
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000525383(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Delassus (Olivier)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la société Jaakko-Poyry
ingénieur d'études
Groupe:
Société Jaakko-Poyry
date_debut="1989-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000524590(source JORF)
détachement
16 Mai 199016/05/1990
De: Gérard Cros
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
JORFTEXT000000342592(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199016/05/1990
De: Jean-Michel Dasque
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Monaco
Remplace:M. Léonard Lipatz
consul="Monaco"
JORFTEXT000000342590(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Danièle Frager
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Marie-Annick Darmaillac
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342428(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Jean-Claude Vuillemin
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159316(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Fabre (Jean-Marie)
Objet:
membre du Conseil national du crédit
représentant des activités économiques
au titre des organisations professionnelles
Remplace:M. Conso (Pierre)
Groupe:
Conseil national du crédit
JORFTEXT000000159277(source JORF)
nomination
16 Mai 199016/05/1990
De: Vidal (Françoise)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la société Bull
cadre financier responsable des analyses financières des secteurs d'activités
Groupe:
Bull
date_debut="1989-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000159187(source JORF)
détachement
16 Mai 199016/05/1990
De: Gourlet (Sylvie)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
placée en position de détachement
auprès du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
ingénieur au centre technique forestier tropical en Guyane
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
date_debut="1989-08-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000159152(source JORF)
réintégration
16 Mai 199016/05/1990
De: Beroud (Loïc)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert associé à Rome
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1989-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000159151(source JORF)
détachement
16 Mai 199016/05/1990