16 Juin 1996


De: Francis Lamy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
médiateur du cinéma
JORFTEXT000000743177(source JORF)
nomination
16 Juin 199616/06/1996
De: Cointet-Hautier (Claude)
sous-préfet
Objet:
conseiller du directeur général des collectivités locales de Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
date_debut="1997-09-01"
date_fin="1997-11-14"
JORFTEXT000000743175(source JORF)
renouvellement
16 Juin 199616/06/1996
De: Cointet-Hautier (Claude)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1995-09-01"
date_fin="1995-11-14"
JORFTEXT000000743175(source JORF)
détachement
16 Juin 199616/06/1996
De: Wolf (Gérard)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000743174(source JORF)
nomination
16 Juin 199616/06/1996
De: Antoine (Rose-Marie)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1995-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560565(source JORF)
détachement
16 Juin 199616/06/1996
De: Dauphin (Françoise)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du Bureau central de tarification
Groupe:
Bureau central de tarification
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000560563(source JORF)
nomination
16 Juin 199616/06/1996
De: Sahuc (Louis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, responsable du groupe de subdivisions de Seine-et-Marne à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000376975(source JORF)
nomination
16 Juin 199616/06/1996
De: Dumont (Jean-Jacques)
ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000376975(source JORF)
nomination
16 Juin 199616/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.