17 Mars 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Pierre Grillon
sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:M. Serge Monnot
Groupe:
nomination
17 Mars 199217/03/1992
De: Charpentier (Rémy)
maître de conférences, chef du centre de formation à l'administration au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Remplace:M. Korolitski (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 199217/03/1992
De: Hottier (Philippe)
ingénieur en chef géographe
date de sa nomination
Objet:
directeur de l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
cessation de fonction
17 Mars 199217/03/1992
De: Chabbal (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
en application de la loi no 84-431 du
13 septembre 1984
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="1992-02-05"
date_fin="1992-09-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Mars 199217/03/1992
De: Wickers (Olivier)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Mars 199217/03/1992
De: Bouton (Louis)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conservateur des hypothèques de 2e catégorie
date_debut="1991-12-31"
corps="Administrateurs civils"
radiation
17 Mars 199217/03/1992
De: Blanc (Henri)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Mars 199217/03/1992
De: Clement (Denis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la région Réunion
nomination
17 Mars 199217/03/1992
De: Benabou (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XIII
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199217/03/1992
De: Code A.P.E
Objet:
prendre un arrêté tendant à rendre obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective dans le cadre de laquelle il a été conclu, les dispositions de l'accord ci-après indiqué
Le texte de cet accord a été déposé à la direction départementale du travail et de l'emploi du lieu de sa conclusion, où il pourra en être pris connaissance
Dans un délai de quinze jours, les organisations professionnelles et toutes personnes intéressées sont priées de faire connaître leurs observations et avis au sujet de la généralisation envisagée
Leurs communications devront être adressées au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (D.R.T., bureau N.C.1), 1, place de Fontenoy, 75350 PARIS 07 SP
Accord dont l'extension est envisagée
Avenant no 3 du
13 janvier 1992
à l'accord national du
24 avril 1989
sur la classification et les salaires du personnel ouvrier dans certaines industries du bois
Dépôt
Direction départementale du travail et de l'emploi de Paris
Objet
Majoration des salaires minima et du point d'ancienneté du personnel non ouvrier des industries du bois suivantes
Groupe:
charge
17 Mars 199217/03/1992
De: Code A.P.E
Objet:
prendre un arrêté tendant à rendre obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective dans le cadre de laquelle il a été conclu, les dispositions de l'accord ci-après indiqué
Le texte de cet accord a été déposé à la direction départementale du travail et de l'emploi du lieu de sa conclusion, où il pourra en être pris connaissance
Dans un délai de quinze jours, les organisations professionnelles et toutes personnes intéressées sont priées de faire connaître leurs observations et avis au sujet de la généralisation envisagée
Leurs communications devront être adressées au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (D.R.T., bureau N.C.1), 1, place de Fontenoy, 75007 Paris
Accord dont l'extension est envisagée
Avenant no 5 du
13 janvier 1992
à l'accord national du
16 octobre 1989
sur la classification et les salaires du personnel ouvrier dans certaines industries du bois
Dépôt
Direction départementale du travail et de l'emploi de Paris
Objet
Majoration des salaires minima et du point d'ancienneté du personnel ouvrier des industries du bois suivantes
Groupe:
charge
17 Mars 199217/03/1992
De: Vernier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Dijon
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Mars 199217/03/1992
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
cadastré section K, numéros 44 et 50, pour une superficie totale de 19807 mètres carrés, tel, au surplus, que cet immeuble figure délimité par un pointillé noir sur les plans annexés audit arrêté (1). Cet ensemble immobilier
Objet:
au tableau général des propriétés de l'Etat sous le numéro 131-01477 à la rubrique Enseignement supérieur (services extérieurs)
inscription
17 Mars 199217/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.