17 Novembre 1991


De: Bernard Latarjet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721263(source JORF)
nomination
17 Novembre 199117/11/1991
De: Daniel Rénoult
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des bibliothèques
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000539626(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Peylet
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000539626(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000539626(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000539626(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Roland Peylet
directeur de la programmation et du développement universitaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000539626(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Benoist (Robert, Emile, Joseph)
ancien notaire
Tonnerre (Yonne)
Objet:
JORFTEXT000000539624(source JORF)
conférés
17 Novembre 199117/11/1991
De: Lelu (Raymond, Jean, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Lelu et Jean-Pierre Lelu, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000539622(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199117/11/1991
De: Clary (Jean-Claude, Joseph, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Clary et Rémy Blanchard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000354847(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199117/11/1991
De: Michel Rousselot
conseiller auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
JORFTEXT000000354846(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Alain Abécassis
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000173484(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173484(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000173484(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Maryse Darnaudguilhem
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation et de la gestion financière et comptable
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000173484(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.