18 Novembre 2008

JORFTEXT000019766573 (source JORF)

De:	Eric Fourrier inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) (création)
Groupe:	Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)

nomination

De:	Julien Rollet inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Ribécourt (Oise)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

nomination

De:	Michel Robe receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Joseph (La Réunion)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

nomination

De:	François Rabergeau inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Venours (Vienne)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

nomination

De:	Philippe Marais inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Bourcefranc-le-Chapus (Charente-Maritime)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

nomination

De:	Philippe Ecotière receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole Kyoto (Vienne)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

nomination

De:	Paul Bardeau trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Mirecourt (Vosges)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Remplace:	M. Pascal Babelot

nomination

De:	Pascal Babelot contrôleur principal du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Mirecourt (Vosges)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

nomination

De:	Lysiane Azcue receveuse-perceptrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Dax-Oeyreluy (Landes)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

nomination

ecole="École nationale de la marine marchande de Marseille"

De:	Cyrille Le Camus officier en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale de la marine marchande de Marseille
Remplace:	M. Jérôme Constans
Groupe:	École nationale de la marine marchande de Marseille

JORFTEXT000019766569 (source JORF)

nomination

De:	François-Xavier Muylaert adjoint au maire d'Arras
Objet:	membres du Haut Conseil des musées de France au titre des représentants des collectivités territoriales membre suppléant
Remplace:	Mme Moïra Guilmart
Groupe:	Haut Conseil des musées de France

JORFTEXT000019766566 (source JORF)

nomination

De:	Karen Taïeb conseillère de Paris
Objet:	membres du Haut Conseil des musées de France au titre des représentants des collectivités territoriales membre suppléant
Remplace:	M. François Desmazière
Groupe:	Haut Conseil des musées de France

JORFTEXT000019766566 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000019766566 (source JORF)

De:	Colombe Brossel adjointe au maire de Paris chargée du patrimoine
Objet:	membres du Haut Conseil des musées de France au titre des représentants des collectivités territoriales membre titulaire
Remplace:	Mme Bernadette Bourzai
Groupe:	Haut Conseil des musées de France

nomination

De:	Philippe Laveau administrateur à l'hôpital de Sarlat
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (premier alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé b) Au titre du II de l'article 2 du décret du 13 octobre 1988 susvisé Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Jean-Marie Sala
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé d) Fédération nationale SUD-santé sociaux Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Denis Garnier
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (FO) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Dominique Coiffard
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Bruno Jardin
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Brigitte Fidry
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (FO) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Véronique Chassagne
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Yasmina Sellou
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Jean-Louis Vuillier administrateur du centre hospitalier de Novillars
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (premier alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé b) Au titre du II de l'article 2 du décret du 13 octobre 1988 susvisé Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Jean-Claude Coquel
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (FO) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Jean-Yves Leconte
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Louis Mazet
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Marie-Hélène Durieux
Objet:	la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du 13 octobre 1988 susvisé d) Fédération nationale SUD-santé sociaux Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

JORFTEXT000019766546 (source JORF)

De:	Chaussumier (Michèle)
Objet:	directrice régionale adjointe de la protection judiciaire de la jeunesse Nord - Pas-de-Calais, à Lille
Groupe:	Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Nord - Pas-de-Calais, à Lille

date_debut="2008-11-01"

nomination

JORFTEXT000019766543 (source JORF)

De:	Eric Chalumeau
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2009-03-23"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000019766537 (source JORF)

De:	François Duverger
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:	Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

date_debut="2008-12-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000019766535 (source JORF)

De:	Labroue (Dominique)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admise à faire valoir ses droits à la retraite administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:	Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

date_debut="2009-05-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

De:	Bernard Froment
Objet:	membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies représentants de l'État titulaires (troisième collège) Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Laurent Buisson
Groupe:	Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies

nomination

De:	Bernard Porcher
Objet:	membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies représentants de l'État titulaires (troisième collège) Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement scolaire
Remplace:	Mme Marie-Véronique Samama-Patte
Groupe:	Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies

nomination

De:	Pierre Grenier
Objet:	membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies représentants de l'État titulaires (troisième collège) Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:	M. Daniel Boissières
Groupe:	Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies

nomination

De:	Jean-Marc Gandon
Objet:	membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies membre titulaire appartenant au monde industriel (premier collège)
Remplace:	M. René Chelle
Groupe:	Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies

nomination

De:	Mahmoud Zureik
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Jean-Louis SErRE
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Alexis Elbaz
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Bernard Astruc
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Patrick Arveux
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Joël Ankri
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Pascale Tubert-Bitter
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Marie-Josèphe Saurel-Cubizolles
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Florence Menegaux
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Marguerite Guiguet
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Jeanne Fresson
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Annick Fontbonne
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Élisabeth Fabre-Guillevin
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Laurence Du Pasquier Fediaevsky
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Agathe Billette de Villemeur
Objet:	membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

nomination

De:	Mahmoud Zureik
Objet:	président du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:	Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)

president

nomination