19 Septembre 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Malhomme
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (loi du
31 décembre 1913
susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (loi du"
JORFTEXT000000728694(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: François Malhomme
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels. »
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000727903(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bernard Pays
Objet:
sous-directeurs, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration, ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Claude Ynden-Allart
Objet:
sous-directeur
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bernard Pays
Objet:
sous-directeur
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Barilari
Objet:
directeur, de
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Barilari
Objet:
directeur, de
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean Bachelard
Objet:
directeur départemental des impôts, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration, ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: François Pierrugues
Objet:
chef de service, et de
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: François Pierrugues
Objet:
chef de service, et de
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bernard Boutemy
Objet:
administrateur civil, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration, ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Claude Ynden-Allart
Objet:
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Pierre Morelle
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Baptiste Hy
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts, les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Henri Depeyre
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Bardait
directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Louis Robert
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: François Pierrugues
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Pierre Conrié
chefs de service
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Claude Ynden-Allart
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bruno Rousselet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Louis Robert
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Louis Robert
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bernard Pays
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bruno Parent
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bruno Parent
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: JeanPierre Morelle
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Pierre-Yves Letoumel
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Baptiste Le Brun
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Baptiste Hy
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Antoine Glaize
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Patrice Forget
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Henri Depeyre
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Michel Delattre
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Michel Delattre
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Barilari
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Bardait
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Claude Ynden-Allar
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous arrêtés complétant la liste
prévue aux articles L. 45 A et L. 198 A du livre des procédures fiscales, des agents de l'Etat ou des établissements publics auxquels l'administration fiscale peut faire appel pour recueillir des conseils techniques
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bernard Pays
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous arrêtés complétant la liste
prévue aux articles L. 45 A et L. 198 A du livre des procédures fiscales, des agents de l'Etat ou des établissements publics auxquels l'administration fiscale peut faire appel pour recueillir des conseils techniques
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Patrice Forget
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous arrêtés complétant la liste
prévue aux articles L. 45 A et L. 198 A du livre des procédures fiscales, des agents de l'Etat ou des établissements publics auxquels l'administration fiscale peut faire appel pour recueillir des conseils techniques
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Stiffel
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Gérard Sentie
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Pierre Morelle
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Claude Laval
à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Noël Giuliani
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Henri Depeyre
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Pierre Convié
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Pierre Conrié
chef de service et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Bardait
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Bardait
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Marc Avis
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Pierre Rouxel
à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: JeanBaptiste Hy
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jacques Devillières
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Pierre Convié
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Bardant
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Sylvain Voisin
directeurs divisionnaires des impôts, à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Claude Ricart
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jacky Pouplier
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Baptiste Hy
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: JeanPierre Convié
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Michel Chantereau
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Pierre Blanguemon
inspecteurs principaux des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Barilari
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Jacques Marie
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Dominique Laurent
directeurs divisionnaires des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Baptiste Hy
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: JeanPierre Conrié
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Bardait
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Benoît Plaint
inspecteur principal des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Baptiste Hy
sous-directeur, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Marc Ferrali
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: JeanPierre Convié
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Bardait
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Guy de Lustrac
directeur départemental adjoint des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Baptiste Hy
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Baptiste Hy
sous-directeur, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: JeanMarc Ferrali
directeurs divisionnaires des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bernard Cricq
inspecteur principal des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: JeanPierre Convié
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: JeanPierre Conrié
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Barilari
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: André Bardait
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Marie-Christine Lepetit
inspecteur des finances, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Michèle Fejoz
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Isabelle Antoine
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jeannette Lunel
directeur départemental adjoint des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Monique Le Peron
directeur départemental adjoint des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Françoise Terriou
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Françoise Terriou
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées à l'Imprimerie nationale par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000362745(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bounie (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Millier (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Pellerin (JeanLouis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Grignon (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 5. - Production végétale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bigot (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 5. - Production végétale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Duby (Camille)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Cheverry (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Gaillardin (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Fanuel (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Poulain (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 5. - Production végétale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Thapon (JeanLouis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Sectiorr 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Chauve (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 8. - Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Pierre (JeanSébastien)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Menthon (Gilben)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Costes (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Wisner-Bourgeois (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Ombredane (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Petit (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Hebert (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Sectiorr 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Eeckhoulte (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Sectiorr 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Treillon (Roland)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Sevestre (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: N'Guyen (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Dufumier (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Albert (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Chermette (René)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 8. - Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Chantal (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 8. - Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Richard (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Cabanie (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Berret (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Tisserand (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 6. - Production animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Mialot (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 6. - Production animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Labussière (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 6. - Production animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Fromageot (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 6. - Production animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Le Normand (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 5. - Production végétale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Fleury (André)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 5. - Production végétale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Capillon (Alain)
Charrier [André)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 5. - Production végétale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Vasseur (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Roignant (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Clavel (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bordes (Pierre,)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Peyre (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Moinereau (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jauzein (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Pourquie (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Roux (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Mandy (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lery (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Verrier (Étienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 6. - Production animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Perrier (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 6. - Production animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Enjalbert (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 6. - Production animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Thomas (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 5. - Production végétale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Thomas (Grégoire)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 5. - Production végétale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jullien (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 5. - Production végétale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Davidian (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 5. - Production végétale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Razungles (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Onno (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Goursaud (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Monbureau (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Léger (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Giroux (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Hermann (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Fourrier (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Berset (Claudette)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Sectiorr 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Chaix (Marie-Laure)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: André-Forrtaine (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 8. - Pathologie clinique animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Silliart (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Dumont (Rolande)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 6. - Production animale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Tourneur (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Marin (Michèle)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Chambrer (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Richter (Roselyne)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lapierre (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
suppleant
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Puigserver (Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Aigle (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Nicolas (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Cavin (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Richard-Molard (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Parmentier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Mander (Gilles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jaillard (Benoît)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Maître de conférences
Chargé de recherche Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Chadoeuf (Joël)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Maître de conférences
Chargé de recherche Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lalande (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Gouyon (Pierre-Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Barbault (Robert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Berchtold (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Leguen (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Becker (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Merot (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lemanceau (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Thomas (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Fougereau (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Prats (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Durand (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Briat (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Poch (Olivier)
Suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Rémy (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
2. Membres nommés
en application de l'article II du décret précité
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Launay (Bernard)
Suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
2. Membres nommés
en application de l'article II du décret précité
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Richard (Hubert)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Sectiorr 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Galzy (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Sectiorr 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Chantegrelet (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Sectiorr 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bermond (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Sectiorr 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Viallon (Jean-Baptiste)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Prod'Homme (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Mouchet (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lacombe (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Tainturier (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Pouchelon (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Deschanel (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Autefage (André)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Delatour (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Crespeau (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 7. - Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Thimonier (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 6. - Production animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lossouarn (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 6. - Production animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Darre (Roland)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 6. - Production animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Boivin (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 6. - Production animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Tempe (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 5. - Production végétale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Hervé (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 5. - Production végétale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Trystram (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Duchesne (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Caraux (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Rumelhart (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Leclant (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Calvet (Raoul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Meunier (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lemarchal (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES PROFESSEURS
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Pailler (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Miclet (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lambert (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Durand (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Schelcher (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Régnier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jouglar (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Fieni (Francis)
Suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Chauvin (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 8. - Pathologie clinique animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Sai (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 7. - Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Fontaine (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 7. - Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Delverdier (Maxence)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 7. - Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Schmidely (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 6. - Production animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Grongnet (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 6. - Production animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Chinzy (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 6. - Production animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Berthelot (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 6. - Production animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Roger-Estrade (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 5. - Production végétale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Maître (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 5. - Production végétale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Boccon-Gibot (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 5. - Production végétale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Dromigny (Éric)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Demaimay (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Cuvelier (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Trecourt (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Mari (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Grenier (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Rivière (Louis-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Kreiter (Serge)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Haury (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bresson (Louis-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Rochet (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Milon (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Perez (Roland)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Charlery de la Masselière (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Poncet (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Carrière (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Mingat (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Attonaty (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Tavera (Christophe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Schmitt (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Noirclerc (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 8. - Pathologie clinique animale
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Fischer (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 8. - Pathologie clinique animale
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lehur (Paul, Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 8. - Pathologie clinique animale
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Douillard (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 8. - Pathologie clinique animale
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Martel (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 8. - Pathologie clinique animale
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Pepin (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 8. - Pathologie clinique animale
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jestin (André)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 8. - Pathologie clinique animale
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lagrange (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 7. - Pathologie générale animale
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Dabernat (Henri)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 7. - Pathologie générale animale
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Aubry (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 7. - Pathologie générale animale
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Aynaud (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 7. - Pathologie générale animale
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Coudert (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 7. - Pathologie générale animale
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jego (Patrick)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 6. - Production animale
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Babile (René)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 6. - Production animale
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Matheron (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 6. - Production animale
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Grosclaude (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 6. - Production animale
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Peyraud (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 6. - Production animale
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Dedieu (Benoît)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 6. - Production animale
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bove (Joseph)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 5. - Production végétale
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Boudet (Alain-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 5. - Production végétale
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Petel (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 5. - Production végétale
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Couillerot (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 5. - Production végétale
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Papy (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 5. - Production végétale
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Doussinault (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 5. - Production végétale
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Poessel (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 5. - Production végétale
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Mench (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 5. - Production végétale
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Picinbono (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 10. - Animation et administration
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bodere (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 10. - Animation et administration
Professeur d'université
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Hulen (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 10. - Animation et administration
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bonnet (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 10. - Animation et administration
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Sauveur (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 10. - Animation et administration
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Demab (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 10. - Animation et administration
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lebert (André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 10. - Animation et administration
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Brunet (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 10. - Animation et administration
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bellon-Fontaine (Marie-Noëlle)
suppléant : Leonil
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Maître de conférences
Chargé de recherche
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lahellec (Cécile)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Albert (Eliette)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Tort (Maryse)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 2. - Milieu, organismes, populations
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Maurel (Marie-Christine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Petit (Marie-Agnès)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Quintin-Colonna (Françoise)
Suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 7. - Pathologie générale animale
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Rives (Marcelle)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lameloise (Marie-Laure)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 3. - Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Mouranche (Annelle)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
1. Membres élus
en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES
Section 1. - Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Vaysse (Nicole)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 8. - Pathologie clinique animale
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Durieu (Odile)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 7. - Pathologie générale animale
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Milon (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 7. - Pathologie générale animale
Directeur de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Trouillas (Jacqueline)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 7. - Pathologie générale animale
Chargé de recherche
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Le Menn (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 6. - Production animale
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Geelen (Ghislaine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
(Joëlle)
Section 6. - Production animale
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Guy-Noël Lebel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, toutes ordonnances de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes et autres pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales"
JORFTEXT000000179529(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Louis Guigou
directeurs à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, toutes ordonnances de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes et autres pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales"
JORFTEXT000000179529(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Bruno Chavanat
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, toutes ordonnances de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes et autres pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales"
JORFTEXT000000179529(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Lysiane Orsero
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, toutes ordonnances de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes et autres pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales"
JORFTEXT000000179529(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.