20 Août 1997


De: Barrière (Danielle)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
administrateur civil stagiaire
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000751524(source JORF)
réintégration
20 Août 199720/08/1997
De: Barrière (Danielle)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
administrateur civil stagiaire
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000751524(source JORF)
radiation
20 Août 199720/08/1997
De: Cossart (Claude, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Cossart, Thierry Cassigneul et François-Xavier Drogou, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000751521(source JORF)
cessation de fonction
20 Août 199720/08/1997
De: Lecante (Catherine), épouse Garnier
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Moreno (Annick, Carmen), épouse Pontier
huissier
huissier_residence="Alès (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000751520(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Juillard-Condat (Lucien)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1997-05-01"
JORFTEXT000000750224(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Vidal (Sylvie)
secrétaire adjoint des affaires étrangères, détachée auprès de l'Ecole nationale d'administration pour y suivre la scolarité
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères et radiée de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Groupe:
Conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
date_debut="1997-04-01"
corps="Conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000000567027(source JORF)
réintégration
20 Août 199720/08/1997
De: Aubault (Michel, Théodore, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Buin, Michel Aubault, Alain Benis et Serge Beaumanoir, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vitré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000567026(source JORF)
cessation de fonction
20 Août 199720/08/1997
De: Bédarride (Claude, Cyril, Christian)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Concours Physique-chimie (PC)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Concours Mathématiques-physique (MP)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Tachon (Alexandre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Semay (Jérôme, Pierre, André)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Perry (Laurent, Nicolas, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Parvery (Matthieu, Luc)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Pacqueteau (Pierre, Humbert)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Mutschler (Ralph, Ulrich)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Merveilleux du Vignaux (Paul, Marie, François-Régis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Loro (Jacky, Georges, Laurent)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Le Tutour (Christophe, Joseph, Emile)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Le Gall (Didier, François)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Laporte (Laurent, Hans, René)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Heyer (Laurent, Jean-Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Gatte (Frédéric)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Gallois (Bertrand, Jean-Marie, Joseph)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Faucon (Frédéric, Olivier)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Drouin (Alexis, Marie, Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Desse (Alexandre, Francis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Delafoy (Matthieu, Georges, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Daré (Pierre-Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Bégot (Olivier, Paul)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Absil (Eric)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Abrias (Philippe, Marc, Christian)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Schmitt (Matthias)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Zanati (Nicolas, Jacomo)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Vacqué (Vincent, Jean, Xavier)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Trifot (Vincent, Georges, Marcel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Thomas (Thibaud, Marie, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Servotte-Amouroux (Laurent)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Saunier (Olivier, Joseph)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Sallou (Jacques, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Saint-Guilhem (Louis-Arthur, Camille)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Rigal (Sylvain, Brice)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Rajau (Vivian, David, Pascal)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Pungier (Cyrille, Yves, Marie, Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Pullès (Frédéric, Paul, Maurice)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Pouillet (Laurent, Noël)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Peltier (Justin, Marie, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Pawlowski (David)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Mouton (Florent)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Moreau de Bellaing (Amaury, Paul, Marie, Bertrand)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Morcello (Antoine)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Meugniot (François-Régis, Marie-Nicolas)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Manach (Gildas)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Léonelli (Matthieu)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Leclerc (Arnaud, Ludovic, Rodolphe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Launay (Benoît, André, Paul)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Laugier (Philippe, Arnaud, Gwénolé)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Landras (Bruce)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Lajoie (Fabrice)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: La Barre de Nanteuil (Emmanuel, Odilon, Joachim, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Kessler (Matthieu, Julien, Raymond)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Jourdain de Muizon (Marc, François, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Hauray (Yann, Bernard, Charles)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Habsieger (Arnaud, Patrice)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Gélébart (François, Rémy)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Guillaud-Bataille (Arnaud, Laurent)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Gosselin (Olivier, Jean-Marie, Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Girard (Laurent, Denis, Régis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Geay (Jean-Alain)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Diakite (Isaac, André)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Dechambre (David, Jean-Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Chiotti (Christophe, Frédéric)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Ceccaldi (François, André, Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Ceaglio (Eric, Sébastien, David)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Casati (Julien, Olivier, Guillaume)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Bulckaert (Grégory)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Bouillot (Fabrice, Vincent, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Bonglet (Jérôme, Georges)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Bernard (Benoit, Nicolas)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Belloc (Vincent, Jean-Claude)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Baugé (Lucas, André, Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Auffret (Franck, Jean, Alain)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Akhoune (Mohammad, Riaz)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Ricci (Sophie, Michèle)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: L'Hullier (Adeline, Marguerite, Georgette, Paulette)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Denéchère (Emilie, Anne, Catherine)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Boissière (Virginie, Françoise, Christelle)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Thavaud (Bernard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée par la loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1996 et avis sur les intégrations directes)
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000383090(source JORF)
composition
20 Août 199720/08/1997
De: Meda (Maurice)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée par la loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1996 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000383090(source JORF)
composition
20 Août 199720/08/1997
De: Couchez (Gérard)
professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée par la loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1996 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000383090(source JORF)
composition
20 Août 199720/08/1997
De: Bourgeois (Gilles)
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée par la loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1996 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000383090(source JORF)
composition
20 Août 199720/08/1997
De: Marsat (Claire)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée par la loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1996 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000383090(source JORF)
composition
20 Août 199720/08/1997
De: Chaubon (Henriette)
sous-directeur à la direction des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée par la loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1996 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000383090(source JORF)
composition
20 Août 199720/08/1997
De: Cartier (Marie-Elisabeth)
professeur à l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée par la loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1996 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000383090(source JORF)
composition
20 Août 199720/08/1997
De: de Touchet (Frédéric)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours interne
Section Europe orientale
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000383089(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Audren de Kerdrel (Guillaume)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
Section Europe orientale
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000383089(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Gennari (Anne, Marie, Françoise)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Van Caemelbecke (Jean-Claude, Marie)
huissier
huissier_residence="Luc-en-Provence (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000382956(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Sanchis (Dominique)
professeur d'éducation physique et sportive
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000202222(source JORF)
inscription
20 Août 199720/08/1997
De: Greif (Rodolphe)
ingénieur général des mines
Objet:
vice-président du Conseil général des mines
Remplace:M. Syrota (Jean)
Groupe:
Conseil général des mines
date_debut="1997-08-08"
JORFTEXT000000202220(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Durdilly (Christophe)
société Pyragric Industrie
Objet:
membre de la commission des substances explosives
Remplace:M. Gruaz (Jean-Laurent)
Groupe:
Commission des substances explosives
JORFTEXT000000202146(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Chambu (Pierre)
secrétaire adjoint des affaires étrangères, détaché auprès de l'Ecole nationale d'administration pour y suivre la scolarité
Objet:
dans le corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000200927(source JORF)
réintégration
20 Août 199720/08/1997
De: Ceccaldi (François, Lucien, Gérard)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000200924(source JORF)
cessation de fonction
20 Août 199720/08/1997
De: Lasserre (Olivier, Frédéric)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Noël Agnus, François Ceccaldi et Olivier Lasserre, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000200924(source JORF)
cessation de fonction
20 Août 199720/08/1997
De: Laville (Jérôme, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret et Caroline Lacombe-Gonzalez, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000000200887(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Dadoit (Michaël)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret et Caroline Lacombe-Gonzalez, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000000200887(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Petit (Jean-Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000200886(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Pecqueur (André, Armand, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000200886(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Petit (Jean-Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Neuville - Saint-Vaast (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000200886(source JORF)
cessation de fonction
20 Août 199720/08/1997
De: Demarles (Sophie, Marie-Louise), épouse Pichon
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Demarles et André Pecqueur, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carvin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000200885(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Pecqueur (André, Armand, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Demarles et André Pecqueur, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carvin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000200885(source JORF)
cessation de fonction
20 Août 199720/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.