20 Septembre 1990


De: du Mesnil (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
placé en position de détachement
auprès de la Société nationale Elf-Aquitaine
directeur de la société Sanofi (secteur agro-vétérinaire)
Groupe:
Société nationale Elf-Aquitaine
date_debut="1989-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000716588(source JORF)
réintégration
20 Septembre 199020/09/1990
De: Jean-Marie Lecomte au poste de curé de la paroisse de Knutange (Moselle)
Objet:
JORFTEXT000000534368(source JORF)
nomination
20 Septembre 199020/09/1990
De: Fernand Fonck au poste de curé de la paroisse de Pournoy-la-Grasse (Moselle)
Objet:
JORFTEXT000000534368(source JORF)
nomination
20 Septembre 199020/09/1990
De: Boiteau (Jean-Pierre)
directeur divisionnaire
Objet:
six mois
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
directeur des services fiscaux de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-08-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000533728(source JORF)
détachement
20 Septembre 199020/09/1990
De: Martinage (Michelle)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile)
Objet:
Compagnie nationale Air France
au titre de la mobilité
Groupe:
société Air France
date_debut="1990-06-11"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000351935(source JORF)
mise à disposition
20 Septembre 199020/09/1990
De: Blondel (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, 2e alinéa, de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur financier de 1re classe
date_debut="1990-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000351934(source JORF)
admission
20 Septembre 199020/09/1990
De: Kersauze
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires pour servir
sous-directeur
Groupe:
École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires pour servir
date_debut="1989-01-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires pour servir"
JORFTEXT000000351844(source JORF)
détachement
20 Septembre 199020/09/1990
De: Kersauze (René)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date de son intégration dans le corps du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000351844(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 199020/09/1990
De: Dominique de Combles de Nayves
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000169717(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 199020/09/1990
De: Lebrot (Jacques)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet du Blanc
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Groupe:
Préfecture de l'Indre
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000169713(source JORF)
nomination
20 Septembre 199020/09/1990
De: Horel (André)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
JORFTEXT000000169713(source JORF)
détachement
20 Septembre 199020/09/1990
De: Horel (André)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Groupe:
Préfecture de l'Indre
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000169713(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 199020/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.