21 Janvier 1996


De: Hagelsteen (Marie-Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Leclerc (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="1996-01-15"
president
nomination
21 Janvier 199621/01/1996
De: Petit (Jean, André)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Moselle
Remplace:M. Dumoulin
Groupe:
réintégration
21 Janvier 199621/01/1996
De: Niay (Jean, Guy)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime) (1re catégorie)
chef des services du Trésor public à la paierie générale du Trésor
Remplace:M. Dufresne
Groupe:
réintégration
21 Janvier 199621/01/1996
De: Stradiotto (Serge, Henri)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale du Gard
Objet:
receveur des finances et affecté à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
chargé de mission spéciale
Groupe:
nomination
21 Janvier 199621/01/1996
De: Pouliquen (Jacques, Auguste, Joseph)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Sarthe
Objet:
receveur des finances de l'arrondissement de Dinan (Côtes-d'Armor) (2e catégorie)
Remplace:M. Turlure
nomination
21 Janvier 199621/01/1996
De: Hoareau (Marc, Joseph, Bruno)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Morlaix (Finistère) (1re catégorie)
Remplace:M. Chadelaud
nomination
21 Janvier 199621/01/1996
De: Dufresne (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime) (1re catégorie)
Remplace:M. Grattepanche
nomination
21 Janvier 199621/01/1996
De: Chadelaud (Daniel, Roger)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Morlaix (Finistère) (1re catégorie)
Remplace:M. Aymé
nomination
21 Janvier 199621/01/1996
De: Boulanger (Francis, Paul, Emile)
directeur départemental du Trésor public en service détaché
Objet:
receveur des finances de l'arrondissement d'Argentan (Orne) (2e catégorie)
Remplace:M. Sauvé
nomination
21 Janvier 199621/01/1996
De: Lange (Nicole, Annie, Danielle), épouse Descauses
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de l'Eure
Objet:
receveur des finances de l'arrondissement d'Argentan (Orne) (2e catégorie)
Remplace:M. Boulanger
nomination
21 Janvier 199621/01/1996
De: Charlet (Jacques, Marie, Alfred, Fernand)
directeur départemental du Trésor public, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
à titre personnel, receveur des finances de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 30 du décret no 95-869 du
2 août 1995
susvisé
directeur de l'Ecole nationale du Trésor public
Groupe:
ecole
nomination
21 Janvier 199621/01/1996
De: Turlure (Jean, Augustin)
receveur des finances de Dinan (Côtes-d'Armor) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Bergerac (Dordogne) (2e catégorie)
Remplace:M. Lascaux
affectation
21 Janvier 199621/01/1996
De: Sauvé (Jean-Denis, André)
receveur des finances d'Argentan (Orne) (2e catégorie)
Objet:
à la recette générale des finances de Paris
chargé de mission spéciale à la direction de la comptabilité publique
Groupe:
affectation
21 Janvier 199621/01/1996
De: L'Année-Gregh (Henri, Grégoire)
receveur des finances de 1re catégorie de Verdun (Meuse) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Soissons (Aisne) (1re catégorie)
Remplace:Mme Voisin
affectation
21 Janvier 199621/01/1996
De: Ganivenc (Bernard, Albert)
receveur des finances de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Objet:
à la trésorerie générale du Rhône
chargé de mission spéciale
Groupe:
affectation
21 Janvier 199621/01/1996
De: Dufresne
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
affectation
21 Janvier 199621/01/1996
De: Aymé (Jean, René, Albert)
receveur des finances de 1re catégorie de Morlaix (Finistère) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Villefranche-sur-Saône (Rhône) (1re catégorie)
Remplace:M. Blanc
affectation
21 Janvier 199621/01/1996
De: Dumond (Jean-Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Janvier 199621/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.