21 Août 2007

JORFTEXT000000827250 (source JORF)

De:	Suaud (Patrice) attaché d'administration du ministère de la défense, placé en position de détachement auprès du service départemental d'incendie et de secours du Finistère depuis le 1er mars 2004
Objet:	des cadres du corps des attachés d'administration du ministère de la défense, suite à son intégration dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux

radiation

De:	Christophe Pérésan greffier en chef, directeur de greffe du tribunal d'instance de Dieppe
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Jacques Nicolle substitut général chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Nancy, président du jury
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Jean-Serge Marage greffier en chef à la mission d'inspection des greffes
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Vincent Gominet greffier en chef, directeur délégué à l'administration régionale judiciaire de la cour d'appel de Reims
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Pierre Breton greffier en chef au conseil départemental de l'accès au droit du tribunal de grande instance d'Evry
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Elsa Viette greffière en chef, directrice de greffe du tribunal d'instance de Dreux
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Chantal Rouxel greffière en chef, directrice de greffe du conseil de prud'hommes de Poitiers
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Patricia Desjardins greffière en chef, directrice de greffe du tribunal d'instance de Nîmes
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Céline Deniboire greffière en chef au département de la gestion des emplois et carrières des personnels de greffe (B1)
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Marie-Noëlle Dehouck greffière en chef à la mission d'inspection des greffes
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Catherine Barré greffière en chef, directrice de greffe du tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Christine Allard greffière en chef, directrice de greffe du tribunal de grande instance de Millau
Objet:	membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2007
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires

nomination

De:	Vincent Gominet
Objet:	pour assurer la présidence
Groupe:	Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre

désignation

JORFTEXT000000827248 (source JORF)

De:	Landes (Jean-Denis, Hugues, Guillaume)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Guitard et Stéphane Lopez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Mas-d'Azil (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"

nomination

JORFTEXT000000827248 (source JORF)

De:	Guitard (Michel, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Guitard et Stéphane Lopez, notaires associés

notaire
notaire_residence="Mas-d'Azil (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"

cessation de fonction

JORFTEXT000000827247 (source JORF)

De:	Meyer (Jean-Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Meyer et Michel Reeb, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Bischheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Hennebont (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"

De:	Jobard (Frédérique, Geneviève, Anne-Marie)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Donval (Pierre, Yves)

JORFTEXT000000827246 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Villeneuve-lès-Avignon (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

De:	Fournier (Julie, Marlène)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Olivier Berger, notaire associé

JORFTEXT000000827245 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Umpierrez Suarez (Xavier, Victor, Nicolas)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Alexandre Levillain, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000827244 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Desbrueres (Bertrand, Charles, Bruno)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Alexandre Levillain, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000827244 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Levillain (Alexandre, Roland, Jacques)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Alexandre Levillain, notaire associé

JORFTEXT000000827244 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000827243 (source JORF)

De:	Pierre Alassoeur
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des télécommunications

date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000827242 (source JORF)

De:	Cutullic (Marie-Françoise)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne

date_debut="2007-09-21"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000823785 (source JORF)

De:	Jérôme Galtier directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Aveyron
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Puy-de-Dôme
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Puy-de-Dôme

date_debut="2007-09-01"

nomination

JORFTEXT000000823607 (source JORF)

De:	Godbert (Antoine) administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:	auprès de la société AGMA Consulting Limited managing director un mois seize jours au titre de la mobilité
Groupe:	Société AGMA Consulting Limited

date_debut="2007-03-15"
duree="un an"

détachement

JORFTEXT000000823606 (source JORF)

De:	de Lavernhe (Géraud)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="2007-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000652081 (source JORF)

De:	Marc Chauveau directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la DSDS de Guyane
Objet:	directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales

date_debut="2007-11-01"

nomination

JORFTEXT000000649287 (source JORF)

De:	Marc Fort inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	membre de la Commission nationale d'évaluation de la formation des maîtres
Remplace:	M. Mark Sherringham
Groupe:	Commission nationale d'évaluation de la formation des maîtres

nomination

JORFTEXT000000649286 (source JORF)

De:	Lasserre (Olivier, René, Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Xavier Adenis-Lamarre, Franck Malauzat, Bernard Bentejac, Philippe Dambier, Pierre Houzelot, Fabrice Gauthier, Hervé Desqueyroux, Antoine Magendie et Edouard Bentejac, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

nomination

notaire
notaire_residence="Condé-sur-Noireau (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

De:	Macre (Marcel, Nicolas, Elie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Philippe Dossin, Jean-Philippe Duguey, Philippe Fievet et Marcel Macre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000649285 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000649284 (source JORF)

De:	Felix (Christian, Louis, Michel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Christian Felix, Yves Serpinet, Bruno Mineo, Fabrice Richy et Alexandre Dieu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Saint-Clair-sur-Elle (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"

De:	Macre (Marcel, Nicolas, Elie)
Objet:	notaire
Remplace:	Mme Julien (Sylvie, Georgette, Simone), épouse Guichard

JORFTEXT000000649283 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000649132 (source JORF)

De:	Vinuesa (Karine)
Objet:	traductrice stagiaire du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

date_debut="2007-08-01"

nomination

JORFTEXT000000649131 (source JORF)

De:	Michel Davancens
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des télécommunications

date_debut="2007-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000649130 (source JORF)

De:	Christine Vertadier
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000000465289 (source JORF)

De:	Maureen Mazar directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Nièvre
Objet:	directrice départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados

date_debut="2007-11-17"

nomination

De:	Philippe Sauvage directeur général adjoint de la Banque populaire de la Côte d'Azur
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 20 février 2007 pour l'année 2007 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Patrick Rousseau professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 20 février 2007 pour l'année 2007 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Jacques Rojot professeur à l'université Paris-II, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences de gestion pour l'année 2007
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 20 février 2007 pour l'année 2007 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Alain Jolibert professeur à l'université Grenoble-II
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 20 février 2007 pour l'année 2007 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Joël Jallais professeur à l'université Rennes-I
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 20 février 2007 pour l'année 2007 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Nathalie de Chalus présidente-directrice générale de Colloquium, directrice générale de holding
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 20 février 2007 pour l'année 2007 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Yvonne Giordano professeure à l'université de Nice
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 20 février 2007 pour l'année 2007 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Germain-au-Mont-d'Or (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	Rigot (Marc, Marie, Henri, Donat)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000465116 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Germain-au-Mont-d'Or (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	Beaumont (Franck, Xavier, Marie)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000465116 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Germain-au-Mont-d'Or (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	Rigot (Marc, Marie, Henri, Donat)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000465116 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000465115 (source JORF)

De:	Drilhon (Véronique, Pilar, Marie-Pierre), épouse Jourdain
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maurice Letulle, Christiane Letulle-Joly et Guy Deloison, notaires associés

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"

De:	Ory (Jean-Claude, Yves, Marie)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Ory, Arnaud Durand et Laurent Thouard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000465114 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000465113 (source JORF)

De:	Gougenheim (Isabelle) administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	directrice de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:	Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)

date_debut="2007-04-02"
date_fin="2010-04-01"

détachement

JORFTEXT000000465112 (source JORF)

De:	Jacques Fimbel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des télécommunications

date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Yekpe (Vitrice) directeur général en charge du management stratégique, Cryptea-Gigaoctets
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Petit (Emmanuel-Jean) directeur du département formation, CNPP entreprise
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Nectoux (Dominique) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bard (Claude) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Loisy (de) (Mathias) responsable de la sécurité, groupe ACCOR
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Valtat (Paul-Vincent) responsable de la mission prévention sécurité sûreté, Port autonome de Paris
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Tron Lozai (Thierry) président des sociétés CODELOG et PROCILIA
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Tournaire (Michel) sous-préfet
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Thomas (Michel) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Telidji (Zakaria) lieutenant-colonel, attaché de cabinet, commandement de la gendarmerie nationale d'Alger
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Talbourdet (Pascal) directeur de société, Société française d'évaluation des risques et études stratégiques
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Soulié (Bernard) magistrat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Schenfeigel (Yves) sous-directeur des établissements de la politique contractuelle, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Sauret (Alain) secrétaire général du groupe UMP, Sénat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Sarda (Roland) directeur d'exploitation, Cave Canem
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Rousset (Gilles) directeur des projets et développement international, services, Thales communications
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ribar (Maxime) administrateur civil
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Reymann (François) adjoint au chef d'état-major de zone, chargé de mission sécurité sanitaire, préfecture de zone Sud-Est, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Rasoarahona (Christian) directeur général, European Consolidated Logistics
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Pouliquen (Eric) avocat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Peyran (Frédéric) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Perez-Baquey (Christophe) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Payen (Alain) psychiatre
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Paris (Frédéric) assistant parlementaire, Sénat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Paolini (Jean-Paul) responsable de la sûreté, Etablissement public d'aménagement de La Défense
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Pagès-Xatart-Parès (Pascal) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ourgaud (Thierry) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Orblin (Erick) chef du centre d'action pour la propreté, ville de Paris
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Négron (Eric) magistrat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Novaro (Jean-Marc) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Nicolle (Yves) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Nguyen Duy Mat (Christian) directeur des opérations, banque FINAMA, GROUPAMA
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Moreau (Pierre) avocat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Monier (Stéphane) chef d'unité contrôle intervention, Transpole Keolis
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Moigne (Patrick) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Mazy (Philippe) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Martineau (Jean-Louis) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Mariotte (Frédéric) chef de projet intervention, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Maitrepierre (Eric) conseiller, cour d'appel de Paris, ministère de la justice
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Maingon (Bruno) directeur adjoint de la sûreté et des préventions, Aéroports de Paris
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Louvier (Franck) colonel des sapeurs-pompiers
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Looten (Didier) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lerègle (Nicolas) avocat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lemerle (Stéphane) directeur sécurité client, France Télécom Orange SCE
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lebacq (Xavier) président de la section carrières du Conseil général de l'armement, ministère de la défense
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Le Mouël (Philippe) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Le Franc (Louis) sous-préfet, conseiller technique chargé de l'outre-mer, présidence de la République
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lahousse (Henri) directeur adjoint sécurité défense, zone de défense Nord, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Kyre (Stéphane) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Kotovtchikhine (Stéphane) maître de conférences
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Joubert (Didier) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Jean (Guy) magistrat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Hellé (Nicolas) directeur de la sécurité de l'information et des obligations légales, SFR
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Hassan (Eric) capitaine de vaisseau, marine nationale
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Guion de Meritens (Bruno) colonel des sapeurs-pompiers
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Greff (Marc) colonel des sapeurs-pompiers
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gorlier (Cyril) directeur des ventes, Securitas France
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Glin (Gilles) colonel des sapeurs-pompiers
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Garnier (Loïc) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Fontaine (François) responsable programme « sécurité globale » terrorisme, malveillance, Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Favier (Jean-Luc) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Faurois (Jean-Yves) directeur sécurité et qualité, Keynectis
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Fally (Vincent) premier commissaire divisionnaire, détaché à l'inspection générale de la police, ministère de la justice, Grand-Duché de Luxembourg
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Duvillard (André) chef de la police du canton de Neuchâtel, Suisse
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Dumas (Pascal) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Dumas (Jean-Christophe) président-directeur général, AGIR Sécurité
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Djian (Yves) médecin
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Derny (Jean-Emmanuel) enquêteur de droit privé/détective, Roche investigations
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Denise (Benoît) officier de protection principal, chargé de mission, Office français de protection pour les réfugiés et apatrides
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Dejean de la Batie (Gilles) délégué général, réseau Domitis
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Daillie (Bertrand) magistrat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Collard (Gilbert) avocat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Clérissi (Gérard) administrateur civil
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Cluzeau (Eric) sous-préfet
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Carrillo (Jean-François) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Caer (Thierry) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bronner (Luc) journaliste, Le Monde
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bouillon (Pierre) directeur adjoint, chef divisionnaire des douanes à Paris surveillance, direction générale des douanes et droits indirects
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Boll (Hervé) chargé de mission sûreté-sécurité, Autorité de sûreté nucléaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bernardi (Anthony) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Benoist (Jean-Marc) chirurgien, directeur général CMC-Val Notre Dame
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Belleut (Eric) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bellamy (Gilles) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Battesti (Jean-Pierre) inspecteur d'administration
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bartier (Jean-Claude) directeur médical SAMU du Bas-Rhin, hôpitaux universitaires de Strasbourg
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Badaoui (Ali) chef du service de wilaya de police judiciaire, ministère de l'intérieur et des collectivités locales, Alger
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Audic (Christophe) chef de bureau, ministère de la défense
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Alègre de la Soujeole (François) colonel de gendarmerie
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Alendé (Thierry) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Albarello (Sergio) délégué départemental du Val-d'Oise, haut comité français pour la défense civile
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Thieffry (Claire) conseillère technique, Union sociale de l'habitat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Schillinger (Patricia) sénatrice
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Rouxel (Françoise) dirigeant, cabinet d'études et de conseil traversières
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ross (Jacqueline) professeur de procédure pénale, université de l'Illinois, Etats-Unis
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Rohner (Maïa) statisticienne criminologue, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Nguyen (Muriel) secrétaire générale du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Montiel (Catherine) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Massiera (Annelise) responsable de la mission stratégie et système de pilotage à la direction des systèmes d'information et de communication, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Mandraud (Isabelle) journaliste, Le Monde
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lechat (Muriel) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Labussiere (Catherine) sous-préfète
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ifrah (Laurence) consultant en criminalité numérique, Zylion
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Goulet (Nathalie) sénatrice
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Fourdan (Danièle) directrice générale des réseaux et moyens généraux, ville de Rennes
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Feucher (Sylvie) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Cluet (Sophie) directrice du département A3 à la direction générale de la recherche et de l'innovation, ministère de l'éducation nationale
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Chelghoum (Nadia) directrice de la sûreté, AXA France
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Carrion-Bastok (Véronique) consultante, Complément d'actions
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Calandra (Frédérique) adjointe au maire de Paris, médiatrice, ville de Paris
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bouquot (Brigitte) directrice des grands comptes de la stratégie administration civile, Thales Security Systems
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bouillart (Caroline) maître de conférences
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bay (Marianne) conseillère, cabinet des questeurs et de la sécurité, Sénat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Barbier-Chassaing (Françoise) magistrat
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Amiri (Nadia) infirmière, Assistance publique des hôpitaux de Paris
Objet:	à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

JORFTEXT000000465108 (source JORF)

De:	Sirinelli (Marie) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	conseiller des affaires étrangères auprès du ministère des affaires étrangères et européennes au titre de la mobilité
Groupe:	Conseil des affaires étrangères auprès du ministère des affaires étrangères et européennes

date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
conseiller_affaire_etrangeres

détachement

JORFTEXT000000465107 (source JORF)

De:	Labalme (Christiane) administratrice civile, affectée au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:	auprès de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées secrétaire générale
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées

date_debut="2007-06-18"
date_fin="2008-11-14"

détachement

JORFTEXT000000465107 (source JORF)

De:	Labalme (Christiane) administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports chargée de mission pour les affaires européennes et le droit d'asile auprès du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

date_debut="2007-06-18"

affectation

JORFTEXT000000465106 (source JORF)

De:	Berthezène (Michel) administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2007-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000465105 (source JORF)

De:	Petit (Olivier) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale de l'aviation civile)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la justice
Groupe:	Ministère de la justice

date_debut="2007-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000278645 (source JORF)

De:	Didier Couteaud inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Dordogne
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Dordogne

date_debut="2007-10-01"

nomination

JORFTEXT000000278644 (source JORF)

De:	Luc Paraire
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines

date_debut="2007-08-16"

nomination

date_debut="2008-02-02"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

De:	Alain Linares
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000278642 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000278641 (source JORF)

De:	Masurel (Gilles, Nicolas, André)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Masurel, Thery, Laurent, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Douai (Nord)
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"

cessation de fonction

JORFTEXT000000278640 (source JORF)

De:	Le Bihan (Christine, Marie-Louise)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Thibaud Pascreau et Agnès Enault-Pascreau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

nomination

notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Wahlen (Jérôme, Marcel, Jean)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Mouzon, Jean-Paul Ricard, Philippe Colleuil et Martine Godefroy-Jacquot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000278639 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Colleuil (Philippe, Gérard, Hervé)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Mouzon, Jean-Paul Ricard, Philippe Colleuil et Martine Godefroy-Jacquot, notaires associés

JORFTEXT000000278639 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000278638 (source JORF)

De:	Jacques Vannier
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des télécommunications

date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000278637 (source JORF)

De:	Roselyne Montel
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000000278636 (source JORF)

De:	Caroline Gardette-Humez affectée au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:	à l'Institut de veille sanitaire directrice adjointe dont deux mois seize jours au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Institut de veille sanitaire

date_debut="2007-06-15"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000278636 (source JORF)

De:	Caroline Gardette-Humez administratrice civile, affectée au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:	au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

date_debut="2007-06-15"

affectation

JORFTEXT000000278474 (source JORF)

De:	Maquignon (Eric) armée de terre (BSPP)
Objet:	sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences

date_debut="2007-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"

inscription

JORFTEXT000000278465 (source JORF)

De:	Zékian (Ludovic) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

date_debut="2007-06-15"
corps="Administrateurs civils"

réintégration