23 Septembre 1990
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sauvaget (Claire)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
JORFTEXT000000717352
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1990
23/09/1990
De:
Grossi (Jacques)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Dassault Aviation
JORFTEXT000000533316
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1990
23/09/1990
De:
Grossi (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Dassault Aviation
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:
M. Ramé (Jean-Benoît)
Groupe:
Dassault Aviation
conseil_administration
JORFTEXT000000533316
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1990
23/09/1990
De:
Giroux (Daniel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
JORFTEXT000000533279
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1990
23/09/1990
De:
Raymond-François Le Bris
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000533033
(source JORF)
cessation de fonction
23 Septembre 1990
23/09/1990
De:
Claude Thelot
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
directeur de l'évaluation et de la prospective à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Remplace:
M. Jean-Pierre Boisivon
Groupe:
Direction de l'évaluation et de la prospective à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352384
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1990
23/09/1990
De:
Clos (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
JORFTEXT000000169124
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1990
23/09/1990
De:
Jean Teillac
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine scientifique et industriel, et dans celles de haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000169123
(source JORF)
renouvellement
23 Septembre 1990
23/09/1990