24 Avril 1994

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De: Guerrier (François)
Objet:
censeur au conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Retat (Bernard)
Groupe:
Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur (SOFREMI)
conseil_administration
JORFTEXT000000731290(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Cambo (Christian)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur de l'Ecole nationale d'équitation
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1994-05-15"
ecole
JORFTEXT000000731289(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Dupont (Yves)
contrôleur général vétérinaire
Objet:
pour assurer le contrôle des moyens des laboratoires pour certains types d'analyses des eaux
Remplace:M. Delouis (Jacques)
JORFTEXT000000731187(source JORF)
désignation
24 Avril 199424/04/1994
De: Paillard (Jocelyne)
attaché de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture de 2e classe à la préfecture de la Haute-Vienne
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000548194(source JORF)
intégration
24 Avril 199424/04/1994
De: Partouche (Marc)
directeur d'école nationale d'art
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Remplace:M. Minière (Claude)
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000548193(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Traverso (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o, alinéa 1er) du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur de 1re classe d'échelon fonctionnel à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelonne
Groupe:
Direction de 1re classe d'échelon fonctionnel à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelonne
date_debut="1994-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000547413(source JORF)
admission
24 Avril 199424/04/1994
De: Ardant (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) à l'université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
date_debut="1994-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000547412(source JORF)
admission
24 Avril 199424/04/1994
De: Christian Didier
Objet:
chef de service, et de
JORFTEXT000000364917(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 199424/04/1994
De: Michel Joffre
Objet:
chef de service, de
JORFTEXT000000364917(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 199424/04/1994
De: Pierre Larmet
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des retenues et cotisations pour la retraite
JORFTEXT000000364917(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 199424/04/1994
De: Zisswiller (Richard)
directeur des études à la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres du conseil
Groupe:
Conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
JORFTEXT000000364915(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Soutou (Georges)
professeur d'histoire à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil
Groupe:
Conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
JORFTEXT000000364915(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Montant (Jean-Paul)
directeur de l'unité de formation et de recherche d'histoire à l'université d'Artois
Objet:
membres du conseil
Groupe:
Conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
JORFTEXT000000364915(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Mechulam (André)
Ingénieur général hors classe de l'armement
directeur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
membres du conseil
Groupe:
Conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
JORFTEXT000000364915(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Courrèges (Xavier)
Colonel de
adjoint terre du collège interarmées de défense
Objet:
membres du conseil
Groupe:
Conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
JORFTEXT000000364915(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Carbonneaux (Jean)
Général de corps d'armée (c.r.)
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
Groupe:
Conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre
president
JORFTEXT000000364915(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Machecler (Rosan)
secrétaire général du syndicat C.G.T.G. des ouvriers dockers
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Cabre (Christian)
agent maritime
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des usagers du port, présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Basse-Terre et de Pointe-à-Pitre
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Boulogne (Joseph)
président-directeur général de la société de transit et transport Sogera
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des usagers du port, présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Basse-Terre et de Pointe-à-Pitre
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Pauvert (Louis)
premier vice-président de la chambre d'agriculture de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des usagers du port, présenté par la chambre d'agriculture de la Guadeloupe
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Goalo (René)
directeur départemental des affaires maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des représentants de l'Etat
Le trésorier-payeur général de la région Guadeloupe
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Vial-Collet (Patrick)
hôtelier, président de la fédération de l'Association des professionnels de l'hôtellerie et du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Saingolet (Vance)
directeur d'exploitation de la Générale de manutention Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Loret (Roger)
administrateur de sociétés, gérant de la Secid-Caraïbes
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Heurtel-Leclere (Thierry)
agent général de la Compagnie générale maritime de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Chevry (Claudy)
vice-président du comité économique et social de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000364913(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Manric (Christian)
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant du personnel de l'enseignement public et
membre titulaire
Remplace:M. Mouchoux (Alain)
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000364912(source JORF)
nomination
24 Avril 199424/04/1994
De: Talon (Michel)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation
administrateur civil
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000364588(source JORF)
réintégration
24 Avril 199424/04/1994
De: Hayat (Edith)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans son corps d'origine et radiée du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation
administrateur civil
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000364548(source JORF)
réintégration
24 Avril 199424/04/1994
De: Descargues (Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
contrôleur financier
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-11-25"
JORFTEXT000000182914(source JORF)
détachement
24 Avril 199424/04/1994
De: Orain (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation
administrateur civil
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000182902(source JORF)
réintégration
24 Avril 199424/04/1994
De: Guerrive (Jean-Louis)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
administrateur civil
adjoint au directeur régional de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1993-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000182737(source JORF)
détachement
24 Avril 199424/04/1994
De: Vidal (Joseph)
ingénieur général géographe
Objet:
comme membre permanent du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000182736(source JORF)
désignation
24 Avril 199424/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.