26 Septembre 2003

date_debut="2003-09-15"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel

De:	Corinne Meutey
Objet:	attachée de presse, conseillère technique pour la communication et la presse au cabinet de la ministre

JORFTEXT000000796549 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000796547 (source JORF)

De:	Albert Maron président de chambre à la cour d'appel de Caen
Objet:	auprès de l'assemblée permanente des chambres de métiers directeur juridique
Groupe:	Assemblée permanente des chambres de métiers

date_debut="2003-04-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000796546 (source JORF)

De:	Blanc (Marie-Claude) administratrice civile hors classe, affectée au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:	directrice adjointe de l'office des migrations internationales
Groupe:	Office des migrations internationales (OMI)

date_debut="2003-04-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000796545 (source JORF)

De:	Jarrige (Chantal) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice chargée de la sous-direction dénommée « secrétariat général » dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:	Direction générale de l'administration et de la fonction publique

date_debut="2003-10-20"
duree="trois ans"

nomination

De:	Jean-Louis Girodolle
Objet:	membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens au titre de représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	Mme Isabelle Martel
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

JORFTEXT000000610668 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000610665 (source JORF)

De:	Danièle Allouche
Objet:	à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:	Mme Maryse Gobinet
Groupe:	Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)

nomination

JORFTEXT000000610665 (source JORF)

De:	Danièle Allouche inspectrice des impôts
Objet:	déléguée départementale de l'action sociale de Seine-et-Marne

date_debut="2003-09-01"

nomination

JORFTEXT000000608287 (source JORF)

De:	Francis Frutoso
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-02-24"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000608130 (source JORF)

De:	Jean Ascenci
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2004-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Jean Tardieu professeur d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Pierre Simon professeur d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Pierre Roudy professeur d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Jean Reznikoff professeur d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Daniel Petit professeur de lituanien
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Maurice Oberreiner professeur d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Jacques Michaut professeur de russe
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Joël Hillion professeur d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Pierre Denain professeur d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Jean-Michel Daube professeur d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Sergio Cappello professeur d'italien
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Michel Bozdemir professeur de turc
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Gilbert Bohn professeur d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Françoise Trichet professeure d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Rose-Marie Royer professeure d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Liliane Rios professeure d'allemand
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Antonia Peeva professeure de bulgare
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Sylvie Pauthier professeure d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Nadine Offroy-Torralbo professeure d'espagnol
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Elisabeth Manivel professeure d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Marie-Catherine Malnoy professeure d'italien
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Véronica Lelaidier professeure d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Lénaïck Le Peutrec professeure de chinois
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Nathalie Larrouturou professeure d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Hélène Knafou professeure d'espagnol
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Edmée Fonseca professeure de portugais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Françoise Dumas professeure d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Madeleine Delplanque professeure d'allemand
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Marie-Inès Correia de Novaes professeure de portugais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Olga Comte professeure de russe
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"

De:	Madeleine Chantoiseau-Nannoni professeure d'anglais
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

JORFTEXT000000608121 (source JORF)

De:	Rouleau (Joël) attaché
Objet:	régisseur d'avances et de recettes du Centre national de formation et d'études de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucresson
Remplace:	M. Mossino (Jean-François)
Groupe:	Centre national de formation et d'études de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucresson

nomination

JORFTEXT000000433666 (source JORF)

De:	Chevalier (Yves) premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	sous-directeur des statuts et des rémunérations dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:	Direction générale de l'administration et de la fonction publique

date_debut="2003-10-02"
duree="trois ans"

nomination

De:	Philippe Gillet directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
Remplace:	M. Bernard Cabaret
Groupe:	IFP Energies nouvelles

JORFTEXT000000431023 (source JORF)

nomination

De:	Jacques Deyirmendjian délégué général du groupe Gaz de France, président-directeur général de GDF International
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
Remplace:	M. Yves Colliou
Groupe:	IFP Energies nouvelles

JORFTEXT000000431023 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000246226 (source JORF)

De:	Josette Dours inspectrice du travail, affectée à la subdivision de l'inspection du travail des transports des Bouches-du-Rhône
Objet:	au grade de directrice adjointe du travail

date_debut="2003-09-01"

promotion

JORFTEXT000000246225 (source JORF)

De:	Carmen Troncatti
Objet:	à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:	M. Michel Skibicki
Groupe:	Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)

nomination

JORFTEXT000000246225 (source JORF)

De:	Carmen Troncatti contrôleuse des impôts
Objet:	déléguée départementale de l'action sociale de l'Ariège

date_debut="2003-09-01"

nomination

De:	Richard Sio président de l'Union des groupements de parents d'élèves
Objet:	membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie représentants des communautés éducatives
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	François Montchanin principal du collège de Magenta, à Nouméa
Objet:	membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie représentants des communautés éducatives
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Richard Fournier président de la Fédération des associations de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:	membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie représentants des communautés éducatives
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Georgia Viannenc directrice de l'école A. Perraud, à Nouméa
Objet:	membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie représentants des communautés éducatives
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Sophie Vakie enseignante à la direction diocésaine de l'enseignement catholique
Objet:	membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie représentants des communautés éducatives
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Nicole Rames principale du collège de Kaméré, à Nouméa
Objet:	membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie représentants des communautés éducatives
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

nomination

JORFTEXT000000246061 (source JORF)

De:	Jean-Régis Borius administrateur territorial hors classe
Objet:	sous-préfet, secrétaire général de l'Oise (1re catégorie)
Groupe:	Oise (1re catégorie)

sous-prefet

nomination