26 Décembre 2016

De: Cécile HONORE
directrice principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
Tribunal d'instance de Douai
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
JUSB1704255A(source BOMJ)
nomination
26 Décembre 201626/12/2016
De: Roselyne MORTELETTE
(LOYEZ)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
pour une période exceptionnelle de 6 mois au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
Tribunal d'instance de Douai
tribunal
tribunal_instance="Douai"
JUSB1704255A(source BOMJ)
nomination
26 Décembre 201626/12/2016
De: Roselyne MORTELETTE
(LOYEZ)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Douai
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1704255A(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Décembre 201626/12/2016
De: Isabelle DEMAY
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Douai
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1704255A(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Décembre 201626/12/2016
De: Sylvie THENAULT
Directeur de recherche 2ème classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC162903DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Décembre 201626/12/2016
De: Sylvie THENAULT
Objet:
Directeur de recherche 2ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC162902DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Décembre 201626/12/2016
De: Pascale GOETSCHEL
directrice de l'unité UMR8058
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162902DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Décembre 201626/12/2016
De: Christian MALOSSE
IE1C
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC162896DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
26 Décembre 201626/12/2016