tribunal_instance="Douai" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Daniel BERTIN
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Douai
juge d'instance au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Céline SYSKA
juge des enfants au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal de grande instance de Douai
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Roselyne MORTELETTE
(LOYEZ)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
26 Juin 201726/06/2017
De: Sylvie DEHON
(DELHORS)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
26 Juin 201726/06/2017
De: Cécile HONORE
directrice principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
26 Décembre 201626/12/2016
De: Roselyne MORTELETTE
(LOYEZ)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
pour une période exceptionnelle de 6 mois au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
26 Décembre 201626/12/2016
De: Benjamin PIERRE
juge au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer chargé du service du tribunal d'instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Myriam GAST-MEYER
juge des enfants au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Alice BONATTI
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Laurence GOSTEAU-DOCHE
juge des enfants au tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Gaëlle MARTIN
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Magali CHAPLAIN, épouse HULIN
juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe chargée du service du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Monique MARCHAND
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Bénédicte LERBRET
juge au tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Geneviève TOUDIC, épouse CREON
juge au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Daniel Bertin
juge au tribunal de grande instance d'Arras chargé du service du tribunal d'instance d'Arras
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Céline Mathorez
juge
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Demay (Isabelle)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Douai
Remplace:Mme Bailleul (Annie)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Bailleul (Annie)
greffière en chef du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Douai
Remplace:Mme Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Didier Lionet
vice-président au tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Julie Vigneras
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Céline Lesay
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Christian Belhache
premier juge au tribunal de grande instance de Dunkerque, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Douai du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Douai
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Screve (Marie-Christine), épouse Chapron
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Douai
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
premier greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Douai
Remplace:
Mme Nowakowski
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
18 Août 199518/08/1995
De: Mathez (Brigitte), épouse Nowakowski
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Douai
Remplace:Mme Van Hullebusch
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Screve (Marie-Christine), épouse Chapron
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Douai
Remplace:
M. Monier
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Marianne Humbert, épouse Deswarte
juge
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
des fonctions de juge des enfants
chargée du service du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bruno Poupet
juge
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
du service du tribunal d'instance de Douai
Remplace:
Mme Godichet
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
tribunal_instance="Douai"
charge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.