27 Juin 1993


De: Georges Viala
Professeur
de l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membre du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. André Revol
Groupe:
nomination
27 Juin 199327/06/1993
De: Batiste Latte Caudry (B.L.C.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
conférés
27 Juin 199327/06/1993
De: Batiste Laite Caudry (B.L.C.)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86 1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
conférés
27 Juin 199327/06/1993
De: André Varinard
professeur des universités, actuellement recteur de l'académie de Reims
Objet:
recteur de l'académie de Lille
Remplace:M. Claude Pair
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lille"
nomination
27 Juin 199327/06/1993
De: Cyril Raquin
ingénieur des études et techniques de l'armement, chef du centre de recherches et d'études de la logistique
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Rémy Bouquet
commissaire divisionnaire, chef du bureau de l'armement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Jean-Marie Aurières
administrateur civil, chef du bureau des affaires financières et des personnels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Guy Attali
administrateur civil, chef du bureau des moyens de fonctionnement des services et de l'habillement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Richard Zalmanski
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
27 Juin 199327/06/1993
De: d'Isbergues (M.J.E.P.)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
conférés
27 Juin 199327/06/1993
De: d'Isbergues (M.J.E.P.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
conférés
27 Juin 199327/06/1993
De: Leguay (Michel)
à Paris
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Labruyère (Pierre)
à Dijon (Côte-d'Or). »
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Huguet (Jean-Yves)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Fournier (Christian)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Filippi (Pierre)
à Lyon (Rhône)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Chauveau (Jean)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Cerutti (Jean)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Bidault (Jean-Marie)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Barrachina (Robert)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Joany Vayssette
membres de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
27 Juin 199327/06/1993
De: Gabriel Maillard
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
27 Juin 199327/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.