Comité technique radiophonique de Lille (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gilles MERCIER
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2011-05-31"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000024270704(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Roger LEMAIRE
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2011-05-31"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000024270704(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Sylvie MERVIEL
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2010-06-08"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000022331760(source JORF)
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: Antoine Durup de Baleine
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2009-04-05"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000020568723(source JORF)
reconduction
03 Mai 200903/05/2009
De: Didier Lejeune
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2009-04-05"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000020568723(source JORF)
reconduction
03 Mai 200903/05/2009
De: Laïte Caudry (BLC)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000019935088(source JORF)
conférés
16 Décembre 200816/12/2008
De: Laïte Caudry (BLC)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2008-37 du
29 janvier 2008
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000019935088(source JORF)
conférés
16 Décembre 200816/12/2008
De: d'Isbergues (MJEP)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000019918058(source JORF)
conférés
13 Décembre 200813/12/2008
De: d'Isbergues (MJEP)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2008-37 du
29 janvier 2008
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000019918058(source JORF)
conférés
13 Décembre 200813/12/2008
De: Roger Lemaire
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2008-01-20"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000018089697(source JORF)
reconduction
09 Février 200809/02/2008
De: François Perrier
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2007-12-09"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000017786715(source JORF)
reconduction
04 Janvier 200804/01/2008
De: Patrick Drehan
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2007-12-09"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000017786715(source JORF)
reconduction
04 Janvier 200804/01/2008
De: Sylvie Merviel
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2006-06-08"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000821774(source JORF)
reconduction
30 Mai 200630/05/2006
De: Antoine Durup de Baleine
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2005-04-05"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000261177(source JORF)
nomination
28 Avril 200528/04/2005
De: Didier Lejeune
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2005-04-05"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000261177(source JORF)
nomination
28 Avril 200528/04/2005
De: Jean-Claude Salvadori
président du tribunal administratif de Lille
Objet:
président du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2004-12-21"
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000809484(source JORF)
reconduction
17 Février 200517/02/2005
De: Jean Legrand
Objet:
membre honoraire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000248259(source JORF)
nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Roger Lemaire
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2004-01-20"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000248259(source JORF)
nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Patrick Drehan
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2003-12-09"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000612135(source JORF)
reconduction
06 Janvier 200406/01/2004
De: François Perrier
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2003-12-09"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000612135(source JORF)
nomination
06 Janvier 200406/01/2004
De:
FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Association Mons-Afrique (AMA)
(Mons FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Société Radio Monte-Carlo (RMC Info)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « E »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SA CLT-UFA (RTL)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « E »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SNC Performances (RFM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SERC (Fun Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SA Vortex (Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SAS Radio Nostalgie (Nostalgie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SAS FG Concept (Radio FG)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SAS Chérie FM (Chérie FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SARL Espaces TSF
(TSF Jazz)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SARL Nova (Radio Nova)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SA Radio Classique (Radio Classique)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SA NRJ (NRJ)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SA Business FM (BFM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « D »
03 LID 001 SARL Production 31 (Capytol)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SE CD COM (Champagne FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SCS CFM Radios (Zi-One)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SAS Contact FM (Contact FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SARL G-Force Média (Outside)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SARL Ephata (Roc FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: SA Ado FM (Ado FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Radio Télédiffusion Triomphe (Radio Télédiffusion Triomphe)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Association Radio Calaisis (Radio TSF Calaisis)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Association Fréquence Horizon (Fréquence Horizon)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Amis de Galaxie Péronne (Galaxie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « B »
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Valenciennoise (Gospel FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Média France Afrique (GMFA)
(Radio Cosmopolite)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: France (CRAFF)
(La Voix de l'Afrique FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Association Radio Soleil (Radio Soleil)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Association Paris Notre-Dame (Radio Notre-Dame)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Association Oxygène Picardie (Oxygène)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Association Oxygène Nord (Oxygène)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Association Oxygène Meaux (Oxygène)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: Association Oxygène Manche (Oxygène)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: ARA Radio Gazelle (Radio Gazelle)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
11 mars 2003
Catégorie « A »
03 LIA 001 Association TO (Témoins sur les ondes) (TO, témoins sur les ondes)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000595422(source JORF)
admission
09 Juillet 200309/07/2003
De: François Perrier
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2002-07-19"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000597548(source JORF)
reconduction
21 Juin 200221/06/2002
De: Didier Lejeune
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2002-07-19"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000597548(source JORF)
reconduction
21 Juin 200221/06/2002
De: Sylvie Merviel
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2002-06-08"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000597548(source JORF)
reconduction
21 Juin 200221/06/2002
De: Jean Quinette
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille. Son mandat s'achèvera le
17 février 2005
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000405076(source JORF)
reconduction
03 Avril 200103/04/2001
De: Jean-Claude Salvadori
président du tribunal administratif de Lille
Objet:
président du comité technique radiophonique de Lille
Remplace:M. Michel Courtin
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2000-12-21"
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000768296(source JORF)
désignation
30 Janvier 200130/01/2001
De: Legrand (Jean)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 2003
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000212288(source JORF)
reconduction
14 Décembre 199914/12/1999
De: Drehan (Patrick)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 2003
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000212288(source JORF)
reconduction
14 Décembre 199914/12/1999
De: Perrier (François)
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Lille
qui s'achèvera le
19 juillet 2002
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000577720(source JORF)
nomination
05 Août 199905/08/1999
De: Lejeune (Didier)
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Lille
qui s'achèvera le
19 juillet 2002
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000577720(source JORF)
nomination
05 Août 199905/08/1999
De: Sylvie Merveil
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Remplace:M. Pierre Henry
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
duree="trois ans"
JORFTEXT000000210010(source JORF)
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Sylvie Merviel
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_fin="2002-07-28"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000573231(source JORF)
nomination
22 Août 199822/08/1998
De: Jean Quinette
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Remplace:M. Patrick Pépin
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
duree="trois ans"
JORFTEXT000000187488(source JORF)
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Patrick Pépin
Objet:
de ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000187488(source JORF)
démission
05 Mars 199805/03/1998
De: Jean Quinette
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
qui s'achèvera le
5 novembre 1999
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000563673(source JORF)
nomination
26 Novembre 199626/11/1996
De: Jean Obry
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
suppleant
JORFTEXT000000378838(source JORF)
reconduction
09 Août 199609/08/1996
De: Robert Le Goff
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
suppleant
JORFTEXT000000378838(source JORF)
reconduction
09 Août 199609/08/1996
De: Patrick Pépin
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 1999
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000171053(source JORF)
reconduction
06 Février 199606/02/1996
De: Jean Legrand
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 1999
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000171053(source JORF)
reconduction
06 Février 199606/02/1996
De: Pierre Henry
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 1999
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000171053(source JORF)
reconduction
06 Février 199606/02/1996
De: Patrick Drehan
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lille. Leur mandat s'achèvera le
9 décembre 1999
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000171053(source JORF)
reconduction
06 Février 199606/02/1996
De: Batiste Latte Caudry (B.L.C.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000544360(source JORF)
conférés
27 Juin 199327/06/1993
De: Batiste Laite Caudry (B.L.C.)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86 1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000544360(source JORF)
conférés
27 Juin 199327/06/1993
De: d'Isbergues (M.J.E.P.)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000180004(source JORF)
conférés
27 Juin 199327/06/1993
De: d'Isbergues (M.J.E.P.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000180004(source JORF)
conférés
27 Juin 199327/06/1993
De: Lys (C.C.M.N.L.)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000728903(source JORF)
conférés
24 Juin 199324/06/1993
De: Lys (C.C.M.N.L.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000728903(source JORF)
conférés
24 Juin 199324/06/1993
De: Obry (Jean)
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
suppleant
JORFTEXT000000527181(source JORF)
nomination
06 Juin 199206/06/1992
De: Le Goff (Robert)
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
suppleant
JORFTEXT000000527181(source JORF)
nomination
06 Juin 199206/06/1992
De: Philippe Bele
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Lille, comme président du comité technique radiophonique
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
Tribunal administratif de Lille, comme président du comité technique radiophonique
tribunal
tribunal_administratif="Lille, comme président du comité technique radiophonique"
JORFTEXT000000527181(source JORF)
désignation
06 Juin 199206/06/1992
De: Philippe Bele
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Lille, comme président
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
Tribunal administratif de Lille, comme président
tribunal
tribunal_administratif="Lille, comme président"
JORFTEXT000000357166(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Philippe Bele
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie (sauf département de l'Oise), à Lille, outre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
JORFTEXT000000357166(source JORF)
désignation
14 Janvier 199214/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.