27 Juin 2016

De:	Benoit Lavallart
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Sylvain Mahé
Groupe:	Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

conseil_administration

MENR1600484A (source BOESR)

nomination

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Steven GUYOT adjoint administratif
Objet:	régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Bar-le-Duc

date_debut="2016-07-01"

JUSK1619020A (source BOMJ)

nomination

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Audrey PALARD Mme Pascale LUNEL Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Ouest

suppleant

JUSF1618328A (source BOMJ)

élection

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Martine BRUN
Objet:	représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – (UNSA- SPJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Ouest

suppleant

JUSF1618328A (source BOMJ)

élection

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Elodie NODODUS
Objet:	représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Ouest

suppleant

JUSF1618328A (source BOMJ)

élection

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Michel GELLF
Objet:	représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Ouest

suppleant

JUSF1618328A (source BOMJ)

désignation

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Yves DUMEZ président
Objet:	représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Ouest

suppleant

JUSF1618328A (source BOMJ)

désignation

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Jean-Michel BLANCHON Mme Joëlle BORELLO
Objet:	représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Ouest

suppleant

JUSF1618328A (source BOMJ)

désignation

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Aude MEYER M. Stéphane TIMONER
Objet:	représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Ouest

suppleant

JUSF1618328A (source BOMJ)

désignation

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Léa DIMA greffière
Objet:	à compter de la date de passation des comptes pour une période maximale de 6 mois, à titre exceptionnel, régisseuse intérimaire, au tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:	Tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine

tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"

JUSB1618990A (source BOMJ)

nomination

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Béatrice LORHO greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JUSB1618990A (source BOMJ)

cessation de fonction

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Léa DIMA greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JUSB1618990A (source BOMJ)

cessation de fonction

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Nathalie BESSET
Objet:	IE aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

DEC161585DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Nathalie BESSET
Objet:

DEC161585DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Delphine MERCIER directrice adjointe
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

autorite_delegation="Directrice d'unité"

DEC161585DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Delphine MERCIER
Objet:	directrice adjointe

DEC161584DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Nathalie BESSET
Objet:	IE

DEC161584DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Anne
Objet:

DEC161584DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Hélène VICQ IR
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision

autorite_delegation="Directrice d'unité"

DEC161583DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Anne
Objet:

DEC161582DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Raphaèle HERBIN directrice de l'unité UMR7373
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC161582DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Michel DOLINSKI
Objet:	maître de conférences, directeur adjoint par intérim aux fins mentionnées à l'article 1er

date_debut="2016-03-01"
maitre_de_conference

DEC161516DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Guy FAURE directeur par intérim de l'unité UMR7306
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC161516DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Hervé Montigaud
Objet:	CR2, chercheur

DEC161494DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Juin 2016 27/06/2016

De:	Jérôme Tignon Professeur à l'UPMC
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche UMR8551 Laboratoire Pierre
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche UMR8551 Laboratoire Pierre

DEC161184INP (source BOCNRS)

nomination

27 Juin 2016 27/06/2016