secrétaire administratif

régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Lyon Corbas

à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Lyon Corbas

secrétaire administratif

régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Lyon Corbas

à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Lyon Corbas

greffière du premier grade

régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Marseille

greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Marseille

greffière du deuxième grade

régisseuse suppléante dudit tribunal

adjointe administrative principale de deuxième classe

régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Villejuif

greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Villejuif

XXX

déclare qu'il est actuellement en recherche d'emploi ; que, le lycée ayant refusé de l'inscrire, il

en candidat libre et que compte tenu de sa note (14,5) en électronique, son dossier avait été accepté en BTS

XXX

étudiant, né le XXX

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré à 17 h 20

La secrétaire de séance

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré à 17 h 20

La secrétaire de séance

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Fait et prononcé en audience publique à Paris, le

à l'issue du délibéré à 17 h 20

La présidente

XXX

prononçant son exclusion de tout établissement public d'enseignement supérieur pendant une durée de trois ans, décision immédiatement exécutoire nonobstant appel, est annulée pour vice de procédure

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Considérant que l'instruction a permis d'établir la réalité du plagiat

dont le caractère fautif ne saurait être contesté, mais que, compte tenu des circonstances ayant motivé ces agissements, la sanction apparaît disproportionnée

Décide

XXX

au président de l'université de Montpellier 3, à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et publiée, sous forme anonyme, au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; copie sera adressée, en outre, au recteur de l'académie de Montpellier

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Considérant que l'instruction a permis d'établir la réalité du plagiat

dont le caractère fautif ne saurait être contesté, mais que, compte tenu des circonstances ayant motivé ces agissements, la sanction apparaît disproportionnée

Décide

3

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Considérant que l'instruction a permis d'établir la réalité du plagiat

dont le caractère fautif ne saurait être contesté, mais que, compte tenu des circonstances ayant motivé ces agissements, la sanction apparaît disproportionnée

Décide

XXX

a été sanctionné pour avoir tenté de frauder au cours de l'épreuve écrite anticipée de français du baccalauréat général, série ES, de la session de l'année 2010

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Vu le

Le recteur de l'académie de Créteil ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre recommandée avec avis de réception du

Après en avoir delibéré

XXX

étant présent

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Vu le

Le recteur de l'académie de Créteil ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre recommandée avec avis de réception du

les demandes et explications des parties, puis les conclusions de l'appelant

ayant eu la parole en dernier

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Vu le

Le recteur de l'académie de Créteil ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre recommandée avec avis de réception du

XXX

le

par la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13, prononçant une interdiction de subir tout examen conduisant à l'obtention du baccalauréat pendant une période d'un an et l'annulation de l'épreuve au cours de laquelle la fraude a eu lieu, décision immédiatement exécutoire nonobstant appel

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Vu le

Le dossier et le rapport ayant été tenus à la disposition des parties, de leur conseil et des membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire dix jours francs avant le jour fixé pour la délibération

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Étudiants

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

XXX

étant présente

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Vu le

Le recteur de l'académie de Créteil ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre recommandée avec avis de réception du

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Vu le

Le recteur de l'académie de Créteil ayant été informé de la tenue de cette séance par lettre recommandée avec avis de réception du

XXX

au nom de leur fils mineur, candidat aux épreuves anticipées du baccalauréat, série ES, session 2010, de la décision prise le

à son encontre par la section disciplinaire du conseil d'administration

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Vu le

Le dossier et le rapport ayant été tenus à la disposition des parties, de leur conseil et des membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire dix jours francs avant le jour fixé pour la délibération

XXX

ayant été informés de la tenue de cette séance par lettre recommandée avec avis de réception du

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Vu ensemble les pièces du dossier

présidente

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Professeurs des universités ou personnels assimilés

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

Directeur

de recherche

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

Directeur

de recherche

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

Directeur

de recherche

Patrice

directeur de la FR 2488

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Professeur des universités

directeur de l'unité mixte de recherche susvisée

pour la période du 1er janvier au

Professeur des universités

directrice adjointe de l'unité mixte de recherche

adjoint à la déléguée régionale

en date du

au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de la décision n° 100014DAJ susvisée

professeur des universités

directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

directeur de recherche au CNRS

directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

professeur des universités

directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

Maître de conférences des universités de classe normale

directeur ­ adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée

chercheur au CEA

directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée

pour la période du 1er février au

professeur de l'université Bordeaux 1

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

essentiellement le programme national LEFE, les réseaux d'observations et les équipements nationaux

du suivi des activités en chimie atmosphérique, notamment le suivi du développement des projets du domaine

directeur de recherche du CNRS

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

directeur de recherche du CNRS

du suivi des activités européennes (en particulier GMES), des relations avec le CNES (satellites, ballons), de CHARMEX, ainsi que du PNTS

personnel CNAP de l'OCA

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer la formation permanente des agents de l'institut

directeur de recherche du CNRS

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer le suivi des programmes PNP et PNST, ainsi que d'Astronet

directrice de recherche du CNRS

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer la construction et le suivi des actions avec l'InSHS, l'InEE et l'InC sur les questions d'archéométrie, de datation, d'archéologie et la gestion du LMC14, ainsi que la représentation de l'INSU dans l'ECORD member group

directeur de recherche du CNRS

chargé de mission auprès du Président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer le suivi des programmes Physique Chimie du Millieu Interstellaire (PCMI) et Physique Stellaire (PNPS), les actions spécifiques « observatoire virtuel » et « Alma », ainsi que du groupe de travail « Concordia »

directrice de recherche du CNRS

chargée de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer la direction de ECORD Managing Agency dans le cadre du TGE-IODP-ECORD

directeur de recherche du CNRS

chargé de mission auprès du Président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer le suivi des recherches en physique des objets compacts et des disques d'accrétions, de physique théorique en cosmologie, d'astrophysique des hautes énergies et de l'interface avec l'INSMI, l'InP et l'IN2P3

professeur de l'IPG de Paris

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

en charge de la mise en place du réseau français des bassins versants

chargé de recherche de l'IRD

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer le suivi de la recherche en océanographie physique, des programmes nationaux, des projets inter-organismes et des comités relevant de cette thématique de recherche, ainsi que du parc national d'équipement océanographique

directeur de recherche du CNRS

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer le suivi des activités de recherche en géosciences marines, des relations avec les partenaires du domaine « Sciences de la mer », ainsi que du comité thématique « couplage terre interne et externe »

professeur à l'Ecole Nationale Supérieure de Géologie de l'école nationale supérieure de géologie de Nancy

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer le suivi des relations partenariales nationales et internationales de la section Sciences de la Terre dans les domaines des ressources énergétiques. Il assure en outre le suivi et l'animation du comité thématique « ressources géologiques et développement durable »

directeur de recherche du CNRS

chargé de mission auprès du Président du CNRS pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'aider au suivi des TGE, et plus particulièrement du CFHT et de l'ESO, ainsi que de l'instrumentation associée (MUSE, SPHERE, Gravity, Matisse) et des opérations de R&D dans le domaine optique, notamment en préparation des ELT

ingénieur de recherche du CNRS

(e) chargé(e) de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

en charge de l'accompagnement des restructurations des unités de l'INSU

Ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie de Météo-France

(e) chargé(e) de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission est d'assurer le suivi de l'instrumentation dans le domaine de l'Océan et de l'Atmosphère, de l'audit du Lidar, ainsi que de la représentation de l'INSU lors des réunions techniques expérimentales avec Météo-France