29 Janvier 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cachia (François, Jean, Vincent)
ancien notaire
Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
JORFTEXT000000729659(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Pumo (Besnik)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Rennes
date_debut="1993-11-09"
duree="un an"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000729059(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Petit (Monique), épouse Mamert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal de 1re classe du Conseil économique et social, 1er échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-05-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000728667(source JORF)
admission
29 Janvier 199429/01/1994
De: Villot (Henri)
ancien notaire
La Motte-Servolex (Savoie)
Objet:
JORFTEXT000000728666(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Dadu (Monique)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de Poitou-Charentes de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000728519(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Thibaud (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
d) Pour occuper le siège revenant à l'Union nationale des cadres et de la maîtrise (U.N.C.M.)
Membre suppléant
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Ville (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale des syndicats de personnel des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Tafuri (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale des syndicats de personnel des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Perrouas (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Detot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Bluzet (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Pley (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Palisse (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Paillard (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Maillot (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Magnin (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Gressot (Max)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Fossier (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Decarlis (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Debock (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Briere (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: François (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Dascoli (Fiore)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Rock (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
d) Pour occuper le siège revenant à l'Union nationale des cadres et de la maîtrise (U.N.C.M.)
Membre titulaire
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Bredon (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale des syndicats de personnel des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Tourillon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Thouvenin (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lissy (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Blanc (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vedrine (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lefevre (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lazarre (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lavielle (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Coho (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Charrieau (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Chabrol (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Campagnac (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Arrachart (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Herelle (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale des syndicats de personnel des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: David (Cécile)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Breat (Dolorès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000728483(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lambert (Jean, Louis, Marie)
ancien notaire
Saint-Macaire-en-Mauges (Maine-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000728482(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Clouzard (Marcel)
ancien notaire
Mennetou-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Objet:
JORFTEXT000000728481(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Le Pape (Guy, Jean, Marie)
ancien notaire
Descartes (Indre-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000728480(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
sa compétence sur le territoire des régions Ile-de-France, Haute-Normandie, Nord - Pas-de-Calais et Champagne-Ardenne
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré La Maison du C.I.L., à Saint-Quentin (Aisne)
JORFTEXT000000546785(source JORF)
autorisation
29 Janvier 199429/01/1994
De: Rochette (Philippe, Marie, Georges, Edmond)
ancien notaire
Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
JORFTEXT000000546706(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Michelland (François, Juste, Emilien)
ancien notaire
Aix-les-Bains (Savoie)
Objet:
JORFTEXT000000546702(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Legoube (Claudine), épouse Slamka
chef de section du Trésor
Objet:
régisseur d'avances de la régie créée par l'arrêté du
30 décembre 1993
auprès de l'Ecole nationale des services du Trésor (direction de la comptabilité publique)
Groupe:
École nationale des services du Trésor (direction de la comptabilité publique)
ecole="École nationale des services du Trésor"
JORFTEXT000000546700(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Misset (Jean)
ancien notaire
Aignay-le-Duc (Côte-d'Or)
Objet:
JORFTEXT000000546666(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Salanave-Péhé (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000545401(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Thouvenot (Jacques, Maurice)
ancien notaire
Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Objet:
JORFTEXT000000364030(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Michel (Valérie)
magistrat à l'administration centrale de la justice
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000363997(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Fluxa (Isabelle)
administrateur des P.T.T. à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre du budget
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000363995(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Galland (Daniel)
Objet:
attaché principal d'administration centrale à la direction du budget
Groupe:
Direction du budget
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
JORFTEXT000000363995(source JORF)
désignation
29 Janvier 199429/01/1994
De: Penot (Guy, Joseph)
ancien notaire
Confolens (Charente)
Objet:
JORFTEXT000000363994(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lepy (Jean, Marie, Marcel)
ancien huissier de justice
Thury-Harcourt (Calvados)
Objet:
JORFTEXT000000363993(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vinzerich (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vibien (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Tisserand (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Tetard (Jackie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Talon (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Schneider (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Petitjean (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Peneau (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Muhr (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Mathieu (Jacky)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lombard (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lemaire (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Jaspart (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Hezard (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Gallo (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Faivre (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Delias (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Dekeyser (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Caprioli (Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Bosle (Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Blaess (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Berthe (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
JORFTEXT000000363674(source JORF)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Colleoni (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur des établissements de l'enfance inadaptée de Fécamp (Seine-Maritime)
Groupe:
Direction d'établissement social et médico-social public, directeur des établissements de l'enfance inadaptée de Fécamp (Seine-Maritime)
date_debut="1994-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000363672(source JORF)
admission
29 Janvier 199429/01/1994
De: Cady (Georges)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 1re classe du foyer départemental de l'enfance de Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
au centre départemental de l'enfance de Champhol (Eure-et-Loir)
Groupe:
Centre départemental de l'enfance de Champhol (Eure-et-Loir)
a_sa_demande
JORFTEXT000000363671(source JORF)
mutation
29 Janvier 199429/01/1994
De: Gruas (Pierre, Etienne)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 2e classe du centre départemental de l'enfance à Cahors (Lot)
Objet:
au foyer de l'enfance Eysinoff, à Eysines (Gironde), et
directeur adjoint
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
a_sa_demande
JORFTEXT000000363670(source JORF)
mutation
29 Janvier 199429/01/1994
De: Chambon (Jean, Marie, Nicolas)
ancien notaire
Montbrison (Loire)
Objet:
JORFTEXT000000363543(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: de Saint Rapt (Jean, Paul, Marie, Louis)
ancien notaire
Bollène (Vaucluse)
Objet:
JORFTEXT000000363542(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Magne (Jean)
professeur des écoles nationales à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
JORFTEXT000000362998(source JORF)
intégration
29 Janvier 199429/01/1994
De: Cuciuc (Thérèse)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances de la régie créée par l'arrêté du
30 décembre 1993
auprès de la direction de la comptabilité publique
Groupe:
Direction de la comptabilité publique
JORFTEXT000000181865(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Garcia (Roger, Robert)
ancien huissier de justice
Montpon-Ménesterol (Dordogne)
Objet:
JORFTEXT000000181829(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Baron (Roger, Raymond, Lucien)
ancien notaire
Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000181828(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Amouyal (Jacques)
ancien notaire
Paris (Paris)
Objet:
JORFTEXT000000181791(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Rochu (Pierre)
ancien huissier de justice
Commentry (Allier)
Objet:
JORFTEXT000000181691(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Fourcade (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service régional de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Chef de service régional de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
date_debut="1994-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000181689(source JORF)
admission
29 Janvier 199429/01/1994
De: Legave (Monique)
agent d'administration principal
Objet:
régisseur de recettes de la régie instituée par l'arrêté du
30 décembre 1993
auprès du centre de documentation de la direction de la comptabilité publique
Groupe:
Centre de documentation de la direction de la comptabilité publique
JORFTEXT000000181688(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vignaud (Gilles)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.)
Remplace:M. Touzard (Alain)
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
date_fin="1995-08-25"
conseil_administration
JORFTEXT000000181687(source JORF)
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vignat (Jean-Paul, Marie, Flavien)
ancien huissier de justice
Dreux (Eure-et-Loir)
Objet:
JORFTEXT000000181685(source JORF)
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Le Moal (Gilles)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
date_debut="1993-04-01"
JORFTEXT000000180995(source JORF)
détachement
29 Janvier 199429/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.