30 Novembre 2009


De: Alain Gloaguen
inspecteur principal auditeur, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
Remplace:M. Jean-François Expert
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC0928438A(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Claudine Fritsch
trésorière-payeuse générale du département des Pyrénées-Atlantiques, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
Remplace:M. Marc Pinguet
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC0928438A(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Gilles NICOLAS
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Paul CHATELOT
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
représentant des propriétaires ou exploitants de matériels liés au sol de façon M permanente
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: André CAMPION
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
représentant des propriétaires ou exploitants de matériels itinérants
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Claude SEGUELA
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
représentant des contrôleurs de manèges
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Denis BEAUJARD
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
représentant des contrôleurs de manèges
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Mario TROISNE
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Daniel REY
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Philippe PIVERT
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Frédéric MARCHAND
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Olivier HUSSON
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Christian GODARD
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Guy DUBIEF
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Msadek BELATTEK
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Michèle STRIFFER
maire adjointe
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Yvette FOUGA
maire adjointe
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Jean-Pierre SANTIN
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Jean-Charles CRAVEUR
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Josette CHEVAL
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009
De: Alain DAYAN
maire adjoint
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Un représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.