Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu


De: Marc Sanson
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: François Letourneux
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Lucien Meadel
trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentant de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jean-François de Caffarelli
administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentant de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Simon (Letourneux, M.)
Objet:
à compter de la date du présent décret
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Juin 199326/06/1993
De: Gilbert Simon
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199326/06/1993
De: François Letourneux
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199326/06/1993
De: Lucien Meadel
trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique
au titre du ministère du budget
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Philippe Desfosses
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jean de Courcel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Servat (Letourneux, M.)
expirent le
15 janvier 1993
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Jean Servat
directeur de l'Office national de la chasse
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: François Letourneux
directeur de la protection de la nature
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.