24 Janvier 1993

De: Fréchet (Jacques)
Objet:
Pays de la Loire
Groupe:
22 janvier 1993 portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000725383(source JORF)
affectation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Doyelle (Alain)
Objet:
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
22 janvier 1993 portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000725383(source JORF)
affectation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Estay (Désiré)
Objet:
Midi-Pyrénées
Groupe:
22 janvier 1993 portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000725383(source JORF)
affectation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Bunel (Pierre)
Objet:
Midi-Pyrénées
Groupe:
22 janvier 1993 portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000725383(source JORF)
affectation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Defrançais (Jacques)
Objet:
Lorraine
Groupe:
22 janvier 1993 portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000725383(source JORF)
affectation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Cellier (François)
Objet:
Lorraine
Groupe:
22 janvier 1993 portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000725383(source JORF)
affectation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Meltz (Olivier)
Objet:
Languedoc-Roussillon
Groupe:
22 janvier 1993 portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000725383(source JORF)
affectation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Perrot-Audet (Jean-Charles)
Objet:
Ile-de-France
Groupe:
22 janvier 1993 portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000725383(source JORF)
affectation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Lemaitre (Thierry)
Objet:
Bretagne
Groupe:
22 janvier 1993 portant affectation de présidents de section de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000725383(source JORF)
affectation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Peyronnet (Bernadette)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de la Commission des opérations de bourse
Remplace:
M. Merlot
Groupe:
Commission des opérations de bourse
JORFTEXT000000725345(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Jean-Claude Walter
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte Tête-Défense
Remplace:M. Jean-Yves Gacon
Groupe:
Société d'économie mixte Tête Défense
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725344(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Millet (Bernard)
établissement de réserve général de matériel électronique de Langres
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur central des services
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000725189(source JORF)
promotion
24 Janvier 199324/01/1993
De: Lafargue (Jean-Pierre)
Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre, Rennes
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur central des services
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000725189(source JORF)
promotion
24 Janvier 199324/01/1993
De: Caudron (Jean-Pierre)
direction des constructions navales de Cherbourg
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1992
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe
date_debut="1992-11-26"
JORFTEXT000000725188(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Varagne (Dominique)
administrateur civil à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Laporte (Patrick)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000725187(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Chardon (Mathieu, Pierre, François, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Sophie Leroux et François Gossard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Senlis (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000725185(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: François-Marcel Garcia
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Remplace:M. Jean Pinel
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
JORFTEXT000000725184(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Testot (Christian)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Talpain (Didier)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Sivan (Antoine)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Léger (François-Xavier)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Le Bret (Didier)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Guilhou (Christophe)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Billet (Frédéric)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Charpentier (Jean-François)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 14 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Charpentier (Jean-François)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 14 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Brunet (Jean-Claude)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 14 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Feuillet (Catherine)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 7 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Taillefer (Nicole)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Longe (Cécile), épouse Limouzin-Lamothe
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Lignières (Claire)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Chavel (Laurence)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 6 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000725183(source JORF)
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Lucien Meadel
trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique
au titre du ministère du budget
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
Groupe:
Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000541947(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Philippe Desfosses
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jean de Courcel
Groupe:
Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000541947(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Fourniere (Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Duplaa, Jean-Jacques Lassalle et Marie-Hélène Malick-Duplaa, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000541946(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Duplaa (Didier, Jean-Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Duplaa, Jean-Jacques Lassalle et Marie-Hélène Malick-Duplaa, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000541946(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199324/01/1993
De: Poinson (Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Vars, Yves Fourniere et Jean-François Rajon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Roanne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000541945(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Fourniere (Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Vars, Yves Fourniere et Jean-François Rajon, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Roanne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000541945(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199324/01/1993
De: Esper (Claudine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre del'article 45 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1992-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000541911(source JORF)
disponibilité
24 Janvier 199324/01/1993
De: Pressense (Yannick)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
secrétaires de la commission consultative du parquet
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000360388(source JORF)
désignation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Meslin (Benoît)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
secrétaires de la commission consultative du parquet
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000360388(source JORF)
désignation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Beaume (Jacques)
magistrat, sous-directeur de la magistrature
Objet:
secrétaires de la commission consultative du parquet
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000360388(source JORF)
désignation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Pieri-Gauthier (Françoise)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
secrétaires de la commission consultative du parquet
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000360388(source JORF)
désignation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Thepot (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Siblot (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Rullier (Max)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Ruiz (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Rame (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Poncelin (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Pillet (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Pardonnet (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Palayret (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Paillisser (Jean-Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Nadobny (Roman)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Mounier (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Monnereau (Richard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Molinari (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Milin (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Miege (Colin)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Michel (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Mercier (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Mazeran (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Massey (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Marcet (Romain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Louazel (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Le Bris (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Lacroix (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Guyot (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Guyot (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Gondran (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Gelineau (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Darras (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Cuisset (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Charleux (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Cambo (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Breysse (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Bourrienne (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Bouchet (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Bonfils (Jean-Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Billaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Berthault (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Barre (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Baltzer (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Alary (Elysée)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Leseve-Nicolle (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Geoffroy (Danielle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Eckenschwiller (Josette)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Daisson-Verduron (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1993 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs, les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse, des sports et des loisirs
JORFTEXT000000359269(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Belvalette (Jacques)
ingénieur en chef du corps autonome des travaux publics
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1990-01-12"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000359267(source JORF)
intégration
24 Janvier 199324/01/1993
De: Tatania (Denis)
Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre, Rennes
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'inspecteur principal adjoint d'études
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000359265(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Blouin (Jean)
direction centrale des transmissions de Bicêtre
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'inspecteur principal adjoint d'études
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000359265(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Contanciel (Joëlle), épouse Lalanne
direction des télécommunications et systèmes d'informations, Bordeaux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'inspecteur principal adjoint d'études
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000359265(source JORF)
inscription
24 Janvier 199324/01/1993
De: Dubreuil (Denise)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès du service de la police de l'air et des frontières à l'aéroport d'Orly
Groupe:
Service de la police de l'air et des frontières à l'aéroport d'Orly
date_debut="1993-01-05"
JORFTEXT000000359264(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Darmancier (Michel, François, Régis, Marie)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Darmancier et Bernard Heitz, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Bourges (Cher)
Groupe:
Société civile professionnelle Maurice Darmancier et Bernard Heitz, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
JORFTEXT000000359262(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Darmancier (Maurice, Augustin, Eugène, Louis)
Objet:
membre de la société Maurice Darmancier et Bernard Heitz, commissaires-priseurs associés
Groupe:
Société Maurice Darmancier et Bernard Heitz, commissaires-priseurs associés
JORFTEXT000000359262(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199324/01/1993
De: Renoud-Grappin (Jean-Paul, Charles, Camille)
Objet:
commissaire-priseur
Besançon (Doubs)
Remplace:M. Renoud-Grappin (Paul, Antoine, Irénée)
JORFTEXT000000359261(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Cockenpot (Gérard, René, Joseph, Corail)
notaire
Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Objet:
attributaire à tire définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000359260(source JORF)
désignation
24 Janvier 199324/01/1993
De:
Delmas
Objet:
pour convenances personnelles
date_debut="1992-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000359259(source JORF)
disponibilité
24 Janvier 199324/01/1993
De:
Delmas
Objet:
pour convenances personnelles
date_debut="1989-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000359259(source JORF)
disponibilité
24 Janvier 199324/01/1993
De: Guérin (Dominique)
administrateur des postes et télécommunications affecté à La Poste
Objet:
Cour des comptes
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000177788(source JORF)
mise à disposition
24 Janvier 199324/01/1993
De: Mayot (Claudine)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
assurer
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Institut polytechnique de Sévenans
Remplace:
M. Beckerich
Groupe:
Institut polytechnique de Sévenans
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000177787(source JORF)
charge
24 Janvier 199324/01/1993
De: Boileau (Daniel)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'Institut international d'administration publique
Remplace:
M. Ruel
Groupe:
Institut international d'administration publique
JORFTEXT000000177786(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Nutte (André)
Objet:
sous-directeur de la défense et de la promotion de l'emploi à la délégation à l'emploi
date à laquelle
Groupe:
Sous-direction de la défense et de la promotion de l'emploi à la délégation à l'emploi
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000177785(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199324/01/1993
De: Werner (François)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000177783(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Trupin (Laurent)
inspecteurs des finances de 3e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000177783(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Théry (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000177783(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Lieb (Jean-Pierre)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000177783(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Groven (Eric)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000177783(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Grivet (Jérôme)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000177783(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Duplaa (Didier, Jean-Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Duplaa, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000177781(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Lebas (Isabelle, Mireille), épouse Delcambre
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Brisbart (Jean-Claude, Noël)
huissier
huissier_residence="Douai (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000177780(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Simonnet (Nicolas)
attaché principal des services extérieurs
Objet:
conservateur régional des monuments historiques de la région Bretagne
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000177779(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Philippe-Olivier Rousseau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Par le président du Sénat
Remplace:M. Francis Balle
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000176917(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Georges-François Hirsch
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Par le Président de la République
Remplace:M. Roger Burnel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000176917(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Monique Dagnaud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000176917(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993