JORFTEXT000000178923


De: Jean-Louis Robert
chef du service des opérations fiscales et foncières, représentant le directeur général des impôts au ministère du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Stéphan Rivard
représentant le directeur du budget au ministère du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Georges-André Morin
chargé de mission, représentant le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Didier Menuisa
directeur adjoint, représentant le directeur de la comptabilité publique au ministère du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Richard Lagrange
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, représentant le directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Bernard Chevalier
sous-directeur de la forêt, représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Françoise Fournie
représentant le directeur des affaires financières et économiques au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-François Carrez
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Emmanuel de Guillebon
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Gilbert Valdeyron
ouvrier forestier
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Joël Garestier
attaché administratif
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Maurice Boisson
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Christian Biston
attaché administratif
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Michel Benard
chef de district forestier
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Alfred Pfalzgraf
conseiller général, vice-président délégué de la Fédération nationale des communes forestières de France, président de l'Association des communes forestières du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-Claude Monin
vice-président de la Fédération nationale des communes forestières de France, président de l'Association des communes forestières de Savoie
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Gilbert Simon
directeur de la nature et des paysages
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Josy Mazodier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: René Souchon
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-Jacques Fournier
maire de Moissy-Cramayel
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des collectivités publiques intéressées par l'utilisation de la forêt, et notamment des forêts suburbaines, à des fins touristiques ou sociales
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Roger Lesbats
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Yves Birot
chef du département de recherches forestières à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Pierrette Bellon
conseiller général, président de l'Association des communes forestières des Alpes-Maritimes
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Odette Bovin
conseiller de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.