JORFTEXT000000188903


De: Trotignon (Patrick)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
2o
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
suppleant
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Schaeffer (Robert)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
2o
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
suppleant
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Humayou (Louis)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
2o
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
suppleant
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: de Bengy (Jean)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
1o
représentants des collectivités locales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Fougere (Jean-Michel)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
1o
représentants des collectivités locales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Delevoye (Jean-Paul)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
1o
représentants des collectivités locales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Poussin (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
2o
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Pichet (Daniel)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
2o
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Labi (Guy)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
2o
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Wilquin (Claude)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
1o
représentants des collectivités locales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Voiron (Jean)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
1o
représentants des collectivités locales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Merville (Denis)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
1o
représentants des collectivités locales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
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nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Ronteix (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat, assure la présidence de la commission d'homologation
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Ministère de la jeunesse et des sports
Membres suppléants
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Caradec (Christian)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Ministère de la jeunesse et des sports
Membres suppléants
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Bouchout (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Ministère de la jeunesse et des sports
Membres suppléants
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Mingasson (Jean)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Conseil d'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Lastenet (Jacques)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Ministère de la jeunesse et des sports
Membres titulaires
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Gruneisen (Yves)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Ministère de la jeunesse et des sports
Membres titulaires
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Ronteix (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Conseil d'Etat
Membre titulaire
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
JORFTEXT000000188903(source JORF)
nomination
22 Juillet 199522/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.