JORFTEXT000000360692

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel (Jean-Marie)
(C.E.M.E.A.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lelevre (Bernard)
(E.E.D.F.) suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Goze (Alain)
(F.N.A.C.E.M.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Friedrich (Georges)
(Francas), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fourreau (François)
(F.N.L.L.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Rouyer (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
S.N.E.P
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lafontant (Jean)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
S.N.E.P
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Tetaz (Georges)
(S.N.I.P.J.S.L.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fayard (Pierre)
(S.E.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fabresson (Serge)
(S.N.C.T.P.E.P.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapuis (Michel)
(S.N.A.P.S.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boiteux (Jean)
(S.N.A.P.S.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mouchel (Alain)
titulaire, N..., suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
D.T.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Poirier (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public
F.C.P.E
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Guenot (René)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public
F.C.P.E
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Borecki (Bernard)
titulaire, N..., suppléant. F.P.E.E.P
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public
F.C.P.E
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Thuillot (Claude)
suppléant ; N..., titulaire, N..., suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Organisations représentatives d'employeurs dans le domaine des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Cuisance (Jean)
titulaire (U.N.O.D.E.S.C.)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Organisations représentatives d'employeurs dans le domaine des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Vanelslande (Daniel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.N.P.F
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Rosay (Jean-Raoul)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.G.P.M.E. -P.R
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Amar (Charles)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.G.P.M.E. -P.R
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Pouilhe (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
F.E.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Carrie (Francis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
F.E.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Koralsztein (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chalet (Daniel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Caillat (Rémy)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T. -F.O
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Tur (José)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.T.C
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Siellour (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.T.C
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mahaut (Raymond)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.E. -C.G.C
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bevilacqua (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.E. -C.G.C
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Pageaud (Alphonse)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Baggioni (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association des élus régionaux
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alexandre (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association des élus régionaux
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dugoin (Xavier)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Couture (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Cupillard (Jean-Guy)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Castel (Michel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Thomas (Michel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique ou son représentant
Un directeur de centre d'éducation populaire et de sport
Groupe:
Direction de l'Institut national du sport et de l'éducation physique ou son représentant
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Du (Francis)
suppléant
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique ou son représentant
Un directeur de centre d'éducation populaire et de sport
Groupe:
Direction de l'Institut national du sport et de l'éducation physique ou son représentant
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Scherrer (Robert)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale ou son représentant
Un directeur régional
Groupe:
Service de l'inspection générale ou son représentant
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gruneisen (Yves)
suppléant
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale ou son représentant
Un directeur régional
Groupe:
Service de l'inspection générale ou son représentant
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Maudet (Thierry)
suppléant
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale ou son représentant
Un directeur départemental
Groupe:
Service de l'inspection générale ou son représentant
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mallet (Raymond)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale ou son représentant
Un directeur départemental
Groupe:
Service de l'inspection générale ou son représentant
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mitrani (Monique)
(G.D.F.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Muckensturm (Germaine)
(S.N.A.E.N.), suppléante ;'
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boyer (Isabelle)
suppléante
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.N.P.F
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Innocenzi (Léa)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T. -F.O
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dardour (Danielle)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Restout (Philippe)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Omnes (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Moustard (René)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Marchand (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lambert (Henri)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Karaquillo (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Houel (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Henard (Nicolas)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Escande (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boulongne (Yves)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Nowak (Cécile)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fleury (Catherine)
suppléante
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Vintzel (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Venot (Marcel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Serandour (Henri)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Sastre (Fernand)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Paillou (Nelson)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Monneron (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Leprince (Guy)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lefoulon (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Leclercq (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Masne (Loïc)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lambin (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacoux (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Hahn (Raymond)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gallien (Claude-Louis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fournet-Fayard (Jean)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dusson (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dreumont (Serge)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Delcourt (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: David (René)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Danet (Alain)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Coret (André)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Colas (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevallier (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Charrier (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Cartier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bobin (Robert)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Berthelot (Daniel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Auberger (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Ammon (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alloppe (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alaphilippe (François)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Abric (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Rega (Chantal)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaugey (Jacqueline)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.