Présidents de conseils généraux (organisation)


De: Pierre Maurel
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000402847(source JORF)
désignation
10 Novembre 200010/11/2000
De: Jean-Marie Krajewski
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000402847(source JORF)
désignation
10 Novembre 200010/11/2000
De: Peyronnet (Jean-Claude)
président du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
créé par le décret no 96-772 du
4 septembre 1996
a) Au titre des représentants des élus locaux
Sur proposition du président de l'assemblée des présidents de conseils généraux
membre suppléant
Groupe:
Présidents de conseils généraux
suppleant
JORFTEXT000000374996(source JORF)
nomination
13 Septembre 199813/09/1998
De: Taugourdeau (Martial)
président du conseil général d'Eure-et-Loir
Objet:
à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
créé par le décret no 96-772 du
4 septembre 1996
a) Au titre des représentants des élus locaux
Sur proposition du président de l'assemblée des présidents de conseils généraux
membre titulaire
Remplace:M. de Froment (Bernard)
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000374996(source JORF)
nomination
13 Septembre 199813/09/1998
De: Proriol (Jean)
Objet:
à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
créé par le décret no 96-772 du
4 septembre 1996
a) Au titre des représentants des élus locaux
Sur proposition du président de l'assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000374996(source JORF)
nomination
13 Septembre 199813/09/1998
De: Monmarson (Jacques)
maire de Saint-Astier (Dordogne)
Objet:
à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
créé par le décret no 96-772 du
4 septembre 1996
a) Au titre des représentants des élus locaux
Sur proposition du président de l'assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000374996(source JORF)
nomination
13 Septembre 199813/09/1998
De: Gaudy (Michel)
maire de Florensac (Hérault)
Objet:
à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
créé par le décret no 96-772 du
4 septembre 1996
a) Au titre des représentants des élus locaux
Sur proposition du président de l'assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000374996(source JORF)
nomination
13 Septembre 199813/09/1998
De: Vecten (Albert)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De:
Miraux
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Mercier (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants de collectivités territoriales
mentionnés au 3o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Représentant de l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000347488(source JORF)
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Dugoin (Xavier)
titulaire
Objet:
au titre des représentants de collectivités territoriales
mentionnés au 3o de l'article 2 du décret du
15 janvier 1993
susvisé
Représentant de l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000347488(source JORF)
désignation
11 Juin 199311/06/1993
De: Dugoin (Xavier)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Couture (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Albert Vecten
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000533989(source JORF)
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Bernard Derosier
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000533989(source JORF)
désignation
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.