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De: Werner (Marcel)
sous-directeur à l'union régionale des sociétés de secours minières de l'Est
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants élus des cadres supérieurs des sociétés de secours minières et de leurs unions régionales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Ton (Raymond)
directeur de l'union régionale des sociétés de secours minières de l'Est
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants élus des cadres supérieurs des sociétés de secours minières et de leurs unions régionales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Penhoat (Anthony)
attaché d'administration centrale à la direction de la comptabilité publique
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Allard (Maurice)
fonctionnaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Serrano (Charles)
directeur du perfectionnement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Chappellet (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Bonnet (Jean-Louis)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Tanguy (Murielle)
attaché d'administration centrale au bureau 3 B à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Leclerc (Françoise)
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau 3 B à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Ros (Marie-An)
chef de service
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Orlac'h (Marie-Dominique)
attachée d'administration
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Meysson (Caroline)
chef de service
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Président
Suppléant
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Taiclet (Richard)
directeur de la société de secours minière de Bourgogne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants élus des cadres supérieurs des sociétés de secours minières et de leurs unions régionales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Cuvilliez (Jacky)
agent comptable de la société de secours minière du Nord
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants élus des cadres supérieurs des sociétés de secours minières et de leurs unions régionales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: D'Haene (Yannick)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Tisserand (Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371805(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Bernable (Alain)
directeur de la société de secours minière du Gard
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants des anciens élèves et élèves du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Briet (Raoul)
directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Legrand (Patrice)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Jaffres (Jean-Claude)
agent comptable
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Daniel (Jean-Marc)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371805(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Dulong (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Président
Titulaire
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Boutin (Jacqueline)
administrateur civil, chef du bureau D 4 à la direction de la comptabilité publique
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Mienville (Pierrette)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Castets (Monique)
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau 5 D à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Villain (Daniel)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Michel (Maurice)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Linsolas (Roger)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000371805(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Clary (Guy)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
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nomination
09 Décembre 199709/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.