JORFTEXT000000372662


De: Courcoux (Roger, Francis, Jean, Marie)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Darcos (Jacques, Jean, Raymond)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Charpentier (Jean-Baptiste, Alexandre)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Pasteau (Hubert, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Bussy (François, Jean, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Chauliac (Guy, Marie, Georges, Gilbert, Henri)
Contre-amiral de
nommé au secrétariat général de la mer
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1996-01-02"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Gervais (Claude, Louis, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Bernard (Robert, Raymond)
Colonel
nommé sous-directeur des télécommunications et de l'informatique de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Borgis (Claude, Jean, Louis)
Capitaine de vaisseau
nommé chef de la division Emploi à l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Théodoly-Lannes (Michel, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Japiot (Rémi, Marie, François, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Grosjean (Claude, Georges, Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Folio (Gérard, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Alefsen de Boisredon d'Assier (Bruno, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Laffly (Roger, Michel, Clément)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Olivier, Just, Louis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Bonnières (Jacques, Marie, Emmanuel, Henri)
Colonel de l'infanterie de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Pouliquen (Guy, Louis, Michel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Fillère (Jean-Pierre, André)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Peyronnet (Gérard, Christian)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Laurensou (Jacques, Jean, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Legrix de la Salle (Stéphane, Marie, Yves)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
conseil_des_ministres
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Plans à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1996-02-20"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Combarieu (Gilles)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Plans à l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1996-02-20"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Morin (Jean-Pierre, Camille)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-02-19"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Pinel (Gildas)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-02-05"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Degré (Claude, Gérard, Marcel)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-02-02"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Lapeyronie (Pierre, Lucien)
Général de brigade
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie de Dijon
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Huet (Christian, Marie, Pierre)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Capart (Bernard, Eugène, Auguste)
Contre-amiral
Objet:
commandant les sous-marins d'attaque
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Giraud (René, Marc, Eugène, Charles)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-29"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Gauville (Charles, Gustave)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-29"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Tresti (Vittorio)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-23"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Dubourdieu (Gérard, Jean)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-16"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Herrbach (Gérard, Charles, Adolphe)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-01-13"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Pachabeyian (Jean, François, Claude, Khorène)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-12"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Guéganton (Henri, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-04"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Petkovsek (Robert, Yves, André, Georges)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-02"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Gambiez (Gérard)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-01-02"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Le Dreff (Jean, Claude, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Florit (Modeste, José)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Dugré (Henri, Christian, Félix)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Hamelin (Albert, Louis)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Pacaux (Gilles, Philippe, Léonce)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 199528/12/1995
De: Gazzano (Gérard, Ange)
Vice-amiral d'escadre
nommé inspecteur général des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1996-02-20"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 199528/12/1995
De: Jammes (André, Louis, Léon)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 199528/12/1995
De: Foillard (Hubert, Marcel, Henri, Marie)
Vice-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 199528/12/1995
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Vice-amiral
nommé commandant la zone maritime Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime pour la Méditerranée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 199528/12/1995
De: Guillaume (Roger, Claude)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang au
1er février 1996
conseil_des_ministres
conférés
28 Décembre 199528/12/1995
De: Fouquet (Bernard, Marie, Daniel, Marcel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-03-31"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Décembre 199528/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.