JORFTEXT000000455309


De: Monin (Jean-Claude)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Guené (Charles)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Durieu (Paul)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Blin (Jean-Claude)
au titre de représentant des établissements publics de coopération intercommunale
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Trupheme (Auguste)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Sido (Bruno)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Coupeau (Hervé)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Prieur (Daniel)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Brayer (Philippe)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Fédération nationale des propriétaires privés ruraux
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Lucas (François)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Coordination rurale
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Meallares (Laurent-Marc)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération nationale des foyers ruraux
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pelhate (Gérard)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Mabillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
Force ouvrière
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pellat-Finet (Roger)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Garnier (Hervé)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Mace (Rémi)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Damien (Thierry)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'association Familles rurales
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Liebus (Patrick)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: François (Philippe)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Union nationale des professions libérales
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Cazaubon (Jean-Louis)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Marcon (André)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Bevillard (Jean-Claude)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de France nature environnement
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Savatier (Jacques)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des entreprises publiques
Sur proposition de La Poste
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Ducre (Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des entreprises publiques
Sur proposition d'Electricité de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Giraud (Hélène)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jacovetti (Chantal)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de la Confédération paysanne
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Sassano (Rolande)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
Conférence de la ruralité
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: de Pontchalon (Charles-Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Conférence de la ruralité
personnalite_qualifiee
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Thevenot (André)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Conférence de la ruralité
personnalite_qualifiee
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Plauche-Gillon (Henri)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Conférence de la ruralité
personnalite_qualifiee
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nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pelletier (Gérard)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Conférence de la ruralité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000455309(source JORF)
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Gros (Jeannette)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
En temps que personnalités qualifiées
dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Conférence de la ruralité
personnalite_qualifiee
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nomination
03 Mars 200603/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.