JORFTEXT000000713499

De: Mordant (Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
Conseil d'État
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Peyre (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blanchecotte (Jean-Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goven (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: James (François-Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dupin (Marc-Olivier)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Botlan (Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Hertel (Philippe)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Niqueux (Vincent)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conseiller pour la musique et la danse auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
Conseil d'État
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cappronnier (Jean-Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brioist (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
Conseil d'État
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Paillarse (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Scherf (Guilhem)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art, du musée du Louvre
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mabille (Gérard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art, du musée du Louvre
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Foucart (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art, du musée du Louvre
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Saunier (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jacomet (Humbert)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Riou (Yves-Jean)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dejardin-Hayart (Nicolas)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Loyrette (Henri)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
Établissement public du musée d'Orsay
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dilange (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blanchecotte (Jean-Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lehericy (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Le Picard (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lopes da Fonseca (Jorge)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Verrier (Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Latron (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Decaris (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vella (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: James (François-Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Hans (Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goven (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jacob (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Botton (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tournaire (Alain)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Virieu (Raoul)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Guéroult (Jean)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sonnet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marguerin (Jean-François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Zimmer (Thierry)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mottin (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Botlan (Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vaginay (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Decaris (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Uzu (Françoise)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Courant-Vidal (Martine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Nicolas (Brigitte)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tetu (Odile)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Didier (Marie-Hélène)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Herla-Doucot (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Willaume (Martine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
Conseil d'État
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
Conseil d'État
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Grubert (Mireille)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Joly (Marie-Hélène)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Franclieu (Françoise)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiquest
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiquest"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiquest
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiquest"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages, ou d'inspecteur général de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Fonquernie (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et paysages, ou d'inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et paysages, ou d'inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
suppéant de
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994